Arrêté du 17 mars 2017 relatif à la reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines sportives

Version INITIALE

Accéder à la version consolidée

NOR : VJSV1708909A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/3/17/VJSV1708909A/jo/texte

Texte n°54

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps


Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L.131-14, R.142-15, R.221-1-1, R.221-2, R.221-9 à R.221-12 et R.221-17 ;
Vu les arrêtés du 31 décembre 2016 accordant la délégation prévue à l'article L.131-14 du code du sport ;
Vu les critères proposés par la Commission du sport de haut niveau,
Arrête :


  • A compter du 1er janvier 2017, sont reconnues de haut niveau les disciplines sportives déléguées, en application de l'article L.131-14 du code du sport, relevant des fédérations françaises suivantes :


    FÉDÉRATION FRANÇAISE DE

    DISCIPLINE

    Aéronautique

    Voltige aérienne

    Athlétisme

    Athlétisme (disciplines olympiques)

    Aviron

    Aviron

    Badminton

    Badminton

    Base ball et softball

    Baseball

    Softball

    Basket-ball

    Basket-ball

    Basket 3x3

    Billard

    Carambole 3 bandes

    Bowling et de sports de quilles

    Bowling

    Boxe

    Boxe anglaise

    Canoë-kayak

    Course en ligne

    Slalom

    Descente

    Kayak-Polo

    Marathon

    Para-canoë

    Course d'orientation

    Course d'orientation à pied

    Cyclisme

    Trial

    Enduro

    Cyclisme sur route

    Cyclisme sur Piste

    VTT Cross-country

    BMX Bicross

    Cyclo-cross

    VTT Descente

    Danse

    Sports de danse de couple

    Equitation

    Concours complet d'équitation

    Dressage

    Saut d'obstacles

    Para-dressage

    Endurance

    Voltige équestre

    Escrime

    Escrime

    Etudes et sports sous-marins

    Nage avec palmes en piscine et en eau libre

    Football

    Football

    Futsal (football en salle)

    Football américain

    Football américain

    Golf

    Golf

    Gymnastique

    Gymnastique artistique

    Gymnastique rythmique

    Aérobic

    Trampoline, tumblig, double mini trampoline

    Haltérophilie, musculation

    Haltérophilie

    Force

    Force athlétique

    Handball

    Handball

    Handisport

    Para-athlétisme

    Para-aviron

    Para-badminton

    Para-basket

    Para-cyclisme

    Para-escrime

    Para-football à 7

    Cécifoot

    Goalball

    Para-haltérophilie

    Para-natation

    Para-tennis de table

    Para-tir à l'arc

    Para-ski alpin (*)

    Para-ski nordique (fond, biathlon) (*)

    Boccia

    Para-rugby

    Hockey

    Hockey sur gazon

    Hockey sur glace

    Hockey sur glace (*)

    Judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

    Judo

    Jujitsu

    Para-judo

    Karaté et disciplines associées

    Karaté

    Wushu

    Lutte

    Lutte olympique (libre, gréco romaine, féminine)

    Sambo

    Montagne et escalade

    Escalade

    Ski alpinisme

    Motocyclisme

    Motocross

    Enduro

    Trial

    Course sur route

    Natation

    Natation course

    Natation eau libre

    Natation synchronisée

    Plongeon

    Water polo

    Parachutisme

    Disciplines artistiques

    Pilotage sous voile

    Précision d'atterrissage

    Voile contact

    Vol relatif

    Voltige individuelle

    Pelote basque

    Disciplines de pelote basque

    Pentathlon moderne

    Pentathlon moderne

    Pétanque et jeu provençal

    Triplette

    Tir de précision

    Roller Sports

    Skateboard

    Course

    Roller hockey

    Rugby

    Rugby à XV

    Rugby à 7 (selon règles FFR)

    Rugby à XIII

    Rugby à XIII

    Sauvetage et de secourisme

    Disciplines d'eau plate

    Disciplines côtières

    Savate, boxe française et disciplines associées

    Savate boxe française assaut

    Savate boxe française combat

    Ski

    Ski alpin (*)

    Ski de fond (*)

    Biathlon (*)

    Saut à ski (*)

    Combiné nordique (*)

    Ski freestyle (*)

    Surf des neiges (*)

    Ski nautique et wakeboard

    Ski nautique classique

    Wakeboard

    Sport adapté

    Para-athlétisme-adapté

    Para-basketball-adapté

    Para-cyclisme-adapté

    Para-football-adapté

    Para-natation-adapté

    Para-tennis de table-adapté

    Para-ski alpin-adapté (*)

    Para-ski nordique-adapté (fond, biathlon) (*)

    Sport automobile

    Sport automobile

    Karting

    Sport boules

    Sport boules (Boules Lyonnaise)

    Sports de glace

    Bobsleigh (*)

    Curling (*)

    Danse sur glace (*)

    Luge (*)

    Patinage artistique (*)

    Patinage de vitesse (*)

    Skeleton (*)

    Squash

    Squash

    Surf

    Surf

    Bodyboard

    Longboard

    Taekwondo et disciplines associées

    Taekwondo

    Para-taekwondo

    Tennis

    Tennis

    Para-tennis

    Tennis de table

    Tennis de table

    Tir

    Carabine

    Pistolet

    Plateau

    Para-tir

    Tir à l'arc

    Tir à l'arc

    Triathlon

    Triathlon olympique

    Triathlon longue distance

    Triathlon sprint

    Triathlon relais

    Duathlon courte distance

    Para-triathlon

    Voile

    Voile olympique

    Voile haut niveau (course au large HN, course en flotte HN, match racing HN, funboard slalom et vague HN)

    Kiteboard (glisse aérotractée nautique)

    Para-voile

    Vol à voile

    Vol à voile

    Vol libre

    Parapente de distance

    Kite (Glisses terrestre aérotractées hors char à voile)

    Volley-ball

    Volley ball

    Volley ball de plage (Beach Volley)

    Para-volley


  • La durée de la reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines mentionnées à l'article 1er est de quatre ans, soit jusqu'au 31 décembre 2020, à l'exception des disciplines relevant du programme des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver (*) qui sont reconnues jusqu'au 31 décembre 2018.


  • La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 17 mars 2017.


Pour le ministre et par délégation :
La directrice des sports,
L. Lefevre