Annexe
Modifié par Arrêté du 5 janvier 2021 - art. 1
Modifié par Arrêté du 5 janvier 2021 - art. 1 (V)
Modifié par Arrêté du 5 janvier 2021 - art. 1 (V)
Modifié par Arrêté du 5 janvier 2021 - art. 1 (V)
Modifié par Arrêté du 5 janvier 2021 - art. 2 (V)
Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports spécial et au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation spécial en date du 11 février 2021 sur les sites http://www.education.gouv.fr et https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.
Conformément aux arrêtés du 5 janvier 2021, ces dispositions prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année.