Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Convocations

Commission des affaires économiques
Mardi 30 mars 2021 à 15 heures Salle Clemenceau et en téléconférence
Captation vidéo.
Audition, en commun avec la commission des affaires européennes et la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, de M. Thierry Breton, commissaire européen au Marché intérieur
Mercredi 31 mars 2021 à 8 h 30 Salle 263 et en téléconférence
Captation vidéo.
- Présentation du rapport d'information de MM. Patrick Chaize, Pierre Louault et Rémi Cardon sur l'avenir du groupe La Poste ;
- Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance ;
- Examen du rapport de M. Patrick Chauvet et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 389 (2020-2021) de M. Daniel Gremillet tendant à inscrire l'hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique ;
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Vendredi 26 mars 2021 à 12 heures
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 31 mars 2021 à 10 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Table ronde sur les Etats-Unis autour de Mme Laurence Nardon, responsable du programme Amérique du Nord de l'Institut français des relations internationales (IFRI) et de M. Corentin Sellin, professeur agrégé d'histoire et spécialiste des Etats-Unis.
2° Désignation de rapporteurs sur les textes suivants :
- le projet de loi n° 484 (2020-2021) autorisant l'approbation de l'accord de partenariat entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kenya relatif à la promotion et à l'échange des compétences et talents ;
- le projet de loi n° 3055 (AN - XVe législature) autorisant l'approbation de l'accord de partenariat pour les migrations et la mobilité entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l'Inde (sous réserve de sa transmission) ;
- le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kosovo relatif à l'emploi des membres des familles des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre (sous réserve de son dépôt).
3° Questions diverses.
Commission des Affaires sociales
Mercredi 31 mars 2021 à 9 heures (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Thomas Fatome, directeur de la Caisse nationale d'assurance maladie, sur les affections de longue durée (en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
2° Examen des amendements de séance sur la proposition de loi, en nouvelle lecture, visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Lundi 29 mars, à 12 h 00
Captation vidéo.
3° Audition de M. Philippe Garabiol, secrétaire général du conseil d'orientation des conditions de travail (COCT), sur la proposition de loi n° 378 (2020-2021)
pour la prévention en santé au travail
4° Questions diverses
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mardi 30 mars 2021 à 17 h 30 Salle Clemenceau et en téléconférence
- Communication de M. Guillaume Chevrollier, sur la continuité écologique des cours d'eau
- Examen du rapport pour avis sur la proposition de loi n° 389 (2020-2021), présentée par M. Daniel Gremillet, tendant à inscrire l'hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique (Mme Muller-Bronn rapporteure pour avis)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement du Sénat.
Le délai limite pour le dépôt des amendements sur les articles délégués au fond [article 5], auprès du secrétariat de la commission (Ameli), est fixé au vendredi 26 mars, 12 heures.
Mercredi 31 mars 2021 à 9 h 30 Salle Clemenceau et en téléconférence
Captation vidéo.
- Table ronde sur le thème : « Ingénierie territoriale : quelles réponses aux besoins des collectivités territoriales ? », autour de :
. Mme Marie-Claude Jarrot, présidente, et M. Pascal Berteaud, directeur général du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema)
. M. Patrice Vergriete, président délégué, et Mme Brigitte Bariol-Mathais, déléguée générale de la Fédération nationale des agences d'urbanisme (FNAU)
. Mme Hélène Jacquot-Guimbal, vice-présidente de l'Université Gustave Eiffel (UGE)
. Mme Emmanuelle Lointier, présidente, et M. Thomas Breinig, viceprésident de l'Association des ingénieurs territoriaux de France (AITF)
- Examen, en première lecture, du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 375 (2020-2021), présentée par Mme Marie-Claude Varaillais, M. Gérard Lahellec et plusieurs de leurs collègues, visant à garantir effectivement le droit à l'eau par la mise en place de la gratuité sur les premiers volumes d'eau potable et l'accès pour tous à l'eau pour les besoins nécessaires à la vie et à la dignité (M. Gérard Lahellec, rapporteur)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement du Sénat.
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli), est fixé au vendredi 26 mars 2021 à 12 heures3.
Commission des finances
Mercredi 31 mars 2021 à 9 h 30 Salle de la commission et en téléconférence
Examen du rapport de Mme Christine Lavarde, rapporteur pour avis, sur la proposition de loi n° 389 (2020-2021) tendant à inscrire l'hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique, présentée par M. Daniel Gremillet
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Vendredi 26 mars à 12 heures
- Examen du rapport de M. Philippe Dallier, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 385 (2020-2021) visant à orienter l'épargne des Français vers des fonds souverains régionaux, présentée par Mme Vanina Paoli-Gagin et plusieurs de ses collègues
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Lundi 29 mars à 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Mardi 30 mars 2021 à 9 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Examen des amendements au texte de la commission n° 455 rectifié (2020 2021) sur le projet de loi n° 369 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République (rapporteures : Mmes Jacqueline Eustache-Brinio et Dominique Vérien) ;
2° Questions diverses.
Mercredi 31 mars 2021 à 9 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence) et éventuellement, à 14 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
A. À 9 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Suite de l'examen des amendements au texte de la commission n° 455 rectifié (2020 2021) sur le projet de loi n° 369 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République (rapporteures : Mmes Jacqueline Eustache-Brinio et Dominique Vérien) ;
2° Examen du rapport de Mme Françoise Gatel et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 377 (2020-2021) ratifiant les ordonnances n° 2021-45 du 20 janvier 2021 et n° 2021-71 du 27 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus (procédure accélérée) ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Vendredi 26 mars 2021, à 12 heures.
3° Questions diverses.
B. Éventuellement, à 14 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Suite de l'ordre du jour du matin ;
2° Questions diverses.
Jeudi 1er avril 2021 à 14 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté, sur le rapport au Parlement prévu à l'article 3 de la loi n° 2021-191 du 22 février 2021 portant report, de mars à juin 2021, du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique ;
2° Questions diverses.
Mission d'information : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Mardi 30 mars 2021 à 16 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
- Table ronde avec les organisations syndicales agricoles, autour de :
. M. Olivier Dauger, administrateur en charge des questions climatiques de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
. M. Christophe Chatet, membre du conseil d'administration des Jeunes Agriculteurs
. M. Georges Baroni, responsable de la commission énergie de la Confédération paysanne
. M. Alain Sambourg, représentant de la Coordination rurale
Mission d'information sur l'enseignement agricole, outil indispensable au cœur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires
Mercredi 31 mars 2021 à 13 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de Messieurs Victor Grammatyka, président de l'Union nationale rurale d'éducation et de promotion (UNREP), Thierry Defaix, vice-président, et Laurent Carles, directeur.
2° Questions diverses.
Mission d'information sur la politique en faveur de l'égalité des chances et de l'émancipation de la jeunesse
Captation vidéo.
Jeudi 1er avril 2021 à 11 heures (Salle A131 - 1er étage Ouest et en téléconférence)
1° Audition de M. François-Antoine Mariani, directeur général délégué à la politique de la ville, Mmes Hélène Chapet, directrice du programme « lien social et images des quartiers », et Simone Saillant, directrice des programmes « ruralités » et « montagne » à l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
2° Questions diverses.
Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Lundi 29 mars 2021 à 15 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Table ronde « Logement des étudiants » :
- M. Thierry Bégué, directeur général du CROUS Paris ;
- M. Tommy Veyrat, délégué national de l'Union nationale des comités locaux pour le logement autonome des jeunes (CLLAJ) ;
- M. Philippe Lengrand, vice-président et M. Frédéric Lauprêtre, directeur de la stratégie patrimoniale d'Action logement groupe ;
- Mme Brigitte Bariol-Mathais, déléguée générale, et Mme Zoé Chaloin, chargée de mission de la Fédération nationale des agences d'urbanisme (FNAU) ;
- M. Philippe Campinchi, délégué général, Mme Anne Gobin, secrétaire générale de l'Association interprofessionnelle des résidences étudiants et services (AIRES) et M. Amette Dieye, directeur général de Twenty Campus (Sergic).
2° Questions diverses.

