Arrêté du 11 novembre 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne)

Version INITIALE

NOR : AGRG2131909A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/11/11/AGRG2131909A/jo/texte

Texte n°19

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Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 31 décembre 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Vigne »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne (liste A) les variétés de plants de vigne désignées ci-après :


    Usage
    Dénomination
    Synonyme(s)
    utilisable(s)
    Couleur
    de la baie
    Responsable(s) du maintien de la variété
    en sélection conservatrice

    Variété de cuve
    Gouais blanc
    Heunisch Weiss. Branco Valente
    Blanche
    Institut français de la vigne et du vin (FR).

    Gueuche noir
    Noire
    Institut français de la vigne et du vin (FR).

    Pougnet
    Noire
    Institut français de la vigne et du vinn (FR).

    Ribier noir
    Petit Ribier
    Noire
    Institut français de la vigne et du vin (FR).

    Torrontès riojano
    Blanche
    SARL Mercier Frères.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 11 novembre 2021.


Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale adjointe de l'alimentation,
E. Soubeyran

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