Arrêté du 17 mai 2024 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2023 portant création du certificat complémentaire « triathlon et disciplines enchaînées » associé à certaines des spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à certaines options du brevet d'Etat d'éducateur sportif

en vigueur au 22/05/2026en vigueur au 22 mai 2026

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Dernière mise à jour des données de ce texte : 07 juin 2024

NOR : SPOV2414089A

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La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles D. 212-65, D. 212-66, A. 112-101-1 et A. 112-101-2 ;
Vu l'arrêté du 11 octobre 2023 portant création du certificat complémentaire « triathlon et disciplines enchaînées » associé à certaines des spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à certaines options du brevet d'Etat d'éducateur sportif,
Arrête :

  • Article 2

    Version en vigueur depuis le 07/06/2024Version en vigueur depuis le 07 juin 2024


    Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 17 mai 2024.


Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais