Décision n° 2023-139 du 22 février 2023 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence de services de radio

Version initiale


L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22, 25, 26 et 44 ;
Vu le décret du 13 novembre 1987 modifié portant approbation des cahiers des missions et des charges de la société nationale de programme Radio France et de l'Institut national de l'audiovisuel ;
Vu la décision de la Commission nationale des libertés et de la communication n° 88-235 du 27 mai 1988, modifiée notamment par la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 91-485 du 16 avril 1991, portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion d'un programme de la société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision de la Commission nationale des libertés et de la communication n° 88-359 du 8 septembre 1988, modifiée notamment par les décisions du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 91-1017 du 29 octobre 1991 et n° 2006-235 du 4 avril 2006, portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion d'un programme de la société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision de la Commission nationale des libertés et de la communication n° 88-473 du 7 novembre 1988, modifiée notamment par la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 91-484 du 16 avril 1991, portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion d'un programme de la société nationale de programme Radio ;
Vu la décision de la Commission nationale des libertés et de la communication n° 88-475 du 10 novembre 1988, modifiée notamment par la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2011-1314 du 3 novembre 2011, portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion des programmes de la société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision de la Commission nationale des libertés et de la communication n° 88-477 du 14 novembre 1988, modifiée notamment par la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 93-901 du 9 février 1993, portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion d'un programme de la société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 89-89 du 6 juin 1989, modifiée notamment par les décisions nos 91-879 du 22 février 1991 et 2015-408 du 4 novembre 2015, portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion du programme Radio France Normandie de la société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 89-99 du 6 juin 1989, modifiée notamment par la décision nos 91-880 du 22 février 1991 et 2015-408 du 4 novembre 2015, portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion des programmes de la société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 90-811 du 30 octobre 1990 modifiée portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 90-957 du 11 décembre 1990, modifiée notamment par la décision n° 91-996 du 24 mai 1991, portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion du programme Radio France Hérault de la société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 90-1002 du 4 décembre 1990 modifiée portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme France Info de la société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 90-1003 du 4 décembre 1990 modifiée portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 91-1031 du 22 octobre 1991 modifiée portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme Radio France Armorique de la société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 91-1033 du 22 octobre 1991 modifiée portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la société national de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 92-1155 du 8 décembre 1992, modifiée notamment par la décision n° 2017-66 du 1er février 2017, portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 92-1162 du 21 avril 1992, modifiée notamment par les décisions nos 2010-503 du 15 juin 2010 et 2017-66 du 1er février 2017, portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme France Info de la société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 92-1167 du 8 décembre 1992 modifiée portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 92-1171 du 8 décembre 1992 modifiée portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme France Info de la société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 95-1097 du 23 mai 1995, modifiée notamment par les décisions nos 2004-660 du 3 novembre 2004 et 2011-1314 du 3 novembre 2011 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes nationaux de la société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2003-491 du 23 septembre 2003 portant autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion du programme France Bleu Champagne ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2006-445 du 20 juin 2006, modifiée notamment par la décision n° 2007-1165 du 11 décembre 2007, portant autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion du programme France Bleu Ile-de-France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2011-149 du 10 mars 2011, modifiée notamment par la décision n° 2020-787 du 10 novembre 2020, modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le ressort du comité technique radiophonique de Toulouse ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2015-281 du 24 juin 2015 autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé France Bleu 107.1 ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2016-721 du 27 juillet 2016 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2017-894 du 29 novembre 2017 modifiée autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé France Bleu Béarn ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2017-895 du 29 novembre 2017 autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé France Bleu Occitanie ;
Vu la décision n° 2022-201 du 6 avril 2022 modifiant des décisions d'autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion de ses programmes ;
Vu la décision n° 2022-465 du 15 juin 2022 autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé France Bleu Hérault ;
Vu la demande de modifications techniques présentée par la société nationale de programme Radio France ;
Vu les avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes I à V de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences qui ont été attribuées à la société nationale de programme Radio France en application directe des dispositions de l'article 26 de la loi n° 86-1067 modifiée relative à la liberté de communication.


  • Les caractéristiques techniques de diffusion du programme France Bleu Pays de Savoie à Albertville définies à l'annexe de la décision n° 88-235 du 27 mai 1988 modifiée susvisée sont remplacées par les caractéristiques techniques fixées par l'annexe VI de la présente décision.


  • Les caractéristiques techniques de diffusion du programme France Bleu Pays de Savoie à Moûtiers définies à l'annexe de la décision n° 88-235 du 27 mai 1988 modifiée susvisée sont remplacées par les caractéristiques techniques fixées par l'annexe VII de la présente décision.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes VIII à X de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 88-359 du 8 septembre 1988 modifiée susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 88-473 du 7 novembre 1988 modifiée susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XII à XIV de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 88-475 du 10 novembre 1988 modifiée susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XV de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 88-477 du 14 novembre 1988 modifiée susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XVI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 89-89 du 6 juin 1989 modifiée susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XVII à XIX de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 89-99 du 6 juin 1989 modifiée susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XX et XXI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 90-811 du 30 octobre 1990 modifiée susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XXII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 90-957 du 11 décembre 1990 modifiée susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XXIII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 90-1002 du 4 décembre 1990 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XXIV de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 90-1003 du 4 décembre 1990 susvisée.


