Assemblée nationale
Session ordinaire de 2018-2019

1. Réunions
Mardi 6 novembre 2018

Commission des affaires culturelles :
A 16 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- projet de loi de finances pour 2019 (seconde partie) :
- audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse ;
- examen pour avis et vote des crédits de la mission « Enseignement scolaire » (Mme Agnès Thill, rapporteure pour avis).
A 18 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- projet de loi de finances pour 2019 (seconde partie) :
- audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, et de M. Gabriel Attal, secrétaire d'Etat ;
- examen pour avis et vote des crédits de la mission « Enseignement scolaire » (Mme Agnès Thill, rapporteure pour avis).
Commission des affaires étrangères :
A 17 heures (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :
- examen, ouvert à la presse, des projets de loi suivants :
- convention n° 184 de l'OIT sur la sécurité et la santé dans l'agriculture (n° 900) (première lecture) (rapport) ;
- convention judiciaire avec les collectivités d'outre-mer (n° 1021) (première lecture) (rapport) ;
- convention de formation du personnel des navires de pêche (n° 810) (première lecture) (rapport).
Commission des affaires sociales :
A 16 h 15 (salle 6351, Affaires sociales) :
- PLF pour 2019 (n° 1255) (première lecture) ;
- désignation d'un (ou de) rapporteur (s) sur la (ou les) proposition(s) de loi inscrite(s) à l'ordre du jour de l'Assemblée du jeudi 6 décembre 2018.
Commission des lois :
A 8 h 30 (salle 6242, Lois) :
- audition de Mme Nicole Belloubet, ministre de la Justice, garde des Sceaux, et discussion générale des projets de loi ordinaire et organique, adoptés par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice (n° 1349) et relatif au renforcement de l'organisation des juridictions (n° 1350).
Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique :
A 16 heures (6e bureau) :
- table ronde réunissant des personnalités qualifiées européennes :
- Pr. Petra de Sutter, gynécologue obstétricienne, cheffe du service médecine reproductive de l'hôpital universitaire de Gand, sénatrice belge et membre de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe ;
- Prof. Dr. Claudia Wiesemann, vice-présidente du Conseil national d'éthique allemand, professeur d'éthique de la médecine à l'Université de Goettingen ;
- Mme Anne Cambon-Thomsen, immunogénéticienne, directrice de recherche au CNRS et membre du Groupe Européen d'Ethique ;
- Mme Paula Martinho Da Silva, membre du Comité international de bioéthique (UNESCO).
A 18 heures (6e bureau) :
- table ronde sur le don et la transplantation d'organe :
- Dr Julien Rogier, médecin coordonnateur des prélèvements d'organes et de tissus (CHU Bordeaux) et président de la société française de médecine des prélèvements d'organes et de tissus (SFMPOT) ;
- Pr Michèle Kessler, néphrologue (CHU-Nancy) ;
- Dr Jacques Durand-Gasselin, médecin coordonnateur des prélèvements d'organes et de tissus du CH de Toulon.

