Sénat
Session ordinaire 2016-2017

Membres présents ou excusés

Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
Séance du jeudi 6 octobre 2016 :
Présents. - Jean-Marie Bockel, Bernard Delcros, Michel Delebarre, Françoise Gatel, Charles Guené, Dominique de Legge, Michel Le Scouarnec, Christian Manable, Jacques Mézard, Marie-Françoise Perol-Dumont, Louis Pinton, Rémy Pointereau, Nelly Tocqueville, René Vandierendonck.
Excusés. - Eric Doligé, Jean-Marc Gabouty, Eliane Giraud, Philippe Mouiller, Patricia Schillinger.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Séance du jeudi 6 octobre 2016 :
Présents. - Corinne Bouchoux, Laurence Cohen, Roland Courteau, Chantal Deseyne, Corinne Féret, Brigitte Gonthier-Maurin, Chantal Jouanno, Françoise Laborde.
Excusés. - Annick Billon, Nicole Bonnefoy, Patrick Chaize, Jacky Deromedi, Alain Gournac, Sylvie Goy-Chavent, Christiane Kammermann, Marc Laménie, Danielle Michel.

Convocations

Délégation à l'outre-mer :
Jeudi 13 octobre 2016, à 9 heures (grande salle Delavigne, 4, rue Casimir-Delavigne, CA008, rez-de-chaussée) :
Etude sur les normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer.
9 heures : Audition de M. Jean-Pierre Philibert, président, Mme Samia Badat-Karam, secrétaire générale, MM. Laurent Renouf, responsable des affaires économiques et Jean-Yves Le Pavec, directeur délégué Grands travaux DOM TOM - Vinci Construction DOM TOM, de la Fédération des entreprises d'outre-mer (FEDOM).
10 heures : Audition de MM. Dominique de Sauza, président de la commission « technique et qualité », et Didier Valem, chef du service « construction et normes », de la Fédération française du bâtiment (FFB).