Article 1
Abrogé par Arrêté du 25 juin 2020 - art. 2
Il est créé une spécialité sport automobile du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, en application des dispositions du présent arrêté.
Arrêté du 22 août 2003 portant création de la spécialité sport automobile du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
Dernière mise à jour des données de ce texte : 31 juillet 2022