Documents et publications

Version initiale


  • Assemblée nationale
    Session ordinaire de 2022-2023


    Documents parlementaires
    Dépôt du lundi 13 février 2023
    Dépôt d'une proposition de résolution


    Mme la Présidente de l'Assemblée nationale a reçu, le 13 février 2023, de M. Philippe Juvin, une proposition de résolution portant reconnaissance du rôle historique de Napoléon III par l'accueil sur le territoire français de sa sépulture, déposée en application de l'article 136 du règlement.
    Cette proposition de résolution a été déposée sous le n° 827.


    Distribution de documents en date du mardi 14 février 2023
    Rapport d'information


    N° 822. - Rapport d'information de Mmes Brigitte Liso et Anna Pic déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la préparation opérationnelle.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 198,3 Ko
Retourner en haut de la page