Mercredi 7 novembre 2018

Commission des affaires culturelles :
A 16 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- projet de loi de finances pour 2019 (seconde partie) :
- audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation ;
- examen pour avis et vote des crédits de la mission « Recherche et Enseignement supérieur » :
- Recherche (M. Pierre Henriet, rapporteur pour avis) ;
- Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Philippe Berta, rapporteur pour avis).
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- élection d'un secrétaire du bureau ;
- audition de M. Édouard Sauvage, directeur général de GRDF (Gaz réseau distribution France).
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30 (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :
- audition de M. Pascal Canfin, directeur général du World Wild Fund for Nature (WWF) France, ancien ministre délégué au développement et du Contre-amiral Loïc Finaz, directeur de l'Ecole de guerre, sur « Les conséquences du réchauffement climatique sur l'ordre mondial » ;
- accord avec la Géorgie relatif au séjour et à la migration circulaire de professionnels (n° 1127) (première lecture) (rapport).
Commission du développement durable :
A 9 heures (salle 6237, Développement durable) :
- projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :
- examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :
- Recherche dans les domaines de l'énergie, du développement et de la mobilité durables (M. Gérard Menuel, rapporteur pour avis).
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
- suite PLF 2019 2e partie : articles non rattachés.
A 14 heures (salle 6350, Finances) :
- suite PLF 2019 : articles non rattachés.
A 17 h 15 (salle 6350, Finances) :
- PLFR 2018 : Audition de M. Dussopt, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'action et des comptes publics ;
- PLF 2019 : articles non rattachés (suite).
A 21 heures (salle 6350, Finances) :
- PLF 2019 : examen de la seconde partie (suite) : art. 48-71 non rattachés ; art. 39 à 47 récapitulation ; vote sur le projet.
Commission des lois :
A 9 heures (salle 6242, Lois) :
- examen des articles des projets de loi ordinaire et organique, adoptés par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice (n° 1349) et relatif au renforcement de l'organisation des juridictions (n° 1350) ;
- nomination d'un rapporteur sur :
- la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la représentation des personnels administratifs, techniques et spécialisés au sein des conseils d'administration des services départementaux d'incendie et de secours ;
- la proposition de loi relative à l'interdiction des violences éducatives ordinaires (n° 1331) ;
- la proposition de loi visant à améliorer la trésorerie des associations (n° 1329) ;
- création :
- d'une mission d'information sur l'aide juridictionnelle ;
- d'une « mission flash » sur la démocratie locale et la participation citoyenne.
A 14 h 30 (salle 6242, Lois) :
- suite de l'ordre du jour du matin.
A 21 heures (salle 6242, Lois) :
- suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique :
A 8 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition de M. Jean-Gabriel Ganascia, professeur à l'université Pierre et Marie Curie, chercheur en intelligence artificielle, président du comité d'éthique du CNRS.
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition commune du Dr Pierre Lévy-Soussan, psychiatre psychanalyste, chargé de cours à l'Université Paris-Diderot, et du Dr Sarah Bydlowski, médecin chef de service au centre Alfred Binet.
A 10 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition du RP Bruno Saintôt s.j., directeur du département d'éthique biomédicale du Centre Sèvres.
A 11 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition de M. Cédric Villani, député de l'Essonne, vice-président de l'OPECST, auteur d'un rapport sur l'intelligence artificielle.
A 13 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition commune du Pr. Pierre Pollak, neurologue, chef du service neurologie des hôpitaux universitaires de Genève, et de M. Bernard Baertschi, maître d'enseignement et de recherche, Université de Genève.

Jeudi 8 novembre 2018

Commission des affaires européennes :
A 10 heures (6e bureau) :
- réforme européenne du droit d'asile (communication) ;
- réforme de la Politique agricole commune (PAC) (communication) ;
- examens de textes européens.
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
- suite de l'ordre du jour de la veille : PLF 2019 examen de la seconde partie (suite) : art. 48-71 non rattachés ; art. 39 à 47 récapitulation ; vote sur le projet.
Commission des lois :
A 9 h 30 (salle 6242, Lois) :
- suite de l'ordre du jour de la veille.
A 14 h 30 (salle 6242, Lois) :
- suite de l'ordre du jour du matin.
Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 8 h 30 (salle Lamartine) :
- réunion préparatoire.
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition en table ronde, ouverte à la presse, de M. Fabien Veyret, responsable transition énergétique de France nature environnement ; de Mme Anne Bringault, coordination transition énergétique de Réseau action climat ; de M. Jean-Baptiste Lebrun, directeur du Cler ; et de représentants du WWF (à confirmer), des Amis de la terre, de l'UFC Que Choisir et de la Fabrique écologique.
Mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate :
A 10 h 15 (salle 6237, Développement durable) :
- audition, ouverte à la presse, de M. François de Rugy, ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation.
Mission d'information sur le secteur spatial de défense :
A 9 heures (salle 4016, 33, rue Saint-Dominique) :
- GIFAS : Audition de M. Nicolas Chamussy, président de la commission Espace, Mme Anne Bondiou-Clergerie, directeur Affaire R&D, espace et environnement, et M. Jérôme Jean, directeur des affaires publiques.
A 10 h 30 (salle 4016, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général de brigade aérienne, Michel Friedling, commandant.

Vendredi 9 novembre 2018

Commission des finances :
A 9 heures (salle 6350, Finances) :
- examen du projet de loi de finances rectificatives pour 2018 (sous réserve de son dépôt) (M. Joël Giraud, rapporteur général).
Commission des lois :
A 9 h 30 (salle 6242, Lois) :
- suite de l'ordre du jour de la veille.
A 14 h 30 (salle 6242, Lois) :
- suite de l'ordre du jour du matin.

Mardi 13 novembre 2018

Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer :
A 17 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- mise aux voix : adoption du rapport.
Mission d'information sur le suivi des négociations liées au Brexit et l'avenir des relations de l'Union européenne et de la France avec le Royaume-Uni :
A 16 h 15 (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique) :
- Reconstitution du Bureau
- Echange de vues sur les travaux de la mission

2. Ordre du jour prévisionnel
Mardi 6 novembre 2018

Mission d'information sur le secteur spatial de défense :
A 10 h 30 (salle 4016, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Jacques Dordain, CNES.

