Assemblée nationale
Session ordinaire de 2021-2022

Jeudi 4 novembre 2021

A 9 heures. - 1re séance publique :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482 et n° 4524).
Rapport de M. Laurent Saint-Martin, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
- Travail et emploi
Rapport spécial (annexe 42) de Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 4598, tome III) de M. Bernard Perrut, au nom de la commission des affaires sociales.
A 15 heures. - 2e séance publique :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482 et n° 4524).
Rapport de M. Laurent Saint-Martin, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
- Travail et emploi (suite)
Rapport spécial (annexe 42) de Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 4598, tome III) de M. Bernard Perrut, au nom de la commission des affaires sociales.
- Santé ; Solidarité, insertion et égalité des chances
Rapports spéciaux (annexes 37 et 40) de Mme Véronique Louwagie et M. Patrice Anato, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 4598, tomes I et II) de M. Pierre Dharréville et Mme Christine Cloarec-Le Nabour, au nom de la commission des affaires sociales.
A 21 h 30. - 3e séance publique :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482 et n° 4524).
Rapport de M. Laurent Saint-Martin, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
- Santé ; Solidarité, insertion et égalité des chances (suite)
Rapports spéciaux (annexes 37 et 40) de Mme Véronique Louwagie et M. Patrice Anato, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 4598, tomes I et II) de M. Pierre Dharréville et Mme Christine Cloarec-Le Nabour, au nom de la commission des affaires sociales.