Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Addenda aux documents publiés sur le site internet du Sénat le mercredi 12 mai 2021

N° 575 (2020-2021) Résultat des travaux de la commission des finances sur la proposition de loi d'urgence visant à apporter une réponse solidaire et juste face à la crise.
N° 582 (2020-2021) Résultat des travaux de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi pour un élevage éthique, juste socialement et soucieux du bien-être animal.
N° 591 (2020-2021) Résultat des travaux de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme.

Documents publiés sur le site internet du Sénat le jeudi 13 mai 2021

N° 587 (2020-2021) Texte de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances (Procédure accélérée).

Documents publiés sur le site internet du Sénat le vendredi 14 mai 2021

N° 567 (2020-2021) Avis présenté par M. François BONNEAU au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances (n° 535, 2020-2021) (Procédure accélérée).
N° 569 (2020-2021) Avis présenté par M. Hervé MAUREY au nom de la commission des finances sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances (n° 535, 2020-2021) (Procédure accélérée).
N° 585 (2020-2021) Rapport d'information fait par Mme Sonia de LA PROVÔTÉ au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la mise en œuvre de la réforme du premier cycle des études de santé.