  • Les caractéristiques techniques de diffusion du programme France Culture à Montargis définies à l'annexe de la décision n° 90-1003 du 4 décembre 1990 modifiée susvisée sont remplacées par les caractéristiques techniques fixées par l'annexe XXV de la présente décision.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XXVI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 91-1031 du 22 octobre 1991 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XXVII à XXIX de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 91-1033 du 22 octobre 1991 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XXX à XXXII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 92-1155 du 8 décembre 1992 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XXXIII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 92-1162 du 21 avril 1992 modifiée notamment par les décisions n° 2010-503 du 15 juin 2010 et 2017-66 du 1er février 2017 et susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XXXIV à XXXVI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 92-1167 du 8 décembre 1992 modifiée susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XXXVII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 92-1171 du 8 décembre 1992 modifiée susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XXXVIII et XXXIX de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues aux annexes de la décision n° 95-1097 du 23 mai 1995 modifiée susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XL de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 2003-491 du 23 septembre 2003 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XLI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 2006-445 du 20 juin 2006 modifiée susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XLII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 2011-149 du 10 mars 2011 modifiée susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XLIII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 2015-281 du 24 juin 2015 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XLIV de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 2016-721 du 27 juillet 2016 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XLV de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 2017-894 du 29 novembre 2017 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XLVI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 2017-895 du 29 novembre 2017 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XLVII à XLIX de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 2022-201 du 6 avril 2022 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe L de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 2022-465 du 15 juin 2022 susvisée.


  • La présente décision sera notifiée à la société nationale de programme Radio France et publiée au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE I (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone géographique mise en appel : ANNOT.
      Fréquence : 91,6 MHz.
      Adresse du site : route de la Colle, Le Roncheret, Annot (04).
      Altitude du site (NGF) : 1 355 mètres.
      Hauteur d'antenne : 16 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      1

      180

      15

      270

      13

      10

      1

      100

      0

      190

      12

      280

      17

      20

      3

      110

      1

      200

      14

      290

      26

      30

      4

      120

      3

      210

      19

      300

      14

      40

      3

      130

      7

      220

      13

      310

      10

      50

      1

      140

      11

      230

      10

      320

      9

      60

      1

      150

      14

      240

      12

      330

      7

      70

      2

      160

      18

      250

      20

      340

      4

      80

      2

      170

      23

      260

      16

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE II (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone géographique mise en appel : ANNOT.
      Fréquence : 95,5 MHz.
      Adresse du site : route de la Colle, Le Roncheret, Annot (04).
      Altitude du site (NGF) : 1 355 mètres.
      Hauteur d'antenne : 16 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      2

      180

      29

      270

      36

      10

      2

      100

      2

      190

      23

      280

      22

      20

      4

      110

      3

      200

      20

      290

      18

      30

      4

      120

      5

      210

      21

      300

      17

      40

      1

      130

      7

      220

      19

      310

      16

      50

      0

      140

      11

      230

      17

      320

      11

      60

      1

      150

      17

      240

      18

      330

      7

      70

      3

      160

      23

      250

      22

      340

      4

      80

      3

      170

      23

      260

      26

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE III (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone géographique mise en appel : ANNOT.
      Fréquence : 99,3 MHz.
      Adresse du site : route de la Colle, Le Roncheret, Annot (04).
      Altitude du site (NGF) : 1 355 mètres.
      Hauteur d'antenne : 16 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      2

      180

      29

      270

      36

      10

      2

      100

      2

      190

      23

      280

      22

      20

      4

      110

      3

      200

      20

      290

      18

      30

      4

      120

      5

      210

      21

      300

      17

      40

      1

      130

      7

      220

      19

      310

      16

      50

      0

      140

      11

      230

      17

      320

      11

      60

      1

      150

      17

      240

      18

      330

      7

      70

      3

      160

      23

      250

      22

      340

      4

      80

      3

      170

      23

      260

      26

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IV (*)


      Nom du service : France Info.
      Zone géographique mise en appel : ORLÉANS.
      Fréquence : 105,5 MHz.
      Adresse du site : rue des Muids, Ingré (45).
      Altitude du site (NGF) : 130 mètres.
      Hauteur d'antenne : 64 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      4

      90

      0

      180

      1

      270

      6

      10

      3

      100

      0

      190

      1

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      6

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      2

      110

      0

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      1

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      7

      30

      1

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      0

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      2

      300

      7

      40

      1

      130

      0

      220

      3

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      6

      50

      1

      140

      0

      230

      4

      320

      6

      60

      0

      150

      0

      240

      5

      330

      6

      70

      0

      160

      0

      250

      5

      340

      5

      80

      0

      170

      0

      260

      6

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE V (*)


      Nom du service : France Bleu Nord.
      Zone géographique mise en appel : VALENCIENNES.
      Fréquence : 87,7 MHz.
      Adresse du site : rue Roger Salengro, Château d'eau, Marly (59).
      Altitude du site (NGF) : 61 mètres.
      Hauteur d'antenne : 66 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 300 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      3

      90

      17

      180

      13

      270

      1

      10

      4

      100

      18

      190

      11

      280

      0

      20

      6

      110

      19

      200

      9

      290

      0

      30

      7

      120

      19

      210

      8

      300

      0

      40

      9

      130

      18

      220

      6

      310

      0

      50

      10

      140

      17

      230

      4

      320

      0

      60

      12

      150

      16

      240

      3

      330

      1

      70

      14

      160

      15

      250

      2

      340

      1

      80

      16

      170

      14

      260

      1

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VI (*)


      Nom du service : France Bleu Pays de Savoie.
      Zone géographique mise en appel : ALBERTVILLE.
      Fréquence : 104,1 MHz.
      Adresse du site : Le Fort du Mont, Champ Vernier, Albertville (73).
      Altitude du site (NGF) : 991 mètres.
      Hauteur d'antenne : 39 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      10