Désignations de rapporteurs

Commission des affaires économiques
M. Jean-Baptiste BLANC, Mme Dominique ESTROSI SASSONE, M. Daniel GREMILLET et Mme Anne-Catherine LOISIER ont été nommés rapporteurs pour avis sur le projet de loi n° 3875 rect. (A.N., XVe lég.) portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires économiques
Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique : Vendredi 26 mars 2021 12h00
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armés
Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales : Vendredi 9 avril 2021 12h00
Commission des affaires sociales
Proposition de loi d'expérimentation visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) : Vendredi 2 avril 2021 12h00
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à garantir effectivement le droit à l'eau par la mise en place de la gratuité sur les premiers volumes d'eau potable et l'accès pour tous à l'eau pour les besoins nécessaires à la vie et à la dignité : Vendredi 26 mars 2021 12h00
Commission des finances
Proposition de loi visant à orienter l'épargne des Français vers des fonds souverains régionaux : Lundi 29 mars 2021 12h00
Commission des lois
- Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2021-45 du 20 janvier 2021 et n° 2021-71 du 27 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus locaux : Vendredi 26 mars 2021 12h00
- Proposition de loi visant à moderniser et faciliter la procédure d'expropriation de biens en état d'abandon manifeste : Vendredi 2 avril 2021 12h00
- Proposition de loi relative à la lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique : Vendredi 2 avril 2021 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation

Commission des affaires européennes
Mardi 30 mars 2021 à 15 heures
Salle Clemenceau et par téléconférence
Captation vidéo.
- Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mercredi 31 mars 2021 à 14 heures
Salle Clemenceau et par téléconférence
Captation vidéo.
Stratégie vaccinale de l'Union européenne : communication, proposition de résolution européenne et avis politique de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey
Jeudi 1er avril 2021 à 8 h 30 Salle A263 - 2e étage Ouest et par téléconférence
Captation vidéo.
- Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, à la suite du Conseil européen des 25 et 26 mars 2021
1° Stratégie vaccinale de l'Union européenne : communication, proposition de résolution européenne et avis politique de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey ;
2° Questions diverses.