Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

MODIFICATION À LA COMPOSITION DES GROUPES
GROUPE HORIZONS ET APPARENTÉS
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
(2 au lieu de 3)

- Supprimer le nom de : M. Jean-Charles LARSONNEUR.

LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE
(5 au lieu de 4)

- Ajouter le nom de : M. Jean-Charles LARSONNEUR.