Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution

En vigueur depuis le 01/05/2008En vigueur depuis le 01 mai 2008

Dernière mise à jour des données de ce texte : 16 janvier 2026

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Annexe 333-3.A.1

Version en vigueur depuis le 27/05/2000Version en vigueur depuis le 27 mai 2000

Certificat d'inspection d'une embarcation de sauvetage annexe
Lifeboat tender inspection certificate

(Annexe non reproduite)