Arrêté du 30 décembre 2008 relatif aux prescriptions techniques de sécurité applicables aux bateaux de marchandises, aux bateaux à passagers et aux engins flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures

JORF n°0067 du 20 mars 2009

En vigueur du 21/03/2009 au 07/12/2018En vigueur du 21 mars 2009 au 07 décembre 2018

Dernière mise à jour des données de ce texte : 07 décembre 2018

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Article 15 bis.09

Version en vigueur du 21/03/2009 au 07/12/2018Version en vigueur du 21 mars 2009 au 07 décembre 2018

Abrogé par Arrêté du 5 novembre 2018 - art. 10

Prescriptions spéciales pour les mâts de beaupré

1. Les mâts supérieurs en bois doivent satisfaire au minimum aux conditions suivantes :

Longueur*
(m)

Diamètre à l'étrave avant
(cm)

Diamètre à mi-longueur
(cm)

4

14,5

12,5

5

18

16

6

22

19

7

25

23

8

29

25

9

32

29

10

36

32

11

39

35

12

43

39

* longueur totale du mât de beaupré

2. La longueur de la partie interne du beaupré doit correspondre au moins à 4 fois le diamètre du mât de beaupré à l'étrave.

3. Le diamètre du mât de beaupré au taquet doit correspondre au minimum à 60 % du diamètre du mât de beaupré à l'étrave.