Assemblée nationale

1. Réunions
Vendredi 27 Août 2021

Mission d'évaluation de l'impact de la loi du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les rodéos motorisés ,
A 14 h 30 (Visioconférence sans salle) :
- audition de Mme Marie-Laure Drone, adjointe au maire du Havre, en charge de la sécurité.
A 15 h 30 (Visioconférence sans salle) :
- audition de Mme Nathalie Lafon, responsable du collectif « Vivre à Verduron & Bannier stop aux rodéos ».

Mercredi 1er Septembre 2021

Commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France,
A 14 heures (Salle 4325 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 3ème étage) :
- table ronde réunissant les associations :
- Ardhis : Mme Aude Le Moullec Rieu, présidente ;
- Aides : M. Marc Dixneuf, directeur général, et Mme Aurélie Mayeux, responsable appui au plaidoyer et observatoires ;
- Bureau d'accueil et d'accompagnement des migrants (BAAM) : Mme Alicia Maria, responsable du pôle LGBT.
A 15 h 15 (Salle 4325 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 3ème étage) :
- table ronde réunissant :
- Mme Camille Schmoll, directrice d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) ;
- Mme Julie Pannetier, démographe et maître de conférences à l'Université Paris Nanterre (à confirmer).
A 16 h 15 (Salle 4325 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 3ème étage) :
- table ronde réunissant les associations :
- Institut Women Safe & Children : Mme Frédérique Martz, co-fondatrice et directrice générale, et M. Pierre Foldes, co-fondateur et président - prix Nobel de la paix 2018
- Réseau pour l'autonomie des femmes immigrées et réfugiées (Rajfire) : Mme Claudie Lesselier ;
- Action et droits des femmes exilées et migrantes (Adfem) (à confirmer).
Mission d'information sur le rôle et l'avenir des commerces de proximité dans l'animation et l'aménagement du territoire,
A 17 heures (Visioconférence sans salle) :
- audition de Mme Virginie Grimault, secrétaire générale de la fédération de l'épicerie et du commerce de proximité
Mission d'information visant à identifier les ressorts de l'abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale,
A 15 h 30 (6ème Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
- table ronde réunissant des représentants d'instituts de sondage :
- M Jean-François Doridot, directeur général d'IPSOS ;
- M. Jean-Daniel Lévy, directeur délégué d'Harris Interactive France ;
- Mme Laure Salvaing, directrice générale de Kantar Public France ;
- un représentant d'Odoxa.

Jeudi 2 Septembre 2021

Mission d'information sur le rôle et l'avenir des commerces de proximité dans l'animation et l'aménagement du territoire,
A 9 heures (Visioconférence sans salle) :
- audition de M. Xavier Hua, directeur général de l'Institut du commerce
A 10 heures (Visioconférence sans salle) :
- table ronde sur les solutions digitales en faveur du commerce de proximité, avec M. Stéphane Grandjean, délégué général de Simplemaps, MM. Maxime Bedon et Jonathan Chelet, fondateurs de la plateforme petitscommerces.fr et de Mme Claire Poifol, directrice générale de la plateforme enbasdechezmoi.fr

Mercredi 8 Septembre 2021

Commission des lois,
A 10 heures (Visioconférence sans salle) :
- examen du rapport de la mission d'évaluation de l'impact de la loi du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les rodéos motorisés (Mme Natalia Pouzyreff et M. Robin Reda, co-rapporteurs).
Mission d'information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives,
A 14 h 30 (Visioconférence sans salle) :
- audition de M. Luc Dayan, ancien président du RC Lens et du FC Nantes.
A 16 heures (Visioconférence sans salle) :
- audition, à huis clos, de M. Yves Wehrli, avocat à la Cour, cabinet Clifford Chance Europe LLP.

Jeudi 9 Septembre 2021

Mission d'information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives,
A 9 h 30 (Visioconférence sans salle) :
- audition de représentants de la Ligue nationale de Rugby.
A 10 h 30 (Visioconférence sans salle) :
- table ronde réunissant :
- M. Jean-Michel Guillon, président de l'ASM Clermont Auvergne
- M. Thomas Lombard, directeur général du Stade Français
- Racing 92 (à confirmer)
- RC Toulon (à confirmer)
- M. Vincent Merling, président du Stade Rochelais, et M. Pierre Venayre, directeur général
- M. Didier Lacroix, président du Stade Toulousain