      90

      12

      180

      1

      270

      0

      10

      11

      100

      11

      190

      1

      280

      1

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      10

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      0

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      1

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      13

      120

      8

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      0

      300

      2

      40

      13

      130

      7

      220

      0

      310

      3

      50

      12

      140

      5

      230

      0

      320

      4

      60

      12

      150

      4

      240

      0

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      5

      70

      13

      160

      3

      250

      0

      340

      7

      80

      13

      170

      2

      260

      0

      350

      8

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VII (*)


      Nom du service : France Bleu Pays de Savoie.
      Zone géographique mise en appel : MOÛTIERS.
      Fréquence : 87,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit Pierre Rousse, Salins-Fontaine (73).
      Altitude du site (NGF) : 1 367 mètres.
      Hauteur d'antenne : 38 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      4

      90

      0

      180

      0

      270

      8

      10

      3

      100

      0

      190

      1

      280

      8

      20

      2

      110

      0

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      1

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      8

      30

      1

      120

      0

      210

      2

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      8

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      1

      130

      0

      220

      3

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      8

      50

      0

      140

      0

      230

      4

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      8

      60

      0

      150

      0

      240

      5

      330

      7

      70

      0

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      0

      250

      6

      340

      6

      80

      0

      170

      0

      260

      7

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VIII (*)


      Nom du service : France Info.
      Zone géographique mise en appel : MONTLUÇON.
      Fréquence : 105,5 MHz.
      Adresse du site : chemin de la Perdrix, lieu-dit la Perdrix, Désertines (03).
      Altitude du site (NGF) : 350 mètres.
      Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      7

      180

      2

      270

      0

      10

      2

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      7

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      1

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      0

      20

      3

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      6

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      1

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      0

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      4

      120

      6

      210

      1

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      0

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      5

      130

      6

      220

      0

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      0

      50

      5

      140

      5

      230

      0

      320

      0

      60

      6

      150

      5

      240

      0

      330

      0

      70

      6

      160

      4

      250

      0

      340

      1

      80

      6

      170

      3

      260

      0

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IX (*)


      Nom du service : France Info.
      Zone géographique mise en appel : POITIERS.
      Fréquence : 105,5 MHz.
      Adresse du site : rue des Deux Communes Zup Couronneries, Poitiers (86).
      Altitude du site (NGF) : 125 mètres.
      Hauteur d'antenne : 68 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      3

      90

      6

      180

      1

      270

      0

      10

      4

      100

      6

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      1

      280

      0

      20

      5

      110

      6

      200

      0

      290

      0

      30

      5

      120

      5

      210

      0

      300

      0

      40

      6

      130

      5

      220

      0

      310

      0

      50

      6

      140

      4

      230

      0

      320

      1

      60

      6

      150

      3

      240

      0

      330

      1

      70

      7

      160

      2

      250

      0

      340

      1

      80

      7

      170

      1

      260

      0

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE X (*)


      Nom du service : France Info.
      Zone géographique mise en appel : ANGOULÊME.
      Fréquence : 105,5 MHz.
      Adresse du site : immeuble W2 - Rue Romain Rolland, Soyaux (16).
      Altitude du site (NGF) : 125 mètres.
      Hauteur d'antenne : 62 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      6

      180

      4

      270

      0

      10

      1

      100

      6

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      3

      280

      0

      20

      1

      110

      7

      200

      2

      290

      0

      30

      2

      120

      7

      210

      1

      300

      0

      40

      3

      130

      6

      220

      1

      310

      0

      50

      4

      140

      6

      230

      1

      320

      0

      60

      5

      150

      6

      240

      0

      330

      0

      70

      5

      160

      5

      250

      0

      340

      0

      80

      6

      170

      5

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XI (*)


      Nom du service : France Bleu Pays de Savoie.
      Zone géographique mise en appel : AIME-LA-PLAGNE.
      Fréquence : 104,1 MHz.
      Adresse du site : route de la Fruitière, Aime (73).
      Altitude du site (NGF) : 1182 mètres.
      Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      7

      90

      0

      180

      0

      270

      5

      10

      6

      100

      0

      190

      0

      280

      6

      20

      5

      110

      0

      200

      0

      290

      7

      30

      4

      120

      0

      210

      0

      300

      8

      40

      3

      130

      0

      220

      1

      310

      8

      50

      2

      140

      0

      230

      1

      320

      8

      60

      1

      150

      0

      240

      2

      330

      8

      70

      1

      160

      0

      250

      3

      340

      8

      80

      0

      170

      0

      260

      4

      350

      8

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XII (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone géographique mise en appel : ALBERTVILLE.
      Fréquence : 92,0 MHz.
      Adresse du site : Le Fort du Mont, Champ Vernier, Albertville (73).
      Altitude du site (NGF) : 991 mètres.
      Hauteur d'antenne : 39 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      10

      90

      12

      180

      1

      270

      0

      10

      11

      100

      11

      190

      1

      280

      1

      20

      12

      110

      10

      200

      0

      290

      1

      30

      13

      120

      8

      210

      0

      300

      2

      40

      13

      130

      7

      220

      0

      310

      3

      50

      12

      140

      5

      230

      0

      320

      4

      60

      12

      150

      4

      240

      0

      330

      5

      70

      13

      160

      3

      250

      0

      340

      7

      80

      13

      170

      2

      260

      0

      350

      8

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIII (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone géographique mise en appel : ALBERTVILLE.
      Fréquence : 99,2 MHz.
      Adresse du site : Le Fort du Mont, Champ Vernier, Albertville (73).
      Altitude du site (NGF) : 991 mètres.
      Hauteur d'antenne : 39 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      10

