Par arrêté de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères et de la ministre de la culture en date du 10 janvier 2023, le bien culturel suivant :

- Jan Brueghel l'Ancien (à la manière de), Orphée charmant les animaux, vers 1595, huile sur panneau, 55 × 69 cm, inv. : 278,

appartenant à la Galleria Borghese, Rome, Italie,
prêté à l'exposition « EN QUÊTE DE BONHEUR. LE MYTHE DE L'ÂGE D'OR AU XIXe SIÈCLE » organisée et présentée au musée Gustave Courbet, Ornans, du 24 juin 2023 au 1er octobre 2023, est insaisissable pendant la période de son prêt à la France du 29 mai 2023 au 23 octobre 2023, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994 modifiée portant diverses dispositions d'ordre économique et financier.