Décision n° 2022-577 du 5 octobre 2022 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France

Version initiale


L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22, 25, 26 et 44 ;
Vu le décret du 13 novembre 1987 modifié portant approbation du cahier des missions et des charges de la société Radio France et de l'Institut national de l'audiovisuel ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 89-89 du 6 juin 1989 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion du programme Radio France Normandie de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 91-621 du 7 juin 1991, modifiée par la décision n° 95-980 du 30 mai 1995, portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 91-622 du 7 juin 1991, modifiée par la décision n° 95-979 du 30 mai 1995, portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme Radio France Alsace de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 91-873 du 22 février 1991 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme France Info de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 91-875 du 22 février 1991 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme Radio France Normandie Caen de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 91-992 du 24 mai 1991 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme Radio France Nîmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 91-999 du 24 mai 1991 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 91-1031 du 22 octobre 1991 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme Radio France Armorique de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 91-1033 du 22 octobre 1991, modifiée par les décisions nos 94-536 du 11 octobre 1994, 2000-841 du 21 mars 2000 et 2000-842 du 21 mars 2000, portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 93-895 du 9 février 1993 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme Radio France Picardie de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 95-972 du 30 mai 1995 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes nationaux de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 95-974 du 30 mai 1995 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme Radio France Alsace de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu les demandes de modification technique présentées par la société nationale de programme Radio France ;
Vu les avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes I à V de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences qui ont été attribuées à la société nationale de programme Radio France en application directe des dispositions de l'article 26 de la loi n° 86-1067 modifiée relative à la liberté de communication.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe VI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 89-89 du 6 juin 1989 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes VII à IX de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 91-621 du 7 juin 1991 modifiée susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe X de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 91-622 du 7 juin 1991 modifiée susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 91-873 du 22 février 1991 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 91-875 du 22 février 1991 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XIII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 91-992 du 24 mai 1991 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XIV à XVIII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 91-999 du 24 mai 1991 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XIX de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 91-1031 du 22 octobre 1991 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XX à XXII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 91-1033 du 22 octobre 1991 modifiée susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XXIII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 93-895 du 9 février 1993 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XXIV à XXVI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 95-972 du 30 mai 1995 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XXVII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 95-974 du 30 mai 1995 susvisée.


  • La présente décision sera notifiée à la société nationale de programme Radio France et publiée au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE I (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone géographique : BARCELONNETTE.
      Fréquence : 88,0 MHz.
      Adresse du site : Le Super Sauze, Le Pré aux Chèvres, Enchastrayes (04).
      Altitude du site (NGF) : 2 155 mètres.
      Hauteur d'antenne : 14 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 150 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      6

      180

      13

      270

      3

      10

      0

      100

      8

      190

      13

      280

      2

      20

      0

      110

      9

      200

      13

      290

      2

      30

      1

      120

      11

      210

      13

      300

      1

      40

      1

      130

      13

      220

      11

      310

      1

      50

      2

      140

      13

      230

      9

      320

      0

      60

      2

      150

      13

      240

      8

      330

      0

      70

      3

      160

      13

      250

      6

      340

      0

      80

      4

      170

      12

      260

      4

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE II (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone géographique : BARCELONNETTE.
      Fréquence : 92,0 MHz.
      Adresse du site : Le Super Sauze, Le Pré aux Chèvres, Enchastrayes (04).
      Altitude du site (NGF) : 2 155 mètres.
      Hauteur d'antenne : 14 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 150 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      6

      180

      13

      270

      3

      10

      0

      100

      8

      190

      13

      280

      2

      20

      0

      110

      9

      200

      13

      290

      2

      30

      1

      120

      11

      210

      13

      300

      1

      40

      1

      130

      13

      220

      11

      310

      1

      50

      2

      140

      13

      230

      9

      320

      0

      60

      2

      150

      13

      240

      8

      330

      0

      70

      3

      160

      13

      250

      6

      340

      0

      80

      4

      170

      12

      260

      4

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE III (*)


      Nom du service : France Bleu Haute-Normandie.
      Zone géographique : LE HAVRE.
      Fréquence : 95,1 MHz.
      Adresse du site : 122, rue Andreï-Sakharov, Le Havre (76).
      Altitude du site (NGF) : 86 mètres.
      Hauteur d'antenne : 129 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      7