      90

      12

      180

      1

      270

      0

      10

      11

      100

      11

      190

      1

      280

      1

      20

      12

      110

      10

      200

      0

      290

      1

      30

      13

      120

      8

      210

      0

      300

      2

      40

      13

      130

      7

      220

      0

      310

      3

      50

      12

      140

      5

      230

      0

      320

      4

      60

      12

      150

      4

      240

      0

      330

      5

      70

      13

      160

      3

      250

      0

      340

      7

      80

      13

      170

      2

      260

      0

      350

      8

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIV (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone géographique mise en appel : ALBERTVILLE.
      Fréquence : 100,1 MHz.
      Adresse du site : Le Fort du Mont, Champ Vernier, Albertville (73).
      Altitude du site (NGF) : 991 mètres.
      Hauteur d'antenne : 39 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      10

      90

      12

      180

      1

      270

      0

      10

      11

      100

      11

      190

      1

      280

      1

      20

      12

      110

      10

      200

      0

      290

      1

      30

      13

      120

      8

      210

      0

      300

      2

      40

      13

      130

      7

      220

      0

      310

      3

      50

      12

      140

      5

      230

      0

      320

      4

      60

      12

      150

      4

      240

      0

      330

      5

      70

      13

      160

      3

      250

      0

      340

      7

      80

      13

      170

      2

      260

      0

      350

      8

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XV (*)


      Nom du service : France Info.
      Zone géographique mise en appel : SAINT-QUENTIN.
      Fréquence : 105,6 MHz.
      Adresse du site : rue du Docteur Cordier - Château d'eau, Saint-Quentin (02).
      Altitude du site (NGF) : 115 mètres.
      Hauteur d'antenne : 35.5 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      0

      180

      2

      270

      7

      10

      1

      100

      0

      190

      3

      280

      6

      20

      1

      110

      0

      200

      4

      290

      6

      30

      0

      120

      0

      210

      5

      300

      6

      40

      0

      130

      0

      220

      5

      310

      5

      50

      0

      140

      0

      230

      6

      320

      5

      60

      0

      150

      1

      240

      6

      330

      4

      70

      0

      160

      1

      250

      6

      340

      3

      80

      0

      170

      1

      260

      7

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVI (*)


      Nom du service : France Bleu Normandie Calvados Orne.
      Zone géographique mise en appel : LISIEUX.
      Fréquence : 100,4 MHz.
      Adresse du site : lieudit Le Refuge, Lisieux (14).
      Altitude du site (NGF) : 100 mètres.
      Hauteur d'antenne : 42.5 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 300 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      0

      180

      2

      270

      7

      10

      1

      100

      0

      190

      2

      280

      6

      20

      1

      110

      0

      200

      3

      290

      6

      30

      0

      120

      0

      210

      4

      300

      6

      40

      0

      130

      0

      220

      5

      310

      6

      50

      0

      140

      0

      230

      6

      320

      5

      60

      0

      150

      0

      240

      6

      330

      4

      70

      0

      160

      1

      250

      6

      340

      3

      80

      0

      170

      1

      260

      6

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVII (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone géographique mise en appel : LISIEUX.
      Fréquence : 89,8 MHz.
      Adresse du site : lieudit Le Refuge, Lisieux (14).
      Altitude du site (NGF) : 100 mètres.
      Hauteur d'antenne : 42.5 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 300 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      0

      180

      2

      270

      7

      10

      1

      100

      0

      190

      2

      280

      6

      20

      1

      110

      0

      200

      3

      290

      6

      30

      0

      120

      0

      210

      4

      300

      6

      40

      0

      130

      0

      220

      5

      310

      6

      50

      0

      140

      0

      230

      6

      320

      5

      60

      0

      150

      0

      240

      6

      330

      4

      70

      0

      160

      1

      250

      6

      340

      3

      80

      0

      170

      1

      260

      6

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVIII (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone géographique mise en appel : LISIEUX.
      Fréquence : 91,8 MHz.
      Adresse du site : lieudit Le Refuge, Lisieux (14).
      Altitude du site (NGF) : 100 mètres.
      Hauteur d'antenne : 42.5 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 300 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      0

      180

      2

      270

      7

      10

      1

      100

      0

      190

      2

      280

      6

      20

      1

      110

      0

      200

      3

      290

      6

      30

      0

      120

      0

      210

      4

      300

      6

      40

      0

      130

      0

      220

      5

      310

      6

      50

      0

      140

      0

      230

      6

      320

      5

      60

      0

      150

      0

      240

      6

      330

      4

      70

      0

      160

      1

      250

      6

      340

      3

      80

      0

      170

      1

      260

      6

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIX (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone géographique mise en appel : LISIEUX.
      Fréquence : 103,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit Le Refuge, Lisieux (14).
      Altitude du site (NGF) : 100 mètres.
      Hauteur d'antenne : 42.5 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 300 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      0

      180

      2

      270

      7

      10

      1

      100

      0

      190

      2

      280

      6

      20

      1

      110

      0

      200

      3

      290

      6

      30

      0

      120

      0

      210

      4

      300

      6

      40

      0

      130

      0

      220

      5

      310

      6

      50

      0

      140

      0

      230

      6

      320

      5

      60

      0

      150

      0

      240

      6

      330

      4

      70

      0

      160

      1

      250

      6

      340

      3

      80

      0

      170

      1

      260

      6

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XX (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone géographique mise en appel : BÉDARIEUX.
      Fréquence : 97,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit Tantajo, Bédarieux (34).
      Altitude du site (NGF) : 516 mètres.
      Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 300 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      9

