Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Réunions

Commission des affaires économiques à 9 h 30 (salle n° 263 et téléconférence)
- Présentation du rapport d'information de Mme Sophie Primas sur le rachat des Chantiers de l'Atlantique par Fincantieri
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à 9 h 30 (salle Monory et en téléconférence), à 9 h 45 (salle Monory et en téléconférence), à 11 heures (salle Monory et téléconférence) puis à 16 h 30 (salle Médicis et en téléconférence)
À 9 h 30 (salle Monory et en téléconférence)
- Examen des rapports et des textes proposés par la commission pour :
- le projet de loi n° 485 (2019-2020) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l'Inde relatif à la prévention de la consommation illicite et à la réduction du trafic illicite de stupéfiants, de substances psychotropes et de précurseurs chimiques, et des délits connexes (M. Gilbert Bouchet, rapporteur)
- le projet de loi n° 717 (2019-2020) autorisant l'approbation de l'accord portant reconnaissance réciproque et échange des permis de conduire entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'État du Qatar et de l'accord portant reconnaissance réciproque et échange des permis de conduire entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République populaire de Chine (M. Olivier Cadic, rapporteur)
À 9 h 45 (salle Monory et en téléconférence)
- Audition du général Thierry Burkhard, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2021
À 11 heures (salle Monory et en téléconférence)
- Audition de l'amiral Pierre Vandier, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2021
À 16 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo
- Audition de M. Clément Beaune, Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, sur les négociations en vue d'un nouveau partenariat Union européenne-Royaume-Uni (réunion commune avec la commission des affaires européennes).
Commission des affaires sociales à 9 h 30 (salle Médicis)
Captation
- Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d'administration, et de M. Vincent Mazauric, directeur général, de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
- Audition de M. Laurent Vachey, inspecteur général des affaires sociales, chargé de la mission de concertation et de propositions relative à la création de la branche autonomie, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 9 heures (salle n° 245 et en téléconférence), à 10 heures (salle n° 245 et en téléconférence) et à 11 heures (salle n° 245 et en téléconférence)
À 9 heures (salle n° 245 et en téléconférence)
Captation
- Audition de Mme Gisèle Rossat-Mignod, directrice du réseau de la Banque des territoires
À 10 heures (salle n° 245 et en téléconférence)
Captation vidéo
- Audition de M. Marc Mortureux, directeur général de la Plateforme automobile (PFA)
À 11 heures (salle n° 245 et en téléconférence)
- Audition de M. Thierry Mallet, président de l'Union des transports publics et ferroviaires (UTP) et d'un représentant de France urbaine
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 9 h 30 (hémicycle)
À 9 heures (hémicycle)
- Examen du rapport et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 15 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
Le délai limite pour le dépôt des amendements, en commission est fixé au vendredi 23 octobre 2020 à 12 heures
- Examen des amendements de séance sur le texte de la commission sur le projet de loi n° 722 (2019-2020), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Le délai limite pour le dépôt des amendements de séance est fixé au vendredi 23 octobre 2020 à 12 heures
Commission des finances à 9 heures (Salle Clemenceau), à 9 h 30 (salle Clemenceau)
- PLF 2021 - Examen des rapports de :
. M. Philippe Dominati, rapporteur spécial, sur les programmes « Gendarmerie nationale », « Police nationale » et « Sécurité et éducation routière » de la mission « Sécurités » et le compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers »
. M. Jean Pierre Vogel, rapporteur spécial, sur le programme « Sécurité civile » de la mission « Sécurités »
- PLF 2021 - Examen du rapport de M. Jérôme Bascher, rapporteur spécial, sur la mission « Engagements financiers de l'État », le compte d'affectation spéciale « Participations de la France au désendettement de la Grèce » et les comptes de concours financiers « Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics » et « Accords monétaires internationaux »
- PLF 2021 - Examen du rapport de M. Jean Bizet, rapporteur spécial, sur la mission « Investissements d'avenir » (et article 55)
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale à 9 h 30 (salle n° 216 et en téléconférence) et à l'issue de la discussion générale en séance publique (salle n° 216 et en téléconférence)
À 9 h 30 (salle n° 216 et en téléconférence)
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 592 (2019-2020) tendant à adapter les règles de passation des marchés publics locaux aux conséquences de la crise sanitaire, présentée par M. Bruno Retailleau et plusieurs de ses collègues
- Examen du rapport de M. Mathieu Darnaud et Mme Françoise Gatel et du texte proposé par la commission sur le projet de loi organique n° 680 (2019-2020) relatif à la simplification des expérimentations mises en œuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution (procédure accélérée)
À l'issue de la discussion générale en séance publique (Salle n° 216 et en téléconférence)
- Examen des amendements éventuels sur le projet de loi n° 3464 (A.N., XVe lég.) autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (procédure accélérée) (rapporteur : M. Philippe Bas)
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au renforcement de l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique et à l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » à 12 h 45 (Salle 6351 - Assemblée nationale)
- Nomination du Bureau
- Nomination des Rapporteurs
- Examen des dispositions de la proposition de loi restant en discussion