      90

      1

      180

      0

      270

      2

      10

      6

      100

      1

      190

      0

      280

      3

      20

      6

      110

      1

      200

      0

      290

      4

      30

      6

      120

      0

      210

      0

      300

      5

      40

      5

      130

      0

      220

      0

      310

      5

      50

      5

      140

      0

      230

      0

      320

      6

      60

      4

      150

      0

      240

      1

      330

      6

      70

      3

      160

      0

      250

      1

      340

      6

      80

      2

      170

      0

      260

      1

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IV (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone géographique : BARCELONNETTE.
      Fréquence : 96,6 MHz.
      Adresse du site : Le Super Sauze, Le Pré aux Chèvres, Enchastrayes (04).
      Altitude du site (NGF) : 2 155 mètres.
      Hauteur d'antenne : 14 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 150 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      6

      180

      13

      270

      3

      10

      0

      100

      8

      190

      13

      280

      2

      20

      0

      110

      9

      200

      13

      290

      2

      30

      1

      120

      11

      210

      13

      300

      1

      40

      1

      130

      13

      220

      11

      310

      1

      50

      2

      140

      13

      230

      9

      320

      0

      60

      2

      150

      13

      240

      8

      330

      0

      70

      3

      160

      13

      250

      6

      340

      0

      80

      4

      170

      12

      260

      4

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE V (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone géographique : VALLERAUGUE.
      Fréquence : 99,6 MHz.
      Adresse du site : Truc de Montaigu, Val-d'Aigoual (30).
      Altitude du site (NGF) : 747 mètres.
      Hauteur d'antenne : 33 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      6

      180

      3

      270

      0

      10

      1

      100

      7

      190

      2

      280

      0

      20

      2

      110

      7

      200

      1

      290

      0

      30

      3

      120

      6

      210

      1

      300

      0

      40

      4

      130

      6

      220

      1

      310

      0

      50

      5

      140

      6

      230

      0

      320

      0

      60

      5

      150

      5

      240

      0

      330

      0

      70

      6

      160

      5

      250

      0

      340

      0

      80

      6

      170

      4

      260

      0

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VI (*)


      Nom du service : France Bleu Basse-Normandie.
      Zone géographique : LE HAVRE.
      Fréquence : 102,2 MHz.
      Adresse du site : 122, rue Andreï-Sakharov, Le Havre (76).
      Altitude du site (NGF) : 86 mètres.
      Hauteur d'antenne : 76 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2,5 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      19

      90

      20

      180

      1

      270

      1

      10

      25

      100

      19

      190

      1

      280

      0

      20

      24

      110

      21

      200

      2

      290

      1

      30

      23

      120

      19

      210

      3

      300

      2

      40

      20

      130

      11

      220

      2

      310

      5

      50

      18

      140

      6

      230

      3

      320

      9

      60

      20

      150

      2

      240

      4

      330

      15

      70

      23

      160

      1

      250

      3

      340

      18

      80

      25

      170

      0

      260

      1

      350

      17

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VII (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone géographique : SAINTE-MARIE-AUX-MINES.
      Fréquence : 90,8 MHz.
      Adresse du site : Rocher du Coucou, Neubois (67).
      Altitude du site (NGF) : 855 mètres.
      Hauteur d'antenne : 35 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      17

      90

      17

      180

      14

      270

      0

      10

      14

      100

      16

      190

      11

      280

      1

      20

      10

      110

      15

      200

      9

      290

      3

      30

      10

      120

      13

      210

      7

      300

      5

      40

      12

      130

      11

      220

      5

      310

      8

      50

      15

      140

      11

      230

      3

      320

      9

      60

      16

      150

      15

      240

      1

      330

      12

      70

      17

      160

      16

      250

      0

      340

      14

      80

      16

      170

      15

      260

      0

      350

      17

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VIII (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone géographique : SAINTE-MARIE-AUX-MINES.
      Fréquence : 95,2 MHz.
      Adresse du site : Rocher du Coucou, Neubois (67).
      Altitude du site (NGF) : 855 mètres.
      Hauteur d'antenne : 35 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      17

      90

      17

      180

      14

      270

      0

      10

      14

      100

      16

      190

      11

      280

      1

      20

      10

      110

      15

      200

      9

      290

      3

      30

      10

      120

      13

      210

      7

      300

      5

      40

      12

      130

      11

      220

      5

      310

      8

      50

      15

      140

      11

      230

      3

      320

      9

      60

      16

      150

      15

      240

      1

      330

      12

      70

      17

      160

      16

      250

      0

      340

      14

      80

      16

      170

      15

      260

      0

      350

      17

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IX (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone géographique : SAINTE-MARIE-AUX-MINES.
      Fréquence : 96,8 MHz.
      Adresse du site : Rocher du Coucou, Neubois (67).
      Altitude du site (NGF) : 855 mètres.
      Hauteur d'antenne : 35 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      17

