Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution

En vigueur du 28/02/1988 au 03/05/2025En vigueur du 28 février 1988 au 03 mai 2025

Dernière mise à jour des données de ce texte : 16 janvier 2026

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Article Annexe 221-IV/A.2

Version en vigueur du 28/02/1988 au 03/05/2025Version en vigueur du 28 février 1988 au 03 mai 2025

Abrogé par Arrêté du 11 avril 2025 - art.

PIECES DE RECHANGE, OUTILLAGE ET APPAREILS DE CONTROLE POUR UN ENTRETIEN ASSURE PAR LA TERRE

1. Lot de rechanges fourni par le constructeur du matériel.

2. Lot de fusibles et témoins de signalisation.

3. Isolateurs de rechange (s'il existe une antenne filaire à bord).
4. Réserve d'eau distillée.

5. Un pèse acide.

6. Un lot de petit outillage permettant d'assurer l'entretien courant (y compris un fer à souder thermostaté pouvant être relié à la masse et un tapis antistatique).

7. Un multimètre.