      180

      10

      270

      0

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      0

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      12

      190

      8

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      0

      20

      1

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      12

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      6

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      0

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      1

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      13

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      5

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      0

      40

      2

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      14

      220

      4

      310

      0

      50

      2

      140

      14

      230

      2

      320

      0

      60

      4

      150

      13

      240

      2

      330

      0

      70

      5

      160

      14

      250

      1

      340

      0

      80

      6

      170

      13

      260

      1

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXI (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone géographique mise en appel : BÉDARIEUX.
      Fréquence : 98,9 MHz.
      Adresse du site : lieudit Tantajo, Bédarieux (34).
      Altitude du site (NGF) : 516 mètres.
      Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 300 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      9

      180

      10

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      0

      10

      0

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      8

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      0

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      1

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      12

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      1

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      5

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      0

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      2

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      4

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      0

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      2

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      0

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      4

      150

      13

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      2

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      1

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      0

      80

      6

      170

      13

      260

      1

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXII (*)


      Nom du service : France Bleu Hérault.
      Zone géographique mise en appel : BÉDARIEUX.
      Fréquence : 103,1 MHz.
      Adresse du site : lieudit Tantajo, Bédarieux (34).
      Altitude du site (NGF) : 516 mètres.
      Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 300 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      9

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      10

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      0

      40

      2

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      4

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      0

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      2

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      14

      230

      2

      320

      0

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      4

      150

      13

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      2

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      0

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      5

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      1

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      0

      80

      6

      170

      13

      260

      1

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXIII (*)


      Nom du service : France Info.
      Zone géographique mise en appel : ROMORANTIN-LANTHENAY.
      Fréquence : 105,5 MHz.
      Adresse du site : Les Pièces des Bruyères, Romorantin-Lanthenay (41).
      Altitude du site (NGF) : 107 mètres.
      Hauteur d'antenne : 63 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      4

      90

      0

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      0

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      7

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      1

      130

      0

      220

      3

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      6

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      1

      140

      0

      230

      4

      320

      6

      60

      0

      150

      0

      240

      5

      330

      6

      70

      0

      160

      0

      250

      5

      340

      5

      80

      0

      170

      0

      260

      6

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXIV (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone géographique mise en appel : MONTARGIS.
      Fréquence : 94,1 MHz.
      Adresse du site : rue de la Petite Ronce, Réservoir de la Doit, Pannes (45).
      Altitude du site (NGF) : 90 mètres.
      Hauteur d'antenne : 60 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      4

      90

      0

      180

      0

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      6

      10

      3

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      0

      190

      1

      280

      6

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      3

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      0

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      7

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      2

      120

      0

      210

      2

      300

      7

      40

      1

      130

      0

      220

      2

      310

      7

      50

      1

      140

      0

      230

      3

      320

      6

      60

      1

      150

      0

      240

      4

      330

      6

      70

      0

      160

      0

      250

      5

      340

      6

      80

      0

      170

      0

      260

      6

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXV (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone géographique mise en appel : MONTARGIS.
      Fréquence : 98,7 MHz.
      Adresse du site : rue de la Petite Ronce, Réservoir de la Doit, Pannes (45).
      Altitude du site (NGF) : 90 mètres.
      Hauteur d'antenne : 60 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      4

      90

      0

      180

      1

      270

      6

      10

      3

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      0

      190

      1

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      6

      20

      2

      110

      0

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      1

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      7

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      1

      120

      0

      210

      2

      300

      7

      40

      1

      130

      0

      220

      3

      310

      6

      50

      1

      140

      0

      230

      4

      320

      6

      60

      0

      150

      0

      240

      5

      330

      6

      70

      0

      160

      0

      250

      5

      340

      5

      80

      0

      170

      0

      260

      6

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXVI (*)


      Nom du service : France Bleu Armorique.
      Zone géographique mise en appel : PLÉNEUF-VAL-ANDRÉ.
      Fréquence : 105,0 MHz.
      Adresse du site : rue de La Cour, Cimetière, Pléneuf-Val-André (22).
      Altitude du site (NGF) : 61 mètres.
      Hauteur d'antenne : 29 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      6

      180

      6

      270

      0

      10

      0

      100

      7

      190

      5

      280

      0

      20

      0

      110

      8

      200

      4

      290

      0

      30

      1

      120

      8

      210

      3

      300

      0

      40

      1

      130

      8

      220

      2

      310

      0

      50

      2

      140

      8

      230

      1

      320

      0

      60

      3

      150

      8

      240

      1

      330

      0

      70

      4

      160

      8

      250

      0

      340

      0

      80

      5

      170

      7

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXVII (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone géographique mise en appel : PLÉNEUF-VAL-ANDRÉ.
      Fréquence : 88,3 MHz.
      Adresse du site : rue de La Cour, Cimetière, Pléneuf-Val-André (22).
      Altitude du site (NGF) : 61 mètres.
      Hauteur d'antenne : 29 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      6

      180

      6

      270

      0

      10

      0

      100

      7

      190

      5

      280

      0

      20

      0

      110

      8

      200

      4

      290

      0

      30

      1

      120

      8

      210

      3

      300

      0

      40

      1

      130

      8

      220

      2

      310

      0

      50

      2

      140

      8

      230

      1

      320

      0

      60

      3

      150

      8

      240

      1

      330

      0

      70

      4

      160

      8

      250

      0

      340

      0

      80

      5

      170

      7

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXVIII (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone géographique mise en appel : PLÉNEUF-VAL-ANDRÉ.
      Fréquence : 90,6 MHz.
      Adresse du site : rue de La Cour, Cimetière, Pléneuf-Val-André (22).
      Altitude du site (NGF) : 61 mètres.
      Hauteur d'antenne : 29 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      6