      90

      17

      180

      14

      270

      0

      10

      14

      100

      16

      190

      11

      280

      1

      20

      10

      110

      15

      200

      9

      290

      3

      30

      10

      120

      13

      210

      7

      300

      5

      40

      12

      130

      11

      220

      5

      310

      8

      50

      15

      140

      11

      230

      3

      320

      9

      60

      16

      150

      15

      240

      1

      330

      12

      70

      17

      160

      16

      250

      0

      340

      14

      80

      16

      170

      15

      260

      0

      350

      17

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE X (*)


      Nom du service : France Bleu Alsace.
      Zone géographique : SAINTE-MARIE-AUX-MINES.
      Fréquence : 106,6 MHz.
      Adresse du site : Rocher du Coucou, Neubois (67).
      Altitude du site (NGF) : 855 mètres.
      Hauteur d'antenne : 35 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      20

      90

      27

      180

      13

      270

      1

      10

      15

      100

      19

      190

      16

      280

      2

      20

      9

      110

      15

      200

      14

      290

      4

      30

      10

      120

      12

      210

      9

      300

      6

      40

      14

      130

      9

      220

      6

      310

      10

      50

      17

      140

      9

      230

      3

      320

      15

      60

      20

      150

      15

      240

      2

      330

      14

      70

      30

      160

      20

      250

      0

      340

      13

      80

      28

      170

      14

      260

      0

      350

      14

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XI (*)


      Nom du service : France Info.
      Zone géographique : L'AIGLE.
      Fréquence : 105,5 MHz.
      Adresse du site : Château d'eau, Le Grand Chaply, L'Aigle (61).
      Altitude du site (NGF) : 250 mètres.
      Hauteur d'antenne : 51 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      6

      270

      5

      10

      0

      100

      1

      190

      6

      280

      4

      20

      0

      110

      1

      200

      6

      290

      3

      30

      0

      120

      1

      210

      7

      300

      2

      40

      0

      130

      2

      220

      7

      310

      1

      50

      0

      140

      3

      230

      6

      320

      1

      60

      0

      150

      4

      240

      6

      330

      1

      70

      0

      160

      5

      250

      6

      340

      0

      80

      0

      170

      5

      260

      5

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XII (*)


      Nom du service : France Bleu Basse-Normandie.
      Zone géographique : L'AIGLE.
      Fréquence : 102,2 MHz.
      Adresse du site : Château d'eau, Le Grand Chaply, L'Aigle (61).
      Altitude du site (NGF) : 250 mètres.
      Hauteur d'antenne : 51 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      6

      270

      5

      10

      0

      100

      1

      190

      6

      280

      4

      20

      0

      110

      1

      200

      6

      290

      3

      30

      0

      120

      1

      210

      7

      300

      2

      40

      0

      130

      2

      220

      7

      310

      1

      50

      0

      140

      3

      230

      6

      320

      1

      60

      0

      150

      4

      240

      6

      330

      1

      70

      0

      160

      5

      250

      6

      340

      0

      80

      0

      170

      5

      260

      5

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIII (*)


      Nom du service : France Bleu Gard Lozère.
      Zone géographique : LA CANOURGUE.
      Fréquence : 100,8 MHz.
      Adresse du site : Roqueprince, La Canourgue (48).
      Altitude du site (NGF) : 901 mètres.
      Hauteur d'antenne : 16 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      4

      180

      17

      270

      6

      10

      0

      100

      5

      190

      16

      280

      6

      20

      0

      110

      6

      200

      17

      290

      5

      30

      0

      120

      8

      210

      18

      300

      4

      40

      1

      130

      10

      220

      19

      310

      3

      50

      1

      140

      12

      230

      16

      320

      2

      60

      2

      150

      15

      240

      11

      330

      1

      70

      3

      160

      17

      250

      9

      340

      1

      80

      3

      170

      17

      260

      7

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIV (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone géographique : VALLERAUGUE.
      Fréquence : 88,4 MHz.
      Adresse du site : Truc de Montaigu, Val-d'Aigoual (30).
      Altitude du site (NGF) : 747 mètres.
      Hauteur d'antenne : 33 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

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      6

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      1

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      50

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      6

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      0

      60

      5

      150

      5

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      0

      330

      0

      70

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      5

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      0

      340

      0

      80

      6

      170

      4

      260

      0

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XV (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone géographique : LA CANOURGUE.
      Fréquence : 89,2 MHz.
      Adresse du site : Roqueprince, La Canourgue (48).
      Altitude du site (NGF) : 901 mètres.
      Hauteur d'antenne : 16 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      4

