Certificat phytosanitaire.

1. Nom et adresse de l'expéditeur :

2. N° C.E.E. :

3. Nom et adresse déclarés du destinataire :

4. Organisation de la protection des végétaux de France à Organisation(s) de la protection des végétaux de :

5. Lieu d'origine :

6. Moyen de transport déclaré :

7. Point d'entrée déclaré :

8. Marques des colis ; nombre et nature des colis ; nom du produit ; nom botanique des plantes :

9. Quantité déclarée :

10. Il est certifié que les végétaux ou produits végétaux décrits ci-dessus :

- ont été inspectés suivant des procédures adaptées, et

- estimés indemnes d'ennemis visés par la réglementation phytosanitaire et pratiquement indemnes d'autres ennemis dangereux, et

- sont jugés conformes à la réglementation phytosanitaire en vigueur dans le pays importateur.

11. Déclaration supplémentaire :

Traitement de désinfestation et/ou de désinfection :

12. Traitement :

13. Produit chimique (matière active) :

14. Durée et température :

15. Concentration :

16. Date :

17. Renseignements complémentaires :

Lieu de délivrance :

Date :

Nom et signature du fonctionnaire autorisé :

Cachet de l'Organisation :

Certificat phytosanitaire de réexpédition.

1. Nom et adresse de l'expéditeur :

2. N° C.E.E./F/ :

3. Nom et adresse déclarés du destinataire :

4. Organisation de la protection des végétaux de France à Organisation(s) de la protection des végétaux de :

5. Lieu d'origine :

6. Moyen de transport déclaré :

7. Point d'entrée déclaré :

8. Marque des colis ; nombre et nature des colis ; nom du produit ; nom botanique des plantes :

9. Quantité déclarée :

10. Il est certifié :

- que les végétaux ou produits végétaux décrits ci-dessus ont été importés en .......... (pays de réexportation) en provenance de .......... (pays d'origine) et ont fait l'objet du certificat phytosanitaire n° ..... dont l'original ou la copie authentifiée est annexée au présent certificat.

- qu'ils sont emballés ou réemballés ou dans les emballages initiaux ou dans de nouveaux emballages.

- que d'après le certificat phytosanitaire original et/ou une inspection supplémentaire, l'envoi est estimé conforme à la réglementation phytosanitaire en vigueur dans le pays importateur, et

- qu'au cours de l'emmagasinage dans .......... (pays de réexportation), il n'a pas été exposé au risque d'infestation ou d'infection.

11. Déclaration supplémentaire :

Traitement de désinfestation et/ou de désinfection.

12. Traitement :

13. Produit chimique (matière active) :

14. Durée et température :

15. Concentration :

16. Date :

17. Renseignements complémentaires :

Lieu de délivrance :

Date :

Nom et signature du fonctionnaire autorisé :

Cachet de l'Organisation.