Formations de travail

Version initiale

  • Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental


    Semaine du lundi 21 novembre au vendredi 25 novembre 2022


    Mardi 22 novembre 2022, à 9 h 30 (Salle 79 et visioconférence) :


    Commission affaires européennes et internationales :


    Saisine : " Vers un traité international sur la pollution par les plastiques : enjeux, options, positions de négociations ".


    (Mmes Sabine ROUX DE BEZIEUX et Nathalie VAN DEN BROECK, rapporteures.)


    Auditions sous forme de tables rondes :


    - 9 h 30 : Mmes Garance BOULLENGER, représentante de la Fondation Ellen Mac Arthur et Diane BEAUMENAY-JOANNET, plaidoyer Déchets Aquatiques de Surfrider Europe ;


    - 11 heures : Me Tim GRABIEL, avocat et membre du mouvement Break Free From Plastic et M. Simon BERNARD, co-fondateur de Plastic Odyssey Expédition.


    Mardi 22 novembre 2022, à 9 h 30 (Salle 249 et visioconférence) :


    Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :


    Saisine : " Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique ".


    (Mme Aminata NIAKATE, rapporteure et M. Antoine GATET, rapporteur.)


    Examen en seconde lecture de l'avant-projet de rapport ;


    Discussion générale sur le projet d'avis et sur les préconisations.


    Mardi 22 novembre 2022, à 17 heures (heure de Paris) (Salle 229 et visioconférence) :


    Délégation aux outre-mer :


    Discussion générale sur le prochain sujet de saisine.


    Mardi 22 novembre 2022, à 9 h 30 (Salle 67) :


    Commission travail et emploi :


    Saisine : " Travail, santé-environnement : quels défis à relever face aux dérèglements climatiques ? "


    (M. Jean-François NATON, rapporteur.)


    Auditions :


    - 9 h 30 : M. Olivier TOMA, consultant en développement durable auprès des établissements sanitaires et médico-sociaux, coaching en RSE et santé environnementale ;


    - 11 heures : MM. François LEROUX, président exécutif du FARE Propreté, fonds innovation RSE, santé et sécurité au travail, handicap, insertion par l'économie de la branche professionnelle propreté et Nicolas BACHELLERIE, chef de projets Prévention et Santé au travail au FARE.


    Mercredi 23 novembre 2022, à 9 heures (Salle 249 et visioconférence) :


    Commission éducation, culture et communication :


    Saisine : " Développer le parasport en France : de la singularité à l'universalité, une opportunité pour tous et toutes ".


    (Mmes Marie-Amélie LE FUR et Dominique CARLAC'H, rapporteures.)


    Présentation par des représentantes et représentants de la société Bluenove des principaux résultats de la plateforme numérique mise en place dans le cadre de cet avis et du déroulement de la journée de convergence du mardi 29 novembre 2022.


    Mission de promotion des avis et de suivi des préconisations :


    9 h 45 : audition de Mmes Françoise SAUVAGEOT et Muriel HURTIS rapporteures de l'avis sur saisine gouvernementale " Favoriser l'accès du plus grand nombre à la pratique d'activités physiques et sportive ".


    Saisine : " Développer le parasport en France : de la singularité à l'universalité, une opportunité pour tous et toutes ".


    (Mmes Marie-Amélie LE FUR et Dominique CARLAC'H, rapporteures.)


    11 heures : audition de M. Régis JUANICO, député honoraire de la Loire, expert en politique publique sportive au nom du collectif " Pour une France en Forme ".


    Mercredi 23 novembre 2022, à 9 heures (Salle 214 et visioconférence) :


    Commission affaires sociales et santé :


    Saisine : " La prévention de la perte d'autonomie liée au vieillissement ".


    (M. Michel CHASSANG, rapporteur.)


