Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Réunion
Mardi 6 avril

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mardi 6 avril 2021 à 17 heures (Salle Clemenceau et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Jean-Christophe Niel, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
2° Vote sur la proposition de nomination de M. Jean-Christophe Niel, aux fonctions de directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
3° Questions diverses
Commission des finances
Mardi 6 avril 2021 à 14 h 30 (Salle Clemenceau et par téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Isabelle BRAUN-LEMAIRE, directrice générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
2° Questions diverses.
Mercredi 7 avril 2021 à 10 h 30 (Salle A263 - 2ème étage Ouest et par téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Martin VIAL, commissaire aux participations de l'État, directeur général de l'Agence des participations de l'État
2° Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 3875 rect. (A.N., XVe lég.) portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, sous réserve de sa transmission
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Mardi 6 avril 2021 à 14 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Suite de l'examen des amendements au texte de la commission n° 455 rectifié (2020 2021) sur le projet de loi n° 369 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République (rapporteures : Mmes Jacqueline Eustache-Brinio et Dominique Vérien) ;
2° Questions diverses.
Mission d'information « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Mardi 6 avril 2021 à 16 h 30 (Salle A263 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Table ronde avec les professionnels de la recherche agronomique, autour de :
- M. Nicolas Bernet, directeur de recherche, directeur du laboratoire de biotechnologie de l'environnement (LBE) et Mme Sabine Houot, directrice de recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)
- M. Pierre Aurousseau, professeur de sciences de l'environnement à Agrocampus Ouest
- M. Philippe Pointereau, directeur du pôle environnement de Solagro
- M. Marc Dufumier, agronome
- M. Jean-Pierre Jouany, ancien directeur de recherche
Mission d'information sur l'évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d'une partie des français
Mardi 6 avril 2021 à 14 h 30 et à 16 heures
(Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
À 14 h 30
1° Audition commune sur la précarité alimentaire :
- MM. Yves Mérillon et Louis Cantuel, responsables des relations institutionnelles des Restos du coeur
- M. Yann Auger, directeur général de l'association nationale des épiceries solidaires
- M. Nicolas Champion, membre du Bureau national du Secours populaire français
- M. Jean-Baptiste Favatier, Président de l'Ordre de Malte - France
- M. Claude Baland, président de la Fédération française des banques alimentaires
À 16 heures
2° Audition commune des administrations et organismes de sécurité sociale sur l'accès au droit, aux soins et aux prestations :
- M. Denis Le Bayon, sous-directeur de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail à la direction de la sécurité sociale du ministère des solidarités et de la santé
- M. Frédéric Marinacce, directeur des politiques familiales et sociales de la Caisse nationale d'allocation familiales (CNAF)
- Mme Fanny Richard, directrice de l'intervention sociale et de l'accès aux soins de la Caisse nationale d'assurance maladie (CNAM)
- Mme Magalie Rascle, directrice du développement sanitaire et social de Caisse centrale de la mutualité agricole (CCMSA)

Membres présents ou excusés

Mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Séance du mardi 30 mars 2021
Présents  : Jean Bacci, Thierry Cozic, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Daniel Gremillet, Jean-François Husson, Christian Klinger, Cyril Pellevat, Angèle Préville, Jean-Paul Prince, Olivier Rietmann, Daniel Salmon.
En téléconférence  : Hervé Gillé, Denise Saint-Pé.

Convocations

Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 7 avril 2021 à 9 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
À 9 heures (Salle René Monory et en téléconférence) :
1° Audition de SE M. Ihara Junichi, ambassadeur du Japon en France.
À 11 heures (Salle René Monory et en téléconférence) :
2° Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement.
3° Questions diverses.
À 16 h 45 (Salle René Monory et en téléconférence) :
1° Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères sur le PJL de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales.
2° Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mercredi 7 avril 2021 à 9 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
1° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 486 (2018-2019), adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, en faveur de l'engagement associatif.
2° à 9h00 - Audition1 de M. Nicolas de Tavernost, président et Mme Karine Blouët, secrétaire générale du Groupe M6.
3° à 10h45 - Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence.
4° Questions diverses.
Mission d'information sur l'enseignement agricole, outil indispensable au cœur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires,
Mercredi 7 avril 2021 à 13 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de Madame Isabelle Plassais, présidente de l'Association des directeurs d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA) et du conseil d'administration de l'Établissement d'enseignement supérieur de formation de l'enseignement agricole (ENSFEA).
2° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armés
Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales : Vendredi 9 avril 2021 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
Séance du mardi 30 mars 2021
Présents  : Pascal Allizard, Jean-Michel Arnaud, Philippe Bonnecarrère, Henri Cabanel, Alain Cadec, Pierre Cuypers, Gilbert-Luc Devinaz, Jacques Fernique, André Gattolin, Laurence Harribey, Ludovic Haye, Pierre Louault, Colette Mélot, Catherine Morin-Desailly, Cyril Pellevat, Jean-François Rapin.
En téléconférence  : Marta de Cidrac, Joëlle Garriaud-Maylam, Pascale Gruny, Véronique Guillotin, Christine Lavarde, Jean-Yves Leconte, Louis-Jean de Nicolaÿ.
Assistaient en outre à la séance  :  Serge Babary (commission des affaires économiques), Yves Bouloux (commission des affaires économiques), Jean-Marc Boyer (commission des affaires économiques), Anne Chain-Larché (commission des affaires économiques), Patrick Chaize (commission des affaires économiques), Patrick Chauvet (commission des affaires économiques), Dominique Estrosi Sassone (commission des affaires économiques), Jacques Grosperrin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jean Hingray (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jean-Raymond Hugonet (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Micheline Jacques (commission des affaires économiques), Jean-Marie Janssens (commission des affaires économiques), Sonia de La Provôté (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Laurent Lafon (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Michel Laugier (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Valérie Létard (commission des affaires économiques), Pierre-Antoine Levi (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jean-Jacques Michau (commission des affaires économiques), Franck Montaugé (commission des affaires économiques), Sylviane Noël (commission des affaires économiques), Sophie Primas (commission des affaires économiques), Sylvie Robert (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Cédric Vial (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Viviane Artigalas (commission des affaires économiques), Martine Berthet (commission des affaires économiques), Denis Bouad (commission des affaires économiques), Alain Chatillon (commission des affaires économiques), Marie Evrard (commission des affaires économiques), Jean-Pierre Moga (commission des affaires économiques), Marie-Pierre Monier (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Sebastien Pla (commission des affaires économiques), Évelyne Renaud-Garabedian (commission des affaires économiques), Patricia Schillinger (commission des affaires économiques), Laurent Somon (commission des affaires économiques).
Séance du jeudi 1 avril 2021
Présents  : Florence Blatrix Contat, Philippe Bonnecarrère, Marta de Cidrac, Pierre Cuypers, Jacques Fernique, André Gattolin, Gisèle Jourda, Claude Kern, Didier Marie, Colette Mélot, Catherine Morin-Desailly, Jean-François Rapin, André Reichardt.
En téléconférence  : Catherine Fournier, Daniel Gremillet, Christine Lavarde, Jean-Yves Leconte, Pierre Louault, Victorin Lurel, Franck Menonville.