Assemblée nationale
Session ordinaire de 2021-2022

1. Réunions
Mardi 8 mars 2022

Comité d'évaluation et de contrôle,
A 10 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- évaluation des politiques publiques en faveur de la citoyenneté : examen du rapport de M. David Corceiro et de Mme Marianne Dubois (ouvert à la presse).
Commission des affaires sociales,
A 16 h 30 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1ème étage) :
- bilan de l'activité de la Commission pour la XVe législature (Mme Fadila Khattabi, rapporteure) ;
- communication de Mme Caroline Janvier, Mme Jeanine Dubié et M. Pierre Dharréville, rapporteurs de la mission « flash » relative à la gestion financière des EHPAD ;
- communication de M. Didier Martin, Mme Marine Brenier et M. Cyrille Isaac Sibille, rapporteurs de la mission « flash » relative aux conditions de travail et la gestion des ressources humaines en EHPAD.
A 21 h 30 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1ème étage) :
- audition de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie.

Mercredi 9 mars 2022

Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie,
A 8 heures (Visioconférence sans salle) :
- audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer ;
- échange de vues sur les travaux de la mission d'information.