    Auditions sous forme de table ronde :


    9 heures : " parties prenantes/ institutionnels : quels outils pour prévenir la perte d'autonomie ? " avec M. Philippe PICHERY, président du département de l'Aube, pour les départements de France ; Mmes Séverine SALGADO, directrice générale, et Laure-Marie ISSANCHOU, directrice santé de la Mutualité française ; MM. François-Xavier SELLERET, directeur général de l'Agirc-Arrco et Renaud VILLARD, directeur général de la Caisse nationale d'Assurance vieillesse ;


    10 h 30 : " les acteurs du soin et de l'accompagnement à domicile : quelles actions pour prévenir la perte d'autonomie à domicile ? " avec M. Thierry d'ABOVILLE, secrétaire général de l'Union nationale ADMR, Mmes Laura BREDIN, cheffe de projet médico-social à l'UNA ; Alexandra DUVAUCHELLE, déléguée générale de Fédération des prestataires de santé à domicile (FEDEPSAD), M. Sébastien GUERARD, président des Libéraux de santé, Mmes Maïa HAUCHECORNE et Marie-Pierre GARIEL du Collectif inter associatif des aidants familiaux (CIAAF) et Mme Claudie KULAK, fondatrice de la Compagnie des aidants.


    Mercredi 23 novembre 2022, à 9 h 30 (Salle 67 et visioconférence) :


    Commission environnement :


    Saisine : " Comment favoriser une gestion durable de l'eau (quantité, qualité et partage) en France face aux changements climatiques ? "


    (MM. Pascal GUIHÉNEUF et Serge LE QUÉAU, rapporteurs.)


    Auditions sous forme de tables rondes :


    - 9 h 30 : MM. Thierry BURLOT, président du comité de bassin Loire-Bretagne, Luc SERVANT, président chambre régionale d'agriculture Nouvelle Aquitaine et Jean-Yves PIRIOU, vice-président Eaux et rivières de Bretagne ;


    - 11 heures : Mmes Armelle HÉBERT, consultante, fondatrice de One Environmental Health, Corinne FÉLIERS, cheffe du bureau " Qualité des eaux " sous-direction " Prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation " à la direction générale de la Santé, et M. Yves LEVI, professeur émérite Groupe Santé Publique-Environnement Univ. Paris Saclay - CNRS - AgroParisTech.


    Mercredi 23 novembre 2022, à 9 h 30 (Salle 229 et visioconférence) :


    Commission économie et finances :


    Point d'information sur la mission " Évaluation et prospective " portée par M. Thierry CADART.


    Saisine : " Financement de la Stratégie française pour l'énergie et le climat "


    (Mme Julia GRIMAULT, rapporteure et M. Benoît GARCIA, rapporteur.)


    première présentation du projet de plan ;


    Auditions sous forme de table-ronde sur le thème du rôle du secteur industriel dans le financement de la transition écologique avec Mme Céline JULLIEN, directrice France de Cleantech for Europe, un ou une représentante du Conseil national de l'industrie (CNI), un ou une représentante de la Fédération des industries électriques, électroniques et de communication (FIEEC).


    Questions diverses et information.


    Invitation aux 40 ans de l'Ires : " Enjeux de la recherche pour les syndicats ".


    Mercredi 23 novembre 2022, à 10 heures (Salle 301 et visioconférence) :


    Commission territoires, agriculture et alimentation :


    Intervention de M. Bruno HÉRAULT, responsable du Centre d'études et de prospective du ministère de l'agriculture, sur des sujets d'actualité.


    Jeudi 24 novembre 2022, à 9 h 30 (Salle 229 et visioconférence) :


    Commission temporaire " Cannabis " :


    Saisine : " Cannabis : bilan et évolution des politiques publiques ".


    (MM. Florent COMPAIN et Helno EYRIEY, rapporteurs.)


    Suite de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis.


    Jeudi 24 novembre 2022, à 14 h 30 (Salle 67 et visioconférence) :


    Commission temporaire " Fin de vie " :


    Saisine gouvernementale : " Fin de vie ".


    (Mme Dominique JOSEPH, rapporteure.)


    Audition de M. Louis-Charles VIOSSAT, inspecteur général des affaires sociales, auteur des rapports : " Evaluation de l'application de la loi du 2 février 2016 sur la fin de vie " : https://www.igas.gouv.fr/spip.php?article670 et " Evaluation du plan national 2015-2018 pour le développement des soins palliatifs et l'accompagnement en fin de vie " : https://www.igas.gouv.fr/spip.php?article774.

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