Arrêté du 4 février 2011 relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales

JORF n°0033 du 9 février 2011

En vigueur depuis le 10/02/2011En vigueur depuis le 10 février 2011

Dernière mise à jour des données de ce texte : 03 mars 2016

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Article 28

Version en vigueur depuis le 10/02/2011Version en vigueur depuis le 10 février 2011


A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 mars 1990
Art. 11, Sct. Titre 1er : Stages sur le territoire national., Art. 1, Sct. Section I : Internes de spécialités., Art. 2, Art. 3, Art. 5, Sct. Section II : Résidents et internes de médecine générale., Art. 6, Art. 7, Sct. Section III : Départements d'outre-mer., Art. 8, Art. 9, Sct. Titre 2 : Stages hors du territoire national., Art. 10

L'arrêté du 22 septembre 2004 relatif à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales appelés internes ou résidents est abrogé.