Sénat
Session ordinaire de 2022-2023

Addenda aux documents publiés sur le site internet du Sénat le jeudi 24 novembre 2022

N° 115 (2022-2023) Rapport général de M. Jean-François HUSSON, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, pour 2023 :

- Tome III - annexe 3 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Compte d'affectation spéciale : développement agricole et rural (MM. Vincent SEGOUIN et Patrice JOLY)
- Tome III - annexe 26 : Relations avec les collectivités territoriales : Compte de concours financiers : avances aux collectivités territoriales (MM. Charles GUENÉ et Claude RAYNAL)

N° 116 (2022-2023) Avis présenté, au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, pour 2023 :

- Tome V : Recherche et enseignement supérieur (M. Jean-Pierre MOGA)

N° 120 (2022-2023) Avis présenté, au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, pour 2023 :

- Tome II - fascicule 2 : Culture : Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Sylvie ROBERT)

Documents publiés sur le site internet du Sénat le vendredi 25 novembre 2022

N° 104 (2022-2023) Proposition de loi présentée par Mme Jocelyne GUIDEZ, visant à renforcer le lien Armée-Nation, la mémoire et la reconnaissance à l'égard des combattants, toutes générations confondues, envoyée à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.
N° 115 (2022-2023) Rapport général de M. Jean-François HUSSON, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, pour 2023 :

- Tome III - annexe 10 : Direction de l'action du Gouvernement : Budget annexe : publications officielles et information administrative (M. Paul Toussaint PARIGI)
- Tome III - annexe 14 : Enseignement scolaire (M. Gérard LONGUET)
- Tome III - annexe 20 : Outre-mer (MM. Georges PATIENT et Teva ROHFRITSCH)

N° 116 (2022-2023) Avis présenté, au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, pour 2023 :

- Tome I : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (M. Laurent DUPLOMB, Mme Françoise FÉRAT et M. Jean-Claude TISSOT)

N° 117 (2022-2023) Avis présenté, au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, pour 2023 :

- Tome I : Action extérieure de l'État : Programme 105 : « Action de la France en Europe et dans le monde » (MM. Jean-Pierre GRAND et André GATTOLIN)

N° 120 (2022-2023) Avis présenté, au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, pour 2023 :

- Tome III - fascicule 1 : Enseignement scolaire : Enseignement scolaire (M. Jacques GROSPERRIN)

N° 121 (2022-2023) Avis présenté, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, pour 2023 :

- Tome III : Outre-mer (M. Thani MOHAMED SOILIHI)
- Tome XI : Relations avec les collectivités territoriales (M. Loïc HERVÉ)
- Tome XIII : Sécurité civile (Mme Françoise DUMONT)