Sénat
Session ordinaire de 2019-2020

Membres présents ou excusés

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
1ère séance du mercredi 11 décembre 2019
Présents  : Philippe Bas, Esther Benbassa, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Maryse Carrère, Pierre-Yves Collombat, Josiane Costes, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Jean-Luc Fichet, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Marie-Pierre de la Gontrie, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Jean-Yves Leconte, Henri Leroy, Brigitte Lherbier, Alain Marc, Didier Marie, Hervé Marseille, Jean Louis Masson, Marie Mercier, Alain Richard, Vincent Segouin, Jean-Pierre Sueur, Claudine Thomas, Catherine Troendlé.
Excusés  : Jacques Bigot, François-Noël Buffet, Pierre Frogier, Simon Sutour.
2ème séance du mercredi 11 décembre 2019
Présents  : Philippe Bas, Esther Benbassa, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Maryse Carrère, Pierre-Yves Collombat, Josiane Costes, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Jean-Luc Fichet, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Marie-Pierre de la Gontrie, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Jean-Yves Leconte, Henri Leroy, Brigitte Lherbier, Alain Marc, Didier Marie, Hervé Marseille, Jean Louis Masson, Marie Mercier, Alain Richard, Vincent Segouin, Jean-Pierre Sueur, Claudine Thomas, Catherine Troendlé.
Excusés  : Jacques Bigot, François-Noël Buffet, Pierre Frogier, Simon Sutour.
Ont délégué leur droit de vote  : Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Mathieu Darnaud, Pierre Frogier, Françoise Gatel, François Grosdidier, Sophie Joissains, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, André Reichardt, Vincent Segouin, Simon Sutour, Lana Tetuanui, Claudine Thomas.
Assistaient en outre à la séance  :  Yves Bouloux (commission des affaires économiques), Didier Mandelli (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Commission d'enquête chargée d'évaluer la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol
Séance du mercredi 11 décembre 2019
Présents  : Christine Bonfanti-Dossat, Nicole Bonnefoy, Céline Brulin, René Danesi, Gilbert-Luc Devinaz, Jean-François Husson, Hervé Maurey, Catherine Morin-Desailly, Jean-Claude Tissot, Nelly Tocqueville, Jean-Pierre Vial.
Commission d'enquête chargée d'évaluer la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol
1ère séance du jeudi 12 décembre 2019
Présents  : Christine Bonfanti-Dossat, Nicole Bonnefoy, Céline Brulin, Gilbert-Luc Devinaz, Pascale Gruny, Jean-François Husson, Hervé Maurey, Jean-Claude Tissot, Nelly Tocqueville.
Excusé  : Pascal Martin.
Commission d'enquête sur le développement de la radicalisation islamiste et les moyens de le combattre
Séance du jeudi 12 décembre 2019
Présents  : Jean-Marie Bockel, Nathalie Delattre, Jacqueline Eustache-Brinio, Sylvie Goy-Chavent, Gisèle Jourda, Antoine Lefèvre, Rachid Temal.
Excusés  : Nicole Duranton, Nathalie Goulet, Rachel Mazuir, André Reichardt, Hugues Saury, Catherine Troendlé.
Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique
Séance du jeudi 12 décembre 2019
Présents  : Martine Berthet, Maryvonne Blondin, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Olivier Henno, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Muriel Jourda, Roger Karoutchi, Alain Milon.
Excusé  : Jean-Pierre Corbisez.
Commission d'enquête chargée d'évaluer la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol
2ème séance du jeudi 12 décembre 2019
Présents  : Christine Bonfanti-Dossat, Nicole Bonnefoy, Céline Brulin, Hervé Maurey, Catherine Morin-Desailly, Nelly Tocqueville.
Excusé  : Pascal Martin.

