Arrêté du 31 mars 2015 relatif à la liste des sportifs de haut niveau

Version INITIALE

NOR : VJSV1508341A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/3/31/VJSV1508341A/jo/texte

Texte n°43

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Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, R. 221-1 à R. 221-8 et A. 231-3 à A. 231-8 ;
Sur propositions des fédérations concernées,
Arrête :


  • A compter du 1er avril 2015, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :


    - athlétisme ;
    - aviron ;
    - basket-ball ;
    - bowling ;
    - cyclisme ;
    - escrime ;
    - football ;
    - football américain ;
    - golf ;
    - handball
    - handisport ;
    - hockey ;
    - hockey sur glace ;
    - judo, jujitsu kendo et disciplines associées ;
    - karaté et disciplines associées ;
    - lutte ;
    - montagne et escalade ;
    - motocyclisme ;
    - natation ;
    - parachutisme ;
    - savate ;
    - ski ;
    - squash ;
    - surf ;
    - tennis ;
    - tir ;
    - voile.


  • La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.


  • Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 31 mars 2015.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
T. Mosimann

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).

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