Jeudi 8 novembre 2018

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
A 8 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Serge Morvan, commissaire général à l'égalité des territoires.
Mission d'information sur le secteur spatial de défense :
A 17 h 30 (salle 4016, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'armée de l'air ;

Vendredi 9 novembre 2018

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 10 heures (Département du Morbihan) :
- réunion déconcentrée de la Délégation.

Lundi 12 novembre 2018

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 10 heures (Département de la Gironde) :
- réunion déconcentrée de la Délégation.

Mardi 13 novembre 2018

Commission des affaires étrangères :
A 17 heures
- audition de M. José Angel Gurria, secrétaire général de l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE).
Commission des finances :
A 16 h 15 (salle 6350, Finances) :
- audition de Mme Catherine de Kersauson, présidente de la deuxième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2e de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur le bilan de la privatisation des aéroports.
Mission d'information sur le secteur spatial de défense :
A 10 h 30 (salle 4016, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Loïc Galle, président de Thales Alenia Space.
A 15 h 30 (salle 4016, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Philippe Coq, secrétaire permanent des affaires publiques de Airbus.

Mercredi 14 novembre 2018

Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition de M. Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales.
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30 :
- contrat d'objectif et de moyens de l'Agence française de développement (rapport).
Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 (6e bureau) :
- audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation.
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition de M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire à la réforme des retraites.
A 16 h 15 (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition de M. Olivier Noblecourt, délégué interministériel à la prévention et à la lutte contre la pauvreté des enfants et des jeunes, sur la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté.
Commission du développement durable :
A 9 h 35 (salle 6237, Développement durable) :
- en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, audition de Mme Marie-France Bellin, dont la nomination est proposée pour la présidence de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN).

Jeudi 15 novembre 2018

Commission des affaires européennes :
A 10 heures (6e bureau) :
- paquet Mobilité 3 (rapport d'information) ;
- règlement européen sur les corridors maritimes (communication).
Commission des finances :
A 9 h 15 (salle 6350, Finances) :
- PLF 2019 : articles non rattachés (art. 88).
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 10 heures (Département de la Moselle) :
- réunion déconcentrée de la Délégation.
Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Antoine de Romanet, évêque aux armées françaises.
Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 13 h 30 (salle de la commission) :
- réunion préparatoire.
A 14 h 30 (salle de la commission) :
- audition en table ronde, ouverte à la presse, sur le bâtiment : M. Gilles Vermot Desroches, directeur du développement durable de Schneider Electric, Mme Aurélie Jardin, directrice des affaires institutionnelles, et M. Victor Chartier, consultant, Boury, Tallon & associés ; M. Hugues Sartre, responsable des affaires publiques de GEO PLC, et Mme Marina Offel de Villaucourt, chargée des affaires publiques ; M. Matthieu Paillot, directeur général de Teksial ; M. Bernard Aulagne, président de Coenove, Mme Florence Lievyn, déléguée générale, et M. Simon Lalanne, consultant, Boury, Tallon & associés ; Mme Audrey Zermati, directrice stratégie Effy, Mme Natacha Hakwik, directrice générale Eqinov, et M. Romain Ryon, chargé des affaires publiques Effy.

Lundi 19 novembre 2018

Commission des lois :
A 15 h 30 (salle 6242, Lois) :
- examen, en application de l'article 88 du règlement, des amendements aux projets de loi ordinaire et organique, adoptés par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice (n° 1349) et relatif au renforcement de l'organisation des juridictions (n° 1350).

Mardi 20 novembre 2018

Commission des affaires étrangères :
A 17 h 30
- autorisation de ratification de conventions (rapports).

Mercredi 21 novembre 2018

Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition de M. Cecilio Madero, directeur général adjoint à la direction générale Concurrence de la Commission européenne, sur les concessions hydroélectriques.
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30
- « Refondation démocratique de l'Union européenne » (rapport d'information).
Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 (6e bureau) :
- politique spatiale européenne (rapport d'information).
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- prise en charge cancers pédiatriques (n° 1328) (première lecture).
A 17 heures (salle 6351, Affaires sociales) :
- en cas d'échec de la commission mixte paritaire, et sous réserve de la transmission du texte, examen en nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (M. Olivier Véran, rapporteur général).
Commission de la défense :
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Jean-Claude Gallet, commandant de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
- audition de M. Olivier Guèrsent, directeur général de la stabilité financière, des services financiers de l'union des marchés de capitaux à la Commission européenne.
Commission des lois :
A 9 h 30 (salle 6242, Lois) :
- examen de la proposition de loi relative à l'interdiction des violences éducatives ordinaires (n° 1331) ;
- examen de la proposition de loi visant à améliorer la trésorerie des associations (n° 1329) ;
- examen des pétitions (M. Christophe Euzet, rapporteur).

