Arrêté du 29 mars 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

Version INITIALE

NOR : AGRG2108880A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/3/29/AGRG2108880A/jo/texte

Texte n°37

Extrait du Journal officiel électronique authentifié

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Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 22 janvier 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Plantes fourragères et à gazon »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :


    ESPÈCE
    DÉNOMINATION
    OBTENTEUR(S)
    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Graminées fourragères :
    Dactyle fourrage
    Asopia.
    RAGT 2n (FR).
    RAGT 2n (FR).

    Barrick.
    Barenbrug Holland BV (NL).
    Barenbrug Holland BV (NL).

    Luxe.
    Agri Obtentions SA (FR), Institut National de la Recherche Agronomique (FR).
    Agri Obtentions SA (FR).

    Rodafort.
    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Tenderly.
    RAGT SA (FR).
    RAGT 2n (FR).

    Ray-grass anglais fourrage
    Astonvalet.
    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Baggel.
    RAGT SA (FR).
    RAGT 2n (FR).

    Caraco.
    ILVO - Plant Toegepaste (BE).
    ILVO - Plant Toegepaste (BE).

    Cultival.
    RAGT SA (FR).
    RAGT 2n (FR).

    Trevanko.
    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Ray-grass d'Italie alternatif
    Arminius.
    Saatzucht Steinach GmbH & Co KG (DE).
    Saatzucht Steinach GmbH & Co KG (DE).

    Melboost.
    ILVO - Plant Toegepaste (BE).
    ILVO - Plant Toegepaste (BE).

    Melspeed.
    ILVO - Plant Toegepaste (BE).
    ILVO - Plant Toegepaste (BE).

    Menvyl.
    RAGT 2n (FR).
    RAGT 2n (FR).

    Rodillo.
    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Ray-grass d'Italie non alternatif
    Boostyl.
    RAGT SA (FR).
    RAGT 2n (FR).

    Murano.
    DLF Seeds A/S (DK).
    DLF Seeds A/S (DK).

    Ray-grass hybride
    Eponial.
    RAGT SA (FR).
    RAGT 2n (FR).

    Palio.
    Agroscope (CH).
    Agroscope (CH).

    Légumineuses fourragères :
    Luzerne
    Exagone.
    Gie Grass (FR).
    Gie Grass (FR).

    Exotic.
    Gie Grass (FR).
    Gie Grass (FR).

    Soprano.
    DLF Seeds A/S (DK).
    DLF Seeds A/S (DK).

    Trèfle blanc
    Kakariki.
    Grasslanz Technology Limited (NZ).
    Grasslanz Technology Limited (NZ).

    Trèfle de Micheli
    Cobra
    Pristine Forage Technologies (AU)
    Pristine Forage Technologies (AU)

    Trèfle vesiculosum
    Santander
    DLF Estero S.A. (UY)
    DLF Estero S.A. (UY)

    Trèfle violet
    Aristoteles.
    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Megalic.
    DLF Seeds A/S (DK).
    DLF Seeds, s.r.o. (CZ).

    Tandy.
    ILVO - Plant Toegepaste (BE).
    ILVO - Plant Toegepaste (BE).

    Graminées à gazon :
    Fétuque rouge demi-traçante
    Biguine.
    Semences De France (FR).
    RAGT 2n (FR).

    Seroa.
    DLF Seeds A/S (DK).
    DLF Seeds A/S (DK).

    Fétuque rouge gazonnante
    Hiphop.
    RAGT SA (FR).
    RAGT 2n (FR).

    Fétuque rouge traçante
    Jazzy.
    RAGT SA (FR).
    RAGT 2n (FR).

    Fétuque élevée gazon
    Bachata.
    RAGT 2n (FR).
    RAGT 2n (FR).

    Baramour.
    Barenbrug Holland BV (NL).
    Barenbrug Holland BV (NL).

    Ray-grass anglais gazon
    Barpersie.
    Barenbrug Holland BV (NL).
    Barenbrug Holland BV (NL).

    Bonnie.
    DLF Seeds A/S (DK).
    DLF Seeds A/S (DK).


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE
    DÉNOMINATION
    OBTENTEUR(S)
    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Graminées fourragères :
    Ray-grass d'Italie alternatif
    Rozen.
    RAGT 2n (FR).
    RAGT 2n (FR).

    Graminées à gazon :
    Ray-grass anglais gazon
    Lamar.
    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).


  • Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Feldsaaten Freudenberger GmbH & Co. KG (DE) » pour la variété SC1.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 29 mars 2021.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
B. Ferreira

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