      180

      6

      270

      0

      10

      0

      100

      7

      190

      5

      280

      0

      20

      0

      110

      8

      200

      4

      290

      0

      30

      1

      120

      8

      210

      3

      300

      0

      40

      1

      130

      8

      220

      2

      310

      0

      50

      2

      140

      8

      230

      1

      320

      0

      60

      3

      150

      8

      240

      1

      330

      0

      70

      4

      160

      8

      250

      0

      340

      0

      80

      5

      170

      7

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXIX (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone géographique mise en appel : PLÉNEUF-VAL-ANDRÉ.
      Fréquence : 92,3 MHz.
      Adresse du site : rue de La Cour, Cimetière, Pléneuf-Val-André (22).
      Altitude du site (NGF) : 61 mètres.
      Hauteur d'antenne : 29 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB)(1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      6

      180

      6

      270

      0

      10

      0

      100

      7

      190

      5

      280

      0

      20

      0

      110

      8

      200

      4

      290

      0

      30

      1

      120

      8

      210

      3

      300

      0

      40

      1

      130

      8

      220

      2

      310

      0

      50

      2

      140

      8

      230

      1

      320

      0

      60

      3

      150

      8

      240

      1

      330

      0

      70

      4

      160

      8

      250

      0

      340

      0

      80

      5

      170

      7

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXX (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone géographique mise en appel : COULOMMIERS.
      Fréquence : 91,9 MHz.
      Adresse du site : lieudit Pièce du Mée, Beautheil-Saints (77).
      Altitude du site (NGF) : 155 mètres.
      Hauteur d'antenne : 33 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      4

      180

      12

      270

      5

      10

      0

      100

      5

      190

      12

      280

      4

      20

      0

      110

      7

      200

      13

      290

      3

      30

      0

      120

      8

      210

      13

      300

      2

      40

      0

      130

      10

      220

      12

      310

      1

      50

      1

      140

      11

      230

      11

      320

      1

      60

      1

      150

      12

      240

      10

      330

      0

      70

      2

      160

      13

      250

      8

      340

      0

      80

      3

      170

      13

      260

      7

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXI (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone géographique mise en appel : COULOMMIERS.
      Fréquence : 94,2 MHz.
      Adresse du site : lieudit Pièce du Mée, Beautheil-Saints (77).
      Altitude du site (NGF) : 155 mètres.
      Hauteur d'antenne : 33 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      4

      180

      12

      270

      5

      10

      0

      100

      5

      190

      12

      280

      4

      20

      0

      110

      7

      200

      13

      290

      3

      30

      0

      120

      8

      210

      13

      300

      2

      40

      0

      130

      10

      220

      12

      310

      1

      50

      1

      140

      11

      230

      11

      320

      1

      60

      1

      150

      12

      240

      10

      330

      0

      70

      2

      160

      13

      250

      8

      340

      0

      80

      3

      170

      13

      260

      7

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXII (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone géographique mise en appel : COULOMMIERS.
      Fréquence : 97,9 MHz.
      Adresse du site : lieudit Pièce du Mée, Beautheil-Saints (77).
      Altitude du site (NGF) : 155 mètres.
      Hauteur d'antenne : 33 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      4

      180

      12

      270

      5

      10

      0

      100

      5

      190

      12

      280

      4

      20

      0

      110

      7

      200

      13

      290

      3

      30

      0

      120

      8

      210

      13

      300

      2

      40

      0

      130

      10

      220

      12

      310

      1

      50

      1

      140

      11

      230

      11

      320

      1

      60

      1

      150

      12

      240

      10

      330

      0

      70

      2

      160

      13

      250

      8

      340

      0

      80

      3

      170

      13

      260

      7

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXIII (*)


      Nom du service : France Info.
      Zone géographique mise en appel : COULOMMIERS.
      Fréquence : 105,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit Pièce du Mée, Beautheil-Saints (77).
      Altitude du site (NGF) : 155 mètres.
      Hauteur d'antenne : 33 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      4

      180

      12

      270

      5

      10

      0

      100

      5

      190

      12

      280

      4

      20

      0

      110

      7

      200

      13

      290

      3

      30

      0

      120

      8

      210

      13

      300

      2

      40

      0

      130

      10

      220

      12

      310

      1

      50

      1

      140

      11

      230

      11

      320

      1

      60

      1

      150

      12

      240

      10

      330

      0

      70

      2

      160

      13

      250

      8

      340

      0

      80

      3

      170

      13

      260

      7

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXIV (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone géographique mise en appel : MILLAU.
      Fréquence : 92,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Puech d'Andan - La Martinerie, Millau (12).
      Altitude du site (NGF) : 825 mètres.
      Hauteur d'antenne : 21 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      6

      180

      0

      270

      0

      10

      7

      100

      5

      190

      0

      280

      0

      20

      8

      110

      4

      200

      0

      290

      0

      30

      8

      120

      3

      210

      0

      300

      1

      40

      8

      130

      2

      220

      0

      310

      1

      50

      8

      140

      1

      230

      0

      320

      2

      60

      8

      150

      1

      240

      0

      330

      3

      70

      8

      160

      0

      250

      0

      340

      4

      80

      7

      170

      0

      260

      0

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXV (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone géographique mise en appel : MILLAU.
      Fréquence : 96,1 MHz.
      Adresse du site : lieudit Puech d'Andan - La Martinerie, Millau (12).
      Altitude du site (NGF) : 825 mètres.
      Hauteur d'antenne : 21 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      6

