Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu les décisions de la Commission 84/247/CEE, 89/501/CEE, 89/504/CEE et 90/254/CEE ;
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le chapitre III du titre V du livre VI, en particulier les articles L. 653-3, D. 653-2 et D. 653-30 à D. 653-35 ;
Vu l'arrêté du 28 janvier 2015 relatif aux organismes de sélection des animaux d'élevage des espèces bovine, ovine, caprine et porcine ;
Vu l'arrêté du 27 février 2018 modifié fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire ;
Vu l'avis de la Commission nationale d'amélioration génétique du 20 juin 2018,
Arrête :
L'arrêté du 5 juillet 2017 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins est abrogé.
ANNEXE
I. - Espèce bovine
Nom de l'organisme
Forme juridique
Adresse du siège social
Nom de la (des) race(s) pour la (es) quelle(s) il est agréé
Charolais France
Groupement d'intérêt
économique (GIE)
Agropôle du Marault
58470 Magny-Cours
Charolaise
Charolais +
Association
(1901)
3595, route de Douai
59500 Douai
Charolaise
Groupe Gascon
Association
(loi 1901)
09100
Villeneuve-du-Paréage
Gasconne
Organisme de sélection de la race Montbéliarde
Association
(loi 1901)
4, rue des Epicéas
25640 Roulans
Montbéliarde
Organisme de sélection de la race bovine Vosgienne
Association
(loi 1901)
Maison de l'Agriculture
11, rue Jean-Mermoz
BP 80038
68127 Sainte-Croix-en-Plaine
Vosgienne
Institut de l'élevage
(Organisme de sélection des races bovines locales à petits effectifs)
Association
(loi 1901)
Institut de l'élevage
Maison nationale des éleveurs
149, rue de Bercy
75595 Paris Cedex 12
Armoricaine
Béarnaise
Bleue de Bazougers
Bordelaise
Canadienne
Casta
Ferrandaise
Froment du Léon
Lourdaise
Maraîchine
Mirandaise
Nantaise
Saosnoise
Corse
Institut de l'élevage
Association
(loi 1901)
Institut de l'élevage
Maison nationale des éleveurs
149, rue de Bercy
75595 Paris Cedex 12
Aurochs-reconstitué
Organisme de sélection de la race Prim'Holstein
Association
(loi 1901)
Maison nationale des éleveurs
149, rue de Bercy
75012 Paris Cedex 12
Prim'Holstein
y compris population
Pie rouge
Groupe Salers Évolution
Association
(loi 1901)
La Maison de la Salers
Domaine du Fau
15140 Saint-Bonnet-de-Salers
Salers
Organisme de sélection de la race Aubrac
Association
(loi 1901)
2, rue Pasteur
12000 Rodez
Aubrac
France Blonde d'Aquitaine Sélection
Association
(loi 1901)
Maison de l'agriculture
271, rue de Péchabout
BP 45
47002 Agen Cedex
Blonde d'Aquitaine
France Limousin Sélection
Association
(loi 1901)
Lanaud
87220 Boisseuil
Limousine
Excellence Bazadaise
Association
(loi 1901)
La Jardiasse Est
33430 Bazas
Bazadaise
Union Bleue du Nord
Association
(loi 1901)
Maison de l'élevage du Nord
140, boulevard de la Liberté
59013 Lille Cedex
Bleue du Nord
Union Rouge Flamande
Association
(loi 1901)
Maison de l'élevage du Nord
140, boulevard de la Liberté
59013 Lille Cedex
Rouge flamande
Union des éleveurs
de bovins Brahman (UEBB)
Association
(loi 1901)
Exploitation agricole du Galion
97220 Trinité
Brahman
Sélection Créole
Association
(loi 1901)
Chambre d'agriculture de Guadeloupe
rond-point de Destrellan
97122 Baie-Mahault
Créole
OS de la race Parthenaise
Association
(loi 1901)
Maison de l'agriculture
CS 80004
79231 Prahecq Cedex
Parthenaise
Association des éleveurs français
de taureaux de Combat
Association
(loi 1901)
Mas du Pont de Rousty
13200 Arles
Brave
Livre généalogique de la Raço di Biòu
Association
(loi 1901)
Mas du Pont de Rousty
13200 Arles
Raço di Biòu
O.S. Blanc Bleu (Organisme de sélection de la race bovine Blanc Bleu)
Association
(loi 1901)
5, avenue Bisiaux
59530 Potelle
Blanc Bleu
Brune génétique Services
BGS
Union de coopératives
agricoles à capital variable
149, rue de Bercy
75595 Paris Cedex 12
Brune
Jersiaise
Simmental France
Union de coopératives
agricoles
1, rue du Moulin-Goepp
67170 Brumath
Simmental française
Union Bretonne Pie Noire
Association
(loi 1901)
5, allée de Sully
29109 Quimper Cedex
Bretonne pie noire
Organisme de sélection
en race Normande
Association (loi 1901)
Le Gué Thibout,
BP 43
61700 Domfront
Normande
Domaine Rouge des Prés
Société coopérative d'intérêt collectif agricole (S.I.C.A.)