Jeudi 22 novembre 2018

Commission des affaires économiques :
A 9 heures (Déplacement) :
- réunion décentralisée à Méaulte (Somme), sur les sites IndustriLAB et Stelia Aerospace.
Commission des affaires européennes :
A 9 heures (salle 6350, Finances) :
- audition conjointe avec la commission des finances, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et à l'union douanière.
Commission des finances :
A 9 heures (salle 6350, Finances) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes.
Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du GCA Bruno Paccagnini, sous-chef performance, état-major des armées.

Lundi 26 novembre 2018

Commission des affaires sociales :
A 15 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- examen, en application de l'article 88 du règlement, des amendements sur la nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (M. Olivier Véran, rapporteur général).

Mercredi 28 novembre 2018

Commission des affaires économiques :
A 16 h 30 (salle Victor Hugo) :
- présentation, conjointement avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, la commission des affaires sociales et la commission des lois, du rapport de la mission d'évaluation de la loi « Macron » (M. Yves Blein, président, MM. Daniel Fasquelle et Philippe Huppé, rapporteurs).
Commission des affaires européennes :
A 17 heures (6e bureau) :
- fiscalité du numérique (rapport d'information).
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- examen de la (ou des) proposition (s) de loi inscrite (s) à l'ordre du jour de l'Assemblée du jeudi 6 décembre 2018.

Jeudi 29 novembre 2018

Commission des affaires européennes :
A 10 heures (6e bureau) :
- enjeux de l'industrie européenne de défense (rapport d'information).
Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 9 h 30 (Salle de la commission) :
- réunion préparatoire
A 10 h 30 (Salle de la commission) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse, sur l'artisanat dans le secteur de la construction : M. Klervi Le Lez, chargé d'études pour la Fédération française du bâtiment ; Capeb, USH, ANAH, Plan bâtiment durable, FEDENE.
Mission d'information sur le secteur spatial de défense :
A 10 h 30 (salle 4016, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Yves Le Gall, président du CNES.

Mardi 4 décembre 2018

Commission des affaires économiques :
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- présentation, conjointement avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, du rapport de la mission d'information commune sur le foncier agricole (M. Jean-Bernard Sempastous, président, Mme Anne-Laurence Petel et M. Dominique Potier, rapporteurs).
Mission d'information sur le secteur spatial de défense :
A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, de Mme Caroline Laurent, directrice de la stratégie, et de M. Robin Jaulmes, conseiller technique.

Jeudi 6 décembre 2018

Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de AIDES.
Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 8 h 30 (salle de la commission) :
- réunion préparatoire.
A 9 h 30 (salle de la commission) :
- audition en table ronde, ouverte à la presse, sur l'énergie solaire et photovoltaïque : représentants de First Solar, et M. Victor Chartier, consultant, Boury, Tallon & associés ; M. David Gréau, président du syndicat Énerplan ; et représentants de Greenyellow.

Mercredi 12 décembre 2018

Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle Victor Hugo) :
- présentation, conjointement avec la commission des finances et la commission des lois du rapport de la mission d'information commune sur les usages des bloc-chaînes (blockchains) et autres technologies de certification de registres (Mme Laure de la Raudière, rapporteure).
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle Victor Hugo) :
- mission d'information commune sur les usages des bloc-chaînes (blockchains) et autres technologies de certification de registres (examen, rapport).

Jeudi 20 décembre 2018

Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du vice-amiral d'escadre Olivier Coupry, inspecteur des armées.
A 11 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du vice-amiral d'escadre Philippe Hello, directeur des ressources humaines du ministère de la Défense, et de CA Anne de Clauzade de Mazieux, DP labellisation.

Jeudi 17 janvier 2019

Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 8 h 30 (Salle de la commission) :
- réunion préparatoire
A 9 h 30 (Salle de la commission) :
- audition en table ronde, ouverte à la presse, sur l'énergie éolienne : représentants de WPD Offshore, et Boralex.

Jeudi 24 janvier 2019

Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 8 h 30 (Salle de la commission) :
- réunion préparatoire
A 9 h 30 (Salle de la commission) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse : mobilités : représentants d'Interel Groupe, du Cluster maritime français, d'armateurs de France, d'Arval, de Cityscoot ; M. Jean-Pierre Vigouroux, directeur des affaires publiques du CEA.

Jeudi 31 janvier 2019

Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 8 h 30 (Salle de la commission) :
- réunion préparatoire
A 9 h 30 (Salle de la commission) :
- audition de M. Emmanuel Soulias, directeur général d'Enercoop, et de M. Albert Ferrari, responsable des relations institutionnelles.