      180

      0

      270

      0

      10

      7

      100

      5

      190

      0

      280

      0

      20

      8

      110

      4

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      0

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      0

      30

      8

      120

      3

      210

      0

      300

      1

      40

      8

      130

      2

      220

      0

      310

      1

      50

      8

      140

      1

      230

      0

      320

      2

      60

      8

      150

      1

      240

      0

      330

      3

      70

      8

      160

      0

      250

      0

      340

      4

      80

      7

      170

      0

      260

      0

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXVI (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone géographique mise en appel : MILLAU.
      Fréquence : 97,6 MHz.
      Adresse du site : lieudit Puech d'Andan - La Martinerie, Millau (12).
      Altitude du site (NGF) : 825 mètres.
      Hauteur d'antenne : 21 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      6

      180

      0

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      0

      10

      7

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      5

      190

      0

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      4

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      0

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      8

      120

      3

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      0

      300

      1

      40

      8

      130

      2

      220

      0

      310

      1

      50

      8

      140

      1

      230

      0

      320

      2

      60

      8

      150

      1

      240

      0

      330

      3

      70

      8

      160

      0

      250

      0

      340

      4

      80

      7

      170

      0

      260

      0

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXVII (*)


      Nom du service : France Info.
      Zone géographique mise en appel : MILLAU.
      Fréquence : 105,4 MHz.
      Adresse du site : lieudit Puech d'Andan - La Martinerie, Millau (12).
      Altitude du site (NGF) : 825 mètres.
      Hauteur d'antenne : 21 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      6

      180

      0

      270

      0

      10

      7

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      5

      190

      0

      280

      0

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      110

      4

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      0

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      3

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      0

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      1

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      130

      2

      220

      0

      310

      1

      50

      8

      140

      1

      230

      0

      320

      2

      60

      8

      150

      1

      240

      0

      330

      3

      70

      8

      160

      0

      250

      0

      340

      4

      80

      7

      170

      0

      260

      0

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXVIII (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone géographique mise en appel : FIRMINY.
      Fréquence : 90,4 MHz.
      Adresse du site : rue Ampère, lieudit le Dorier, Unieux (42).
      Altitude du site (NGF) : 632 mètres.
      Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      13

      90

      2

      180

      0

      270

      8

      10

      14

      100

      2

      190

      0

      280

      10

      20

      13

      110

      1

      200

      1

      290

      12

      30

      12

      120

      1

      210

      1

      300

      13

      40

      10

      130

      0

      220

      2

      310

      14

      50

      8

      140

      0

      230

      2

      320

      13

      60

      6

      150

      0

      240

      3

      330

      13

      70

      5

      160

      0

      250

      5

      340

      13

      80

      3

      170

      0

      260

      6

      350

      13

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXIX (*)


      Nom du service : France Info.
      Zone géographique mise en appel : FIRMINY.
      Fréquence : 97,4 MHz.
      Adresse du site : rue Ampère, lieudit le Dorier, Unieux (42).
      Altitude du site (NGF) : 632 mètres.
      Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      13

      90

      2

      180

      0

      270

      8

      10

      14

      100

      2

      190

      0

      280

      10

      20

      13

      110

      1

      200

      1

      290

      12

      30

      12

      120

      1

      210

      1

      300

      13

      40

      10

      130

      0

      220

      2

      310

      14

      50

      8

      140

      0

      230

      2

      320

      13

      60

      6

      150

      0

      240

      3

      330

      13

      70

      5

      160

      0

      250

      5

      340

      13

      80

      3

      170

      0

      260

      6

      350

      13

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XL (*)


      Nom du service : France Bleu Champagne-Ardenne.
      Zone géographique mise en appel : SAINTE-MENEHOULD.
      Fréquence : 103,4 MHz.
      Adresse du site : aire d'accueil des Gens du Voyage, Sainte-Menehould (51).
      Altitude du site (NGF) : 175 mètres.
      Hauteur d'antenne : 37 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      4

      270

      8

      10

      0

      100

      0

      190

      5

      280

      7

      20

      0

      110

      0

      200

      6

      290

      6

      30

      0

      120

      0

      210

      7

      300

      5

      40

      0

      130

      0

      220

      8

      310

      4

      50

      0

      140

      1

      230

      8

      320

      3

      60

      0

      150

      1

      240

      8

      330

      2

      70

      0

      160

      2

      250

      8

      340

      1

      80

      0

      170

      3

      260

      8

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XLI (*)


      Nom du service : France Bleu Paris.
      Zone géographique mise en appel : MELUN.
      Fréquence : 92,7 MHz.
      Adresse du site : 7 rue Claude Bernard, Melun (77).
      Altitude du site (NGF) : 75 mètres.
      Hauteur d'antenne : 62 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 300 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      13

      90

      8

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      0

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      6

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      0

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      3

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      5

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      5

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      140

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      10

      60

      13

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      1

      240

      1

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      12

      70

      12

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      1

      250

      1

      340

      13

      80

      10

      170

      0

      260

      2

      350

      14

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XLII (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone géographique mise en appel : BÉDARIEUX.
      Fréquence : 92,6 MHz.
      Adresse du site : lieudit Tantajo, Bédarieux (34).
      Altitude du site (NGF) : 516 mètres.
      Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 300 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      9

      180

      10

      270

      0

      10

      0

      100

      12

      190

      8

      280

      0

      20

      1

      110

      12

      200

      6

      290

      0

      30

      1

      120

      13

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      5

      300

      0

      40

      2

      130

      14

      220

      4

      310

      0

      50

      2

      140

      14

      230

      2

      320

      0

      60

      4

      150

      13

      240

      2

      330

      0

      70

      5

      160

      14

      250

      1

      340

      0

      80

      6

      170

      13

      260

      1

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XLIII (*)


      Nom du service : France Bleu Paris.
      Zone géographique mise en appel : COULOMMIERS.
      Fréquence : 103,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Pièce du Mée, Beautheil-Saints (77).
      Altitude du site (NGF) : 155 mètres.
      Hauteur d'antenne : 33 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      4