Domaine des Rues
49220 Chenillé-Changé
Rouge des prés
Unité nationale pour la race bovine Tarentaise
Association (loi 1901)
40, rue du Terraillet
73190 Saint-Baldoph
Tarentaise
OS Races Alpines Réunies
Association (loi 1901)
Maison de l'agriculture
52, avenue des Iles
BP 9016
74990 Annecy Cedex 9
Abondance
Hérens
Villard de Lans
Association Hereford France
Association (loi 1901)
4, avenue Pointe-de-Grave
33780 Soulac-sur-Mer
Hereford
II. - Espèce ovine
Nom de l'organisme
Forme juridique
Adresse du siège social
Nom de la (des) race(s) pour la(es)quelle(s) il est agréé
GEODE
Coopérative agricole
1, avenue de Chauvigny BP 70104
86501 Montmorillon Cedex
Berrichon de l'Indre
Berrichon du Cher
Charmoise
Clun Forest
Dorset Down
Est à laine mérinos
Finnoise
Hampshire
Romanov
Rouge de l'Ouest
Solognote
Suffolk
Unité pour la race Lacaune
Association
(loi 1901)
Carrefour de l'agriculture
12026 Rodez Cedex 9
Lacaune lait
Lacaune viande
Caussenarde des Garrigues
Raïole
Rouge du Roussillon
CAPEL/OVILOT
Coopérative agricole
267, avenue Pierre-Sémard
46002 Cahors
Causses du Lot
Races ovines des massifs -
Sélection
(ROM - Sélection)
Association
(loi 1901)
Route de Thiers - Marmilhat
63370 Lempdes
Bizet
Blanc du Massif Central
Grivette
Limousine
Noir du Velay
Rava
Southdown
Sté coopérative agricole
Mouton Vendéen
Coopérative agricole
Route de Dompière
Les Etablières
85000 La Roche-sur-Yon
Mouton Vendéen
Organisme de sélection des trois races locales de brebis laitières des Pyrénées
Association
(loi 1901)
Centre départemental
de l'élevage ovin
Quartier Ahetzia
64130 Ordiarp
Basco-béarnaise
Manech tête noire
Manech tête rousse
Organisation de sélection ovine Nord
Association
(loi 1901)
15, avenue Euphrasie-Guynemer
02400 Verdilly
Ile de France
Texel
Organisme de sélection de la race ovine du Mouton Charollais
Association (loi 1901)
41, rue Général-Leclerc
BP 10
71120 Charolles
Mouton Charollais
Organisme de sélection de la race ovine Romane
Association
(loi 1901)
Les Nauzes
81580 Soual
Romane
Unité nationale de sélection et de promotion des races Cotentin, Avranchin et Roussin
Association
(loi 1901)
Maison de l'agriculture
Avenue de Paris
50009 Saint-Lô Cedex
Avranchin
Cotentin
Roussin de la Hague
Union pour la sélection de l'ovin Martinik (USOM)
Association
(loi 1901)
Habitation Bonne Mère
97224 Ducos
Martinik
Association Maison régionale de l'élevage - PACA (MRE)
Association
(loi 1901)
Maison régionale de l'élevage
570, avenue de la Libération
parc d'activité Saint Joseph
04100 Manosque
Préalpes du Sud
Mérinos d'Arles
Mourérous
Association Mouton Boulonnais
Association
(loi 1901)
Ferme du Héron
chemin de la Ferme-Lenglet
59650 Villeneuve-d'Ascq
Boulonnaise
Organisme de sélection
de la race ovine Corse
Association
(loi 1901)
Domaine de Casabianda
20270 Aléria
Corse (race ovine corse)
Unité pyrénéenne
des races allaitantes ovines
Association
(loi 1901)
28, rue des Pyrénées
31210 Montréjeau
Aure et Campan
Barégeoise
Castillonnaise
Lourdaise
Montagne noire
Tarasconnaise
Centre d'enseignement
zootechnique Bergerie nationale
de Rambouillet
Etablissement public national
Parc du Château
CS40609
78514 Rambouillet cedex
Mérinos de Rambouillet
Organisation de sélection ovine Ouest-Maine
Association
(loi 1901)
Chambre d'agriculture
15, rue Jean-Grémillon
72013 Le Mans Cedex 2
Bleu du Maine
Union des éleveurs de la race Thônes et Marthod
Association
(loi 1901)
40, rue du Terraillet
73190 Saint-Baldoph
