Assemblée nationale
Session ordinaire de 2022-2023

Vendredi 28 octobre 2022

A 9 heures. - 1re séance publique :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2023 (n° 273 et n° 292).
Rapport de M. Jean-René Cazeneuve, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
- Culture
Rapports spéciaux (annexes 11 et 12) de MM. Alexandre Holroyd et Philippe Lottiaux, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 374, tome II) de Mme Emmanuelle Anthoine, au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
- Outre-mer
Rapports spéciaux (annexes 32 et 32) de Mme Karine Lebon et M. Christian Baptiste, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 285, tome XI) de M. Johnny Hajjar, au nom de la commission des affaires économiques.
Avis (n° 341, tome V) de M. Yoann Gillet, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
A 15 heures. - 2e séance publique :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2023 (n° 273 et n° 292).
Rapport de M. Jean-René Cazeneuve, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
- Outre-mer (suite)
Rapports spéciaux (annexes 32 et 32) de Mme Karine Lebon et M. Christian Baptiste, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 285, tome XI) de M. Johnny Hajjar, au nom de la commission des affaires économiques.
Avis (n° 341, tome V) de M. Yoann Gillet, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
- Enseignement scolaire
Rapport spécial (annexe 24) de M. Robin Reda, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 374, tomes III et III) de MM. Christophe Marion et Philippe Fait, au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
A 21 h 30. - 3e séance publique :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2023 (n° 273 et n° 292).
Rapport de M. Jean-René Cazeneuve, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
- Enseignement scolaire (suite)
Rapport spécial (annexe 24) de M. Robin Reda, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 374, tomes III et III) de MM. Christophe Marion et Philippe Fait, au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.