Assemblée nationale
Session ordinaire de 2018-2019

Lundi 5 novembre 2018

A 16 heures. − 1re séance publique :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255 et n° 1302).
Rapport de M. Joël Giraud, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
− Ecologie, développement et mobilité durables ; Contrôle et exploitation aériens (Budget annexe) ; Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (Compte spécial) ; Transition énergétique (Compte spécial) ; Aides à l'acquisition de véhicules propres (Compte spécial) ; Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs (Compte spécial).
Rapports spéciaux (annexes 16, 17, 18, 19 et 19) de MM. Éric Coquerel, Saïd Ahamada, Julien Aubert, Mme Anne-Laure Cattelot et M. Benoit Simian, au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 1288, tomes VI et VII) de M. Yves Blein et Mme Marie-Noëlle Battistel, au nom de la Commission des affaires économiques.
Avis (n° 1304, tome V) de M. Jean François Mbaye, au nom de la Commission des affaires étrangères.
Avis (n° 1285, tomes II, III, IV, V, VI, VII et VIII) de MMES. Danielle Brulebois, Mathilde Panot, M. Yannick Haury, Mme Jennifer De Temmerman, M. Damien Pichereau, Mme Zivka Park et M. Jimmy Pahun, au nom de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
A 21 h 30. − 2e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la première séance.