Mardi 14 Septembre 2021

Commission des lois,
A 17 heures (6ème Bureau - Palais Bourbon, 1er étage et visioconférence) :
- audition de M. Éric Dupont-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la Justice, et discussion générale sur le projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure (n° 4387) (M. Jean-François Eliaou, M. Jean-Michel Mis, Mme Naïma Moutchou, rapporteurs) ;
- examen du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure (n° 4387) (M. Jean-François Eliaou, M. Jean-Michel Mis, Mme Naïma Moutchou, rapporteurs)
A 21 heures (6ème Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
- suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
Mission d'information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse,
A 14 heures (Visioconférence sans salle) :
- audition commune :
- direction générale des médias et des industries culturelles du ministère de la Culture (DGMIC) -M. Jean-Baptiste Gourdin, directeur général des médias et des industries culturelles, et M. Alexandre Koutchouk, sous-directeur de la presse écrite ;
- service des affaires juridiques et internationales du ministère de la culture - M. Alban de Nervaux, chef du service des affaires juridiques et internationales au ministère de la Culture (sous réserve).
A 15 heures (Visioconférence sans salle) :
- audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence.

Mercredi 15 Septembre 2021

Commission des finances,
A 9 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition de M. Christian Charpy, président de la première chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur l'évolution des dépenses publiques pendant la crise sanitaire et le bilan opérationnel de leur utilisation ;
- audition de M. André Barbé, président de section à la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur la rémunération des agents publics en arrêt maladie.
Commission des lois,
A 9 h 30 (6ème Bureau - Palais Bourbon, 1er étage et visioconférence) :
- audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur, sur le projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure (n° 4387) (M. Jean-François Eliaou, M. Jean-Michel Mis, Mme Naïma Moutchou, rapporteurs) ;
- suite de l'examen du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure (n° 4387) (M. Jean-François Eliaou, M. Jean-Michel Mis, Mme Naïma Moutchou, rapporteurs).
A 14 h 30 (6ème Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
- suite de l'ordre du jour du matin.
Mission d'information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse,
A 14 h 30 (Visioconférence sans salle) :
- table ronde d'économistes :
- Mme Joëlle Toledano, associée à la chaire « Gouvernance et Régulation » de l'Université Paris-Dauphine, membre du Conseil national du numérique ;
- M. Benjamin Sabbah, enseignant à l'ESJ - SciencesPo. Lille, membre du bureau du Syndi.
A 15 h 30 (Visioconférence sans salle) :
- table ronde des membres de l'organisme de gestion collective pour la collecte du droit voisin :
- Syndicat des éditeurs de la presse magazine (SEPM) - M. Alain Augé, président du SEPM et directeur général de Bayard Presse, M. François Claverie, vice-président du SEPM, et Mme Julie Lorimy, directrice générale du SPEM ;
- Syndicat de la presse indépendante d'information en ligne (SPIIL) - M. Laurent Mauriac, co-président du SPIIL et président de Brief.me ;
- Fédération nationale de la presse d'information spécialisée (FNPS) - M. Laurent Bérard-Quélin, président et directeur général délégué de la Société générale de presse, Mme Catherine Chagniot, directrice générale, et M. Boris Bizic, directeur juridique.

Jeudi 16 Septembre 2021

Mission d'information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse,
A 9 h 30 (Visioconférence sans salle) :
- M. Jean-Marie Cavada, président de l'Institute for Digital Fundamental Rights (IDFR), ancien député européen, et Mme Colette Bouckaert, secrétaire générale.
A 10 h 30 (Visioconférence sans salle) :
- Mme Laurence Franceschini, conseillère d'État, présidente de la Commission paritaire des publications et agences de presse, auteure de deux rapports sur le droit voisin des éditeurs de publications de presse présentés au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) (sous réserve).

2. Ordre du jour prévisionnel
Jeudi 2 Septembre 2021

Mission d'information sur le plan famille : quel bilan ? ,
A 10 heures (Visioconférence sans salle) :
- audition de M. Francis Lamy, président du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire.
A 11 heures (Visioconférence sans salle) :
- audition de MM. les aumôniers en chef des armées : M. l'aumônier en chef du culte catholique Antoine de Romanet, M. l'aumônier en chef du culte israélite Joël Jonas, M. l'aumônier en chef du culte musulman Nadir Mehidi et M. l'aumônier en chef du culte protestant Étienne Waechter.
A 14 heures (Visioconférence sans salle) :
- audition de M. le colonel Jean-Vincent Berte, chef du bureau reconversion, M. Nicolas Villetard, chef du bureau stratégie et de Mme Maylis de Gonfreville, experte politique reconversion - plan famille au bureau stratégie, de l'agence Défense mobilité de la Direction des ressources humaines du ministère de la défense.