Thônes et Marthod
Conservatoire des races d'Aquitaine
Association
(loi 1901)
Bordeaux Sciences Agro
1, cours du Général-de-Gaulle
CS 40201
33175 Gradignan
Landaise
Sasi Ardi
III. - Espèce caprine
Nom de l'organisme
Forme juridique
Adresse du siège social
Nom des races pour lesquelles il est agréé
CAPGENES
Coopérative agricole
2135, route de Chauvigny
86550 Mignaloux-Beauvoir
Alpine
Angora
Boer
Créole
Corse
De Lorraine
Des Fossés
Du Massif central
Péï
Poitevine
Provençale
Pyrénéenne
Rove
Saanen
IV. - Espèce porcine
Nom de l'organisme
Forme juridique
Adresse
Fonction agréée
Types génétiques concernés
AXIOM
Société par actions simplifiée
La Garenne
37310 Azay-sur-Indre
Tenue de livre
généalogique
Duroc Axiom
Piétrain NN Axiom
Tai Zumu
Tenue de registre
zootechnique
Adénia
Junior
Rekor
Label 48
Piétrain x Piétrain NN Axiom
Stargen (*)
Youli
Youna
Bretagne Porc Sélection
Syndicat professionnel agricole
Route de Saint-Brieuc
22800 Saint-Donan
Tenue de registre zootechnique
Large White lignée femelle x Landrace Français
Piétrain x Large White lignée femelle
Choice Genetics France
Société civile agricole
Route de Bovel
BP 3
35380 Maxent
Tenue de livre généalogique
Gallia
P76
Piétrain NN Pen ar Lan
Redone
Tenue de registre zootechnique
Naïma
P88
Coopérative des producteurs de porcs de la Réunion
Coopérative agricole
1, allée du Petit-Paris
ZI n° 197410,
97410 Saint-Pierre
La Réunion
Tenue de registre zootechnique
Cadina
Titan
DanAvl France
Société à responsabilité
limitée
52 boulevard de Sébastopol 75003 Paris
Tenue de livre généalogique
DanAvl Landrace
DanAvl Yorkshire
Tenue de registre zootechnique
DanAvl Hybrid
Horizon +
Société à responsabilité
limitée
ZA La Bourdinière
28330 Coudray-au-Perche
Tenue de livre généalogique
Piétrain Horizon +
Hypor France
Société par actions simplifiée
1, rue Jean-Rostand
22440 Ploufragan
Tenue de livre généalogique
Hymax
Hypor Landrace
Hypor Large White
Hypor Magnus
Hypor Maxter
Tenue de registre zootechnique
Libra
Maxya
Livres Généalogiques Porcins Collectifs
Association
(loi 1901)
La Motte au Vicomte
BP 35104
35651 Le Rheu Cedex
Tenue de livre généalogique
Duroc
Landrace français
Large White lignée femelle
Large White lignée mâle
Piétrain
Association des Livres Généalogiques
Collectifs des Races Locales de Porcs (LIGERAL)
Association
(loi 1901)
c/o IFIP
La Motte au Vicomte
BP35104
35651 Le Rheu Cedex
Tenue de livre généalogique
Cul noir limousin
Gascon
Nustrale
Pie noir du pays Basque
Porc blanc de l'Ouest
Porc de Bayeux
Nucleus
Société par actions simplifiée
7, rue des Orchidées
35650 Le Rheu
Tenue de registre zootechnique
Carlyne
Nucleus
Sélune
PIC France
Société anonyme
69 Chemin des Molières
Parc d'activité du Charpenay
69210 Lentilly
Tenue de livre généalogique
GP 1010
GP 1020
GP 1120 (ou PIC 408)
GP 1125 (ou PIC 337 ou Chronos)
Tenue de registre zootechnique
Camborough
PIC 410
Stargen (*)
Topigs Norsvin France
Société par actions simplifiée
1620, rue Henri-Laborit
CS 80 004
29470 Loperhet
Tenue de livre généalogique
Topigs Lignée A
Topigs Lignée B
Topigs Lignée D (Talent)
Topigs Lignée E (Tempo)
Topigs Lignée P (TOP Pi)
Topigs Lignée Z
Tenue de registre zootechnique
TN 70
Topigs 20
Topigs 40
TRAXX
(*) Type génétique hybride commun aux organismes de sélection Axiom et PIC France
Fait le .1er août 2018.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises,
V. Metrich-Hecquet
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
PDF - 257,3 Ko