Arrêté du 14 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2020 relatif à la liste des sportifs de haut niveau

NOR : SPOV2024419A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/9/14/SPOV2024419A/jo/texte
JORF n°0247 du 10 octobre 2020
Texte n° 30

Version initiale


La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, L. 221-2-1, L. 221-11, R. 221-1 à R. 221-8, R. 221-14 à R. 221-16 et A. 231-3 ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2020 relatif à la liste des sportifs de haut niveau (NOR : SPOV2017179A) ;
Vu la décision de l'Agence française de lutte contre le dopage n° CS 2019-74 du 20 novembre 2019 ;
Vu le courrier du 27 février 2020 adressé par le directeur des sports à la sportive conformément à l'article R. 221-16 du code du sport,
Arrête :


  • La sportive dont le nom figure ci-dessous est retirée de la liste des sportifs de haut niveau annexée à l'arrêté du 1er juillet 2020 susvisé :
    Clémence CALVIN.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 14 septembre 2020.


Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Quénéhervé

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