Mardi 14 Septembre 2021

Commission des affaires sociales,
A 17 heures (à préciser) :
- communication de Mme Caroline Janvier et M. Stéphane Viry sur les salles de consommation à moindre risque.
Mission d'information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives,
A 9 heures (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition de M. Arnaud Rouger, directeur général de la Ligue de football professionnel (LFP), et M. Mathieu Ficot, directeur général adjoint.
A 10 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition de représentants de la Fédération française de football (FFF) (à confirmer).
A 12 heures (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition de M. Laurent Nicollin, président de Foot Unis, Mme Marie-Hélène Patry, déléguée générale, et M. Bruno Belgodère, délégué général adjoint.
Mission d'information sur la préparation à la haute intensité,
A 14 heures salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Bruno Tertrais, directeur adjoint de la Fondation pour la recherche stratégique (FRS) et M. Philippe Gros, maître de recherche à la FRS et spécialiste des questions opérationnelles.
A 15 h 30 salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition du Colonel Marc Lobel, adjoint au chef de la division Euratlantique de l'état-major des armées (EMA / PRIM / EA).

Mercredi 15 Septembre 2021

Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (à préciser) :
- mission d'information sur l'emploi des seniors (rapport d'information).
A 15 heures (à préciser) :
- table ronde sur la prévention du cancer de la prostate.
Mission d'information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives,
A 14 heures (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition de M. Pablo Longoria, président du directoire de l'Olympique de Marseille (OM), et M. Jacques Cardoze, directeur de la communication.
A 15 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition de M. Gilles Moretton, président de la Fédération française de tennis, et M. Guy Forget, directeur de Roland Garros (à confirmer).
A 16 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition de M. Bernard Laporte, président la Fédération française de rugby (FFR).

Jeudi 16 Septembre 2021

Mission d'information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives,
A 11 heures (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition de M. André Giraud, président de la Fédération française d'athlétisme (FFA) (à confirmer).
A 15 heures (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- table ronde réunissant :
- Mme Brigitte Henriques, présidente du Comité national et olympique et sportif français (CNOSF) ;
- Comité paralympique et sportif français (CPSF) (à confirmer) ;
- M. Guillaume Sampic, directeur général de Media365 et éditeur de Sport en France.
Mission d'information sur le plan famille : quel bilan ? ,
A 14 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :
- audition de M. le médecin général Frédéric Honoré, sous-directeur politique des ressources humaines du service de santé des armées et de M. le médecin général Eric Valade, adjoint « expertise et stratégie santé de défense » du directeur central.
A 17 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :
- Audition de M. Marc Cazadamont, secrétaire du CSE Renault Technocentre, Mme Christelle Rivella, assistante sociale (Groupe Renault) et de M. Nicolas Tcheng, chargé d'affaires publiques (Groupe Renault).

Mardi 21 Septembre 2021

Mission d'information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse,
A 17 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition de l'APIG (Alliance de la presse d'information générale) :
- Syndicat de la presse quotidienne nationale (SPQN) - en attente délégation ;
- Union de la presse en région (Upreg) - en attente délégation ;
- Syndicat de la presse hebdomadaire régionale (SPHR) - en attente délégation.
Mission d'information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives,
A 10 h 30 (en présentiel : salle à confirmer) :
- audition de représentants de La Chaîne L'Équipe (à confirmer).
A 11 h 45 (en présentiel : salle à confirmer) :
- audition de Mme Erlinda Tabla, vice-présidente et directrice juridique de Discovery / Eurosport, Mme Géraldine Pons, directrice des sports, et M. Trojan Paillot, vice-président et directeur des achats.

Mercredi 22 Septembre 2021

Commission de la défense,
A 9 h 30 (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Pêcheur, président du Comité d'éthique de la défense, sur l'avis du Comité relatif à « l'autonomie dans les systèmes d'armes létaux ».
Mission d'information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse,
A 14 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition des agences de presse :
- Fédération française des agences de presse (FFAP) - M. Christian Gerin, président de la FFAP et du SATEV (Syndicat des agences de presse audiovisuelles), et Mme Florence Braka, directrice générale de la FFAP ;
- Syndicat des agences de presse photographiques (SAPHIR) - M. Christophe Mansier, président ;
- Syndicat des agences de presse d'informations générales (SAPIG) - M. Jérôme Doncieux, président.
A 15 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- Groupement des éditeurs de contenus et de services en ligne (GESTE) - en attente délégation
Mission d'information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives,
A 15 h 30 (en présentiel : salle à confirmer) :
- table ronde "Sport féminin" :
- Mme Frédérique Jossinet, directrice du Football féminin à la FFF ;
- Mme Carole Force, présidente de la Ligue féminine de basket (à confirmer) ;
- Mme Pauline Parmentier, présidente de l'Union du tennis féminin (UTF), ex n° 40 mondiales de tennis et vainqueur de la Fed Cup en 2019 avec l'équipe de France, et Mme Ondine Trompette, agent sportif.
A 17 heures (en présentiel : salle à confirmer) :
- audition de M. Florian Humez, directeur des relations avec les pouvoirs publics, et M. Laurent-Eric Le Lay, directeur des sports, France Télévisions.