      180

      12

      270

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      0

      100

      5

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      4

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      0

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      7

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      0

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      8

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      2

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      0

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      10

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      12

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      1

      50

      1

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      11

      230

      11

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      1

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      12

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      10

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      13

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      8

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      0

      80

      3

      170

      13

      260

      7

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XLIV (*)


      Nom du service : France Bleu Berry.
      Zone géographique mise en appel : CHÂTEAUROUX.
      Fréquence : 95,2 MHz.
      Adresse du site : Rouille Couteaux, Saint-Maur (36).
      Altitude du site (NGF) : 157 mètres.
      Hauteur d'antenne : 43 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 400 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      3

      90

      0

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      1

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      6

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      2

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      0

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      1

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      0

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      2

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      7

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      0

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      3

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      6

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      1

      130

      0

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      4

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      6

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      0

      140

      0

      230

      5

      320

      6

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      150

      0

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      5

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      5

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      0

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      6

      340

      5

      80

      0

      170

      1

      260

      6

      350

      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XLV (*)


      Nom du service : France Bleu Béarn Bigorre.
      Zone géographique mise en appel : TARBES.
      Fréquence : 104,8 MHz.
      Adresse du site : Pagnau-Serrecaute, Ibos (65).
      Altitude du site (NGF) : 395 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 400 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      4

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      0

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      5

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      6

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      5

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      0

      210

      6

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      4

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      0

      130

      1

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      6

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      3

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      0

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      1

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      6

      320

      2

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      0

      150

      2

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      7

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      2

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      0

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      2

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      6

      340

      1

      80

      0

      170

      3

      260

      6

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XLVI (*)


      Nom du service : France Bleu Occitanie.
      Zone géographique mise en appel : SAINT-GAUDENS.
      Fréquence : 96,4 MHz.
      Adresse du site : lieudit La Serre de Nérous, Saint-Gaudens (31).
      Altitude du site (NGF) : 478 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32.25 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      7

      90

      2

      180

      0

      270

      2

      10

      6

      100

      1

      190

      0

      280

      2

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      6

      110

      1

      200

      0

      290

      3

      30

      6

      120

      0

      210

      0

      300

      4

      40

      6

      130

      0

      220

      0

      310

      5

      50

      5

      140

      0

      230

      0

      320

      6

      60

      4

      150

      0

      240

      0

      330

      6

      70

      3

      160

      0

      250

      1

      340

      6

      80

      2

      170

      0

      260

      1

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XLVII (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone géographique mise en appel : JOINVILLE.
      Fréquence : 95,6 MHz.
      Adresse du site : Ferme du Haut du Chêne, Joinville (52).
      Altitude du site (NGF) : 325 mètres.
      Hauteur d'antenne : 53 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      6

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      5

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      0

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      1

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      6

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      4

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      0

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      1

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      6

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      3

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      0

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      120

      7

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      2

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      0

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      2

      130

      7

      220

      1

      310

      0

      50

      3

      140

      6

      230

      1

      320

      0

      60

      4

      150

      6

      240

      1

      330

      0

      70

      5

      160

      6

      250

      0

      340

      0

      80

      5

      170

      5

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XLVIII (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone géographique mise en appel : JOINVILLE.
      Fréquence : 99,5 MHz.
      Adresse du site : Ferme du Haut du Chêne, Joinville (52).
      Altitude du site (NGF) : 325 mètres.
      Hauteur d'antenne : 53 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      6

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      5

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      10

      1

      100

      6

      190

      4

      280

      0

      20

      1

      110

      6

      200

      3

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      0

      30

      1

      120

      7

      210

      2

      300

      0

      40

      2

      130

      7

      220

      1

      310

      0

      50

      3

      140

      6

      230

      1

      320

      0

      60

      4

      150

      6

      240

      1

      330

      0

      70

      5

      160

      6

      250

      0

      340

      0

      80

      5

      170

      5

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XLIX (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone géographique mise en appel : JOINVILLE.
      Fréquence : 103,6 MHz.
      Adresse du site : Ferme du Haut du Chêne, Joinville (52).
      Altitude du site (NGF) : 325 mètres.
      Hauteur d'antenne : 53 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      6

      180

      5

      270

      0

      10

      1

      100

      6

      190

      4

      280

      0

      20

      1

      110

      6

      200

      3

      290

      0

      30

      1

      120

      7

      210

      2

      300

      0

      40

      2

      130

      7

      220

      1

      310

      0

      50

      3

      140

      6

      230

      1

      320

      0

      60

      4

      150

      6

      240

      1

      330

      0

      70

      5

      160

      6

      250

      0

      340

      0

      80

      5

      170

      5

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE L (*)


      Nom du service : France Bleu Hérault.
      Zone géographique mise en appel : MILLAU.
      Fréquence : 105,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit Puech d'Andan - La Martinerie, Millau (12).
      Altitude du site (NGF) : 825 mètres.
      Hauteur d'antenne : 21 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      6

      180

      0

      270

      0

      10

      7

      100

      5

      190

      0

      280

      0

      20

      8

      110

      4

      200

      0

      290

      0

      30

      8

      120

      3

      210

      0

      300

      1

      40

      8

      130

      2

      220

      0

      310

      1

      50

      8

      140

      1

      230

      0

      320

      2

      60

      8

      150

      1

      240

      0

      330

      3

      70

      8

      160

      0

      250

      0

      340

      4

      80

      7

      170

      0

      260

      0

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 22 février 2023.


Pour l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique :
Le président,
R.-O. Maistre

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 518,4 Ko
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