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
Séance du mardi 27 octobre 2020
Présents  : Florence Blatrix Contat, Bernard Buis, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Pierre Cuypers, Dominique Estrosi Sassone, Fabien Gay, Jean-Marie Janssens, Daniel Laurent, Pierre Louault, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Sebastien Pla, Sophie Primas, Olivier Rietmann, Laurent Somon.
En téléconférence : Viviane Artigalas, Rémi Cardon, Marie-Christine Chauvin, Françoise Férat, Anne-Catherine Loisier, Sylviane Noël, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Patricia Schillinger.
Excusé  : Alain Chatillon.
Ont délégué leur droit de vote  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Denis Bouad, Alain Cadec, Rémi Cardon, Alain Chatillon, Laurent Duplomb, Micheline Jacques, Anne-Catherine Loisier, Serge Merillou, Sylviane Noël.
Commission des finances
Séance du mardi 27 octobre 2020
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Philippe Dallier, Philippe Dominati, Rémi Féraud, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Marc Laménie, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Sébastien Meurant, Jean-Marie Mizzon, Vanina Paoli-Gagin, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Vincent Segouin, Sophie Taillé-Polian, Jean Pierre Vogel.
En téléconférence : Jean Bizet, Vincent Éblé, Paul Toussaint Parigi, Sylvie Vermeillet.
Excusé  : Christian Bilhac.
Ont délégué leur droit de vote  : Arnaud Bazin, Jean Bizet, Emmanuel Capus, Thierry Cozic, Vincent Éblé, Charles Guené, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Victorin Lurel, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Jean-François Rapin.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Séance du mardi 27 octobre 2020
Présents  : Éliane Assassi, Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Philippe Bonnecarrère, Hussein Bourgi, François-Noël Buffet, Valérie Boyer, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Jean-Yves Leconte, Didier Marie, Marie Mercier, André Reichardt, Alain Richard, Claudine Thomas, Dominique Vérien.
En téléconférence : Françoise Dumont, Nathalie Goulet, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Henri Leroy.
Excusés  : Esther Benbassa, Brigitte Lherbier, Jean-Pierre Sueur.
Ont délégué leur droit de vote  : Catherine Belrhiti, Hussein Bourgi, Agnès Canayer, Marc-Philippe Daubresse, Jacqueline Eustache-Brinio, Pierre Frogier, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Patrick Kanner, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Brigitte Lherbier, Marie Mercier, Jean-Pierre Sueur, Lana Tetuanui.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion

Commission des affaires européennes à 16 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
À 16 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation
- Audition de M. Clément Beaune, Secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, sur les négociations en vue d'un nouveau partenariat Union européenne-Royaume-Uni (réunion commune avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Convocation

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Convocation rectifiée
L'horaire de la réunion du mercredi 28 octobre 2020 est avancé à 9 heures.
L'ordre du jour s'établit donc comme suit :
Mardi 27 octobre 2020 à 15 h 30 et à 17 h 15 (Salle Médicis)
À 15 h 30 (Salle Médicis)
L'ordre du jour de cette réunion est inchangé.
À 17 h 15 (Salle Médicis)
L'ordre du jour de cette réunion est inchangé.
Mercredi 28 octobre 2020 à 9 h 00 (Hémicycle)
1° Examen du rapport et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 15 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal.
2° Examen des amendements de séance sur le texte de la commission sur le projet de loi n° 722 (2019-2020), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur.
3° Questions diverses.