Jeudi 23 Septembre 2021

Mission d'information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse,
A 9 h 30 (Visioconférence sans salle) :
- audition de la presse nationale : Le Monde, Le Figaro, Libération, L'Obs, L'Express.
Mission d'information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives,
A 15 heures (en présentiel : salle à confirmer) :
- audition de représentants de DAZN (à confirmer).
A 16 heures (en présentiel : salle à confirmer) :
- audition de M. David Assouline, Sénateur de Paris (à confirmer).
A 17 heures (en présentiel : salle à confirmer) :
- audition de représentants du groupe Free/Iliad (à confirmer).

Mercredi 29 Septembre 2021

Mission d'information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives,
A 14 heures (en présentiel : salle à confirmer) :
- audition de représentants du FC Metz (à confirmer).
A 15 heures (en présentiel : salle à confirmer) :
- audition de M. Arthur Dreyfuss, président-directeur général d'Altice Media, et M. Karim Nedjari, directeur général de RMC et RMC Sport.
A 16 h 30 (en présentiel : salle à confirmer) :
- audition de représentants d'Euromedia.
Mission d'information sur la préparation à la haute intensité,
A 14 heures salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. le capitaine de vaisseau Frédéric Bordier, chef du bureau « contrats opérationnels des armées et préparation opérationnelle interarmées » au bureau « emploi » de la division « opérations » de l'état-major des armées, M. le colonel Pierre Gaudillière en charge de la prospective et de la stratégie militaire au sein de la division des études-synthèse-management général (ESMG) et M. le colonel Jérôme Mary, chef du bureau J5 / Europe - Afrique du Nord au sein du centre de planification et de conduite des opérations (CPCO).

Jeudi 30 Septembre 2021

Mission d'information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives,
A 9 h 30 (en présentiel : salle à confirmer) :
- audition de M. Jean-Baptiste Gourdin, directeur général des médias et des industries culturelles au Ministère de la culture.
A 10 h 45 (en présentiel : salle à confirmer) :
- audition de représentants de BeIN Sports Media Group (à confirmer).
A 12 heures (en présentiel : salle à confirmer) :
- audition de M. Philippe Piat et M. Sylvain Kastendeuch, coprésidents de l'Union nationale des Footballers professionnels (UNFP).
A 15 heures (en présentiel : salle à confirmer) :
- Table ronde "Cyclisme" :
- Fédération française de cyclisme (à confirmer) ;
- Tour de France (à confirmer) ;
- M. Xavier Jan, président de Ligue nationale de cyclisme.
A 16 h 30 (en présentiel : salle à confirmer) :
- audition commune :
- Groupe M6 (à confirmer) ;
- Groupe TF1 (à confirmer).

Mardi 5 Octobre 2021

Mission d'information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives,
A 9 heures (en présentiel : salle à confirmer) :
- audition de représentants d'AMP Visual TV (à confirmer).
A 10 heures (en présentiel : salle à confirmer) :
- audition de M. Frédéric Duval, directeur général d'Amazon France, et M. Yohann Bénard, directeur de la stratégie.
A 11 h 15 (en présentiel : salle à confirmer) :
- audition de représentants de Sportall (à confirmer).

Jeudi 7 Octobre 2021

Mission d'information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives,
A 9 heures (en présentiel : salle à confirmer) :
- audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA).
A 10 h 15 (en présentiel : salle à confirmer) :
- audition de M. Gilles Quénéhervé, directeur des Sports au Ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports.
A 11 h 30 (en présentiel : salle à confirmer) :
- audition commune (en cours d'élaboration) réunissant :
- Délégation interministérielle aux Jeux Olympiques et Paralympiques (JOP) 2024 ;
- Comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques (COJO) Paris 2024.

Mardi 12 Octobre 2021

Mission d'information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives,
A 9 heures (en présentiel : salle à confirmer) :
- audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France (à confirmer).
A 10 heures (en présentiel : salle à confirmer) :
- audition de M. Frédéric Sanaur, directeur général de l'Agence nationale du Sport.
A 11 heures (en présentiel : salle à confirmer) :
- audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence (à confirmer).

Jeudi 14 Octobre 2021

Mission d'information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives,
A 10 heures (en présentiel : salle à confirmer) :
- audition Mme Monique Zerbib, présidente par intérim de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et de la protection des droits sur internet (HADOPI), et Mme Pauline Blassel, secrétaire générale.