Convocations

Commission des affaires économiques
Mercredi 18 décembre 2019 à 9 heures (Salle Médicis)
1 - Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d'Orange (ouverte au public et à la presse - captation vidéo).
2 - Examen du rapport de M. Michel Raison et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 138 (2018-2019) de M. Daniel Gremillet modifiant la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous afin de préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises ;
Délai limite pour le dépôt des amendements auprès du secrétariat (Ameli commissions) : Lundi 16 décembre 2019 à 12 heures
3 - Désignation des membres du groupe de travail sur les moyens mis en œuvre par l'État en matière de prévention, d'identification et d'accompagnement des agriculteurs en situation de détresse ;
4 - Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 18 décembre 2019 à 10 h 30 (Salle René Monory)
1° Audition de Mme Muriel Domenach, ambassadrice auprès de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord.
2° Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mercredi 18 décembre 2019 à 9 h 30 (Salle Clemenceau)
1° Audition, ouverte au public et à la presse, de M. Pierre Dubreuil, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Office français de la biodiversité (OFB) en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (captation vidéo).
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mercredi 18 décembre 2019 à 9 h 30 (Salle n° 245)
- Présentation du rapport de la mission d'information sur les nouveaux territoires de la culture par Mme Sonia de la Provôté et M. Antoine Karam, co-rapporteurs.
Commission des finances
Mercredi 18 décembre 2019 à 11 heures (salle de la commission)
1. Examen du rapport en nouvelle lecture sur le projet de loi de finances pour 2020 (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général), sous réserve de sa transmission.
2. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 154 (2019-2020) visant à réformer le régime des catastrophes naturelles, présentée par Mme Nicole BONNEFOY et plusieurs de ses collègues.
3° Questions diverses
Éventuellement, l'après-midi, à l'issue de la discussion générale (salle de la commission)
1° Examen des amendements de séance en nouvelle lecture sur le projet de loi de finances pour 2020 (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général), sous réserve de sa transmission
2° Questions diverses
Commission d'enquête chargée d'évaluer la gestion Des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol
Mercredi 18 décembre 2019 à 16 h 30 (Salle René Monory)
1°- Audition de Mme Isabelle Striga, directrice générale de Lubrizol France, M. Laurent Bonvalet, directeur du site Lubrizol de Rouen, et M. Christophe Pierard, docteur en chimie analytique et environnement, manager conseil sécurité sûreté environnement de Lubrizol France ;
2°- Questions diverses.
Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique
Mercredi 18 décembre 2019 à 16 h 30 (Salle Médicis)
1° Audition1 de Mme Nicole Belloubet, garde des Sceaux, ministre de la justice, de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
2° Questions diverses.
Jeudi 19 décembre 2019 à 10 h 15 (Salle Médicis)
1° Audition commune d'associations :
- MM. Alexandre Urwicz, président, et Fabien Joly, porte-parole de l'Association des familles homoparentales (ADFH) ;
- Mme Catherine Clavin, co-présidente, et M. Dominique Boren, porte-parole de l'Association des parents et futurs parents gays et lesbiens (APGL) ;
- Mme Catherine Michaud, présidente de l'association GayLib ;
- Mme Laurène Chesnel, déléguée Familles de l'Inter-LGBT ;
- M. Jérémy Falédam, vice-président, et Mme Véronique Cerasoli, administratrice et porte-parole de l'association SOS homophobie.
2° Questions diverses.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation

CONVOCATION RECTIFIÉE
La présente rectification porte sur le premier point de l'ordre du jour
Commission des affaires européennes
Mercredi 18 décembre 2019 à 13 h 30 (Salle A120 - 1er étage Est)
1° Proposition de résolution européenne de M. Richard Yung sur les enfants privés de tout lien avec leur parent européen à la suite d'un enlèvement commis par leur parent japonais : rapport de Mme Véronique Guillotin
2° Déplacement en Ukraine dans le cadre du suivi du Partenariat oriental, du 10 au 14 octobre 2019 : communication de Mme Gisèle Jourda
3° Conférence interparlementaire sur les priorités de la politique étrangère de l'Union européenne pour le nouveau cycle institutionnel, du 4 décembre 2019 : communication de Mme Gisèle Jourda
4° Questions diverses