Arrêté du 25 octobre 2022 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères)

NOR : AGRG2227738A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/10/25/AGRG2227738A/jo/texte
JORF n°0255 du 3 novembre 2022
Texte n° 26

Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 5 juillet 2022 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Colza et autres crucifères »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :


    ESPÈCE

    DÉNOMINATION

    OBTENTEUR(S)

    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Colza oléagineux d'hiver

    Blackjack.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Ceos.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Debussy.

    Limagrain Europe (FR).

    Limagrain Europe (FR).

    Drifter.

    Deutsche Saatveredelung AG- DSV (DE).

    Deutsche Saatveredelung AG-DSV (DE).

    Firenzze.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Generoso.

    Euralis Semences (FR).

    Lidea France SAS (FR).

    Goleador.

    Monsanto Technology LLC (US).

    Bayer Seeds SAS (FR).

    Hastury.

    KWS Momont Recherche SARL (FR).

    KWS Momont SAS (FR).

    Janosh.

    Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE).

    Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE).

    Kyrielle.

    Monsanto Technology LLC (US).

    Bayer Seeds SAS (FR).

    LG Academic.

    Limagrain Europe (FR).

    Limagrain Europe (FR).

    LG Aphrodite.

    Limagrain Europe (FR).

    Limagrain Europe (FR).

    LG Armada.

    Limagrain Europe (FR).

    Limagrain GmbH (DE).

    LG Atacama.

    Limagrain Europe (FR).

    Limagrain GmbH (DE).

    Magelan.

    Limagrain Europe (FR).

    Limagrain Europe (FR).

    PT312.

    Pioneer Overseas Corporation (US).

    Pioneer Génétique SARL (FR).

    PT314.

    Pioneer Overseas Corporation (US).

    Pioneer Génétique SARL (FR).

    RGT Kanzzas.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    RGT Pozznan.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Zidane.

    Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE).

    Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE).

    Colza oléagineux d'hiver, rubrique « variétés résistantes à certains pathotypes de la hernie des crucifères (Plasmodiophora brassicae) »

    Crateo.

    Euralis Semences (FR).

    Lidea France SAS (FR).

    Colza oléagineux d'hiver, rubrique « usage en plante de services »

    Exavance.(1)

    Monsanto Technology LLC (US).

    Bayer Seeds SAS (FR).


    (1) Usage en piège à méligèthes


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE

    DÉNOMINATION

    OBTENTEUR(S)

    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Colza oléagineux d'hiver

    Amarone.

    Limagrain Europe (FR).

    Limagrain UK (DE).

    Annika.

    Limagrain Europe (FR).

    Limagrain UK (DE).

    Hanagram.

    KWS Momont Recherche SARL (FR).

    KWS Momont SAS (FR).

    Harvard.

    KWS Momont Recherche SARL (FR).

    KWS Momont SAS (FR).

    Hokta.

    KWS Momont Recherche SARL (FR).

    KWS Momont SAS (FR).

    Imany.

    Mas Seeds (FR).

    Mas Seeds (FR).

    KWS Tonos.

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    KWS Typos.

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    LID Sebastio.

    Caussade Semences SA (FR).

    Lidea France SAS (FR).

    PT313.

    Pioneer Overseas Corporation (US).

    Pioneer Génétique SARL (FR).

    Treto.

    Euralis Semences (FR).

    Lidea France SAS (FR).


  • Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, les variétés de colza oléagineux d'hiver Hallstar, Happy, Hesperides, Himona CL, Hirene.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 25 octobre 2022.


Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'alimentation,
M. Faipoux

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 204,1 Ko
Retourner en haut de la page