Assemblée nationale
Session ordinaire de 2022-2023
Documents parlementaires
Dépôt du lundi 13 février 2023
Dépôt d'une proposition de résolution
Mme la Présidente de l'Assemblée nationale a reçu, le 13 février 2023, de M. Philippe Juvin, une proposition de résolution portant reconnaissance du rôle historique de Napoléon III par l'accueil sur le territoire français de sa sépulture, déposée en application de l'article 136 du règlement.
Cette proposition de résolution a été déposée sous le n° 827.
Distribution de documents en date du mardi 14 février 2023
Rapport d'information
N° 822. - Rapport d'information de Mmes Brigitte Liso et Anna Pic déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la préparation opérationnelle.
Documents et publications