Délégations parlementaires

Version initiale


  • Sénat
    Session ordinaire de 2022-2023


    Membres présents ou excusés


    Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
    Séance du jeudi 17 novembre 2022
    Présents  : Nadine Bellurot, Laurent Burgoa, Agnès Canayer, Thierry Cozic, Chantal Deseyne, Catherine Di Folco, Dominique Estrosi Sassone, Corinne Féret, Françoise Gatel, Fabien Genet, Hervé Gillé, Michelle Gréaume, Charles Guené, Sonia de La Provôté, Antoine Lefèvre, Pascal Martin, Franck Montaugé, Philippe Pemezec, Rémy Pointereau, Sylvie Robert, Patricia Schillinger, Lucien Stanzione.
    Excusés  : Céline Brulin, Bernard Buis, Bernard Delcros, Jean-Michel Houllegatte, Muriel Jourda, Christine Lavarde, Anne-Catherine Loisier, Franck Menonville, Didier Rambaud, Jean-Yves Roux, Laurent Somon, Cédric Vial.
    Assistait en outre à la séance  :  Viviane Artigalas.
    Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
    Séance du jeudi 17 novembre 2022
    Présents  : Annick Billon, Laurence Cohen, Annick Jacquemet, Victoire Jasmin, Marc Laménie, Marie-Pierre Monier, Marie-Pierre Richer, Laurence Rossignol, Elsa Schalck.
    Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Bruno Belin, Jean-Pierre Corbisez, Kristina Pluchet.
    Délégation sénatoriale aux outre-mer
    Séance du jeudi 17 novembre 2022
    Présents  : Stéphane Artano, Philippe Folliot, Guillaume Gontard, Micheline Jacques, Victoire Jasmin, Viviane Malet, Thani Mohamed Soilihi, Annick Petrus, Teva Rohfritsch.
    Excusés  : Philippe Bas, Agnès Canayer, Catherine Conconne, Victorin Lurel, Marie Mercier, Michel Savin.


    Convocations


    Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
    Jeudi 24 novembre 2022, à 8h30, Salle Médicis
    À l'occasion de la Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes, conférence, ouverte à l'ensemble des membres de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, sur les femmes en temps de conflits armés.
    Délégation à la prospective
    Jeudi 24 novembre 2022, à 8 h 30, Salle 67 (Commission du développement durable)
    Examen du rapport sur l'avenir de l'eau (Rapporteurs : Catherine Belrhiti, Cécile Cukierman, Alain Richard, Jean Sol).


    Nomination de membres de délégation


    Délégation aux entreprises
    Le Sénat a désigné, au cours de sa séance du 17 novembre 2022, M. Michel Dagbert comme membre de la délégation sénatoriale aux entreprises en remplacement de M. Georges Patient, démissionnaire.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 203,7 Ko
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