Arrêté du 3 septembre 1990 relatif au contrôle sanitaire des végétaux et produits végétaux

En vigueur depuis le 29/09/2009En vigueur depuis le 29 septembre 2009

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 mai 2010

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Article

La désinsectisation requise pour l'introduction sur le territoire douanier de plantes et parties de plantes visées à l'article 2 de l'arrêté relatif aux conditions sanitaires à l'importation de plantes et parties de plantes hôtes du pou de San José doit obligatoirement correspondre à l'une des normes suivantes :

Norme 1 : Utilisation de l'acide cyanhydrique (HCN) (utilisé à la pression atmosphérique ou sous vide partiel).

Concentration du gaz : 5 grammes par mètre cube.

A une température inférieure à 15 °C, le temps d'exposition ne doit pas être inférieur à 60 minutes ; au-dessous de 5 °C, l'efficacité est très réduite.

A une température comprise entre 15 °C et 25 °C, le temps d'exposition ne doit pas être inférieur à 40 minutes.

A une température supérieure à 25 °C, le temps d'exposition ne doit pas être inférieur à 30 minutes.

Norme 2 : Utilisation du bromure de méthyle (CH3Br).

a) A la pression atmosphérique :

TEMPERATURE

DOSE INITIALE

DUREE

10 °C à 15 °C

40 grammes par mètre cube

3 heures

16 °C à 20 °C

35 grammes par mètre cube

3 heures

21 °C à 25 °C

40 grammes par mètre cube

2 h 20.


b) Sous vide partiel :

50 à 80 grammes par mètre cube (durée : 2 heures).