      180

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      6

      10

      0

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      5

      190

      16

      280

      6

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      0

      110

      6

      200

      17

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      5

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      0

      120

      8

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      18

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      4

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      1

      130

      10

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      19

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      3

      50

      1

      140

      12

      230

      16

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      2

      60

      2

      150

      15

      240

      11

      330

      1

      70

      3

      160

      17

      250

      9

      340

      1

      80

      3

      170

      17

      260

      7

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVI (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone géographique : LA CANOURGUE.
      Fréquence : 91,7 MHz.
      Adresse du site : Roqueprince, La Canourgue (48).
      Altitude du site (NGF) : 901 mètres.
      Hauteur d'antenne : 16 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      4

      180

      17

      270

      6

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      5

      190

      16

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      6

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      5

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      4

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      1

      130

      10

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      19

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      3

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      1

      140

      12

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      16

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      2

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      2

      150

      15

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      11

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      1

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      3

      160

      17

      250

      9

      340

      1

      80

      3

      170

      17

      260

      7

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVII (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone géographique : LA CANOURGUE.
      Fréquence : 94,4 MHz.
      Adresse du site : Roqueprince, La Canourgue (48).
      Altitude du site (NGF) : 901 mètres.
      Hauteur d'antenne : 16 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      4

      180

      17

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      6

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      1

      130

      10

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      19

      310

      3

      50

      1

      140

      12

      230

      16

      320

      2

      60

      2

      150

      15

      240

      11

      330

      1

      70

      3

      160

      17

      250

      9

      340

      1

      80

      3

      170

      17

      260

      7

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVIII (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone géographique : VALLERAUGUE.
      Fréquence : 95,9 MHz.
      Adresse du site : Truc de Montaigu, Val-d'Aigoual (30).
      Altitude du site (NGF) : 747 mètres.
      Hauteur d'antenne : 33 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      6

      180

      3

      270

      0

      10

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      7

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      2

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      0

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      2

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      7

      200

      1

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      0

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      6

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      130

      6

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      1

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      0

      50

      5

      140

      6

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      0

      320

      0

      60

      5

      150

      5

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      0

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      0

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      6

      160

      5

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      0

      80

      6

      170

      4

      260

      0

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIX (*)


      Nom du service : France Bleu Armorique.
      Zone géographique : QUINTIN.
      Fréquence : 102,7 MHz.
      Adresse du site : Cardry, Saint-Brandan (22).
      Altitude du site (NGF) : 214 mètres.
      Hauteur d'antenne : 60 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      5

      180

      6

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      0

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      5

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      5

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      0

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      7

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      7

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      1

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      0

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      160

      6

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      1

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      0

      80

      4

      170

      6

      260

      1

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XX (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone géographique : QUINTIN.
      Fréquence : 89,0 MHz.
      Adresse du site : Cardry, Saint-Brandan (22).
      Altitude du site (NGF) : 214 mètres.
      Hauteur d'antenne : 60 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

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      6

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      5

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      6

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      4

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      0

      40

      1

      130

      6

      220

      3

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      0

      50

      1

      140

      7

      230

      2

      320

      0

      60

      2

      150

      7

      240

      1

      330

      0

      70

      3

      160

      6

      250

      1

      340

      0

      80

      4

      170

      6

      260

      1

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXI (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone géographique : QUINTIN.
      Fréquence : 104,2 MHz.
      Adresse du site : Cardry, Saint-Brandan (22).
      Altitude du site (NGF) : 214 mètres.
      Hauteur d'antenne : 60 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      5

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      6

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      0

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      5

      190

      5

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      0

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      110

      6

      200

      5

      290

      0

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      1

      120

      6

      210

      4

      300

      0

      40

      1

      130

      6

      220

      3

      310

      0

      50

      1

      140

      7

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      2

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      0

      60

      2

      150

      7

      240

      1

      330

      0

      70

      3

      160

      6

      250

      1

      340

      0

      80

      4

      170

      6

      260

      1

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXII (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone géographique : QUINTIN.
      Fréquence : 98,5 MHz.
      Adresse du site : Cardry, Saint-Brandan (22).
      Altitude du site (NGF) : 214 mètres.
      Hauteur d'antenne : 60 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      5

      180

      6

      270

      0

      10

      0

      100

      5

      190

      5

      280

      0

      20

      0

      110

      6

      200

      5

      290

      0

      30

      1

      120

      6

      210

      4

      300

      0

      40

      1

      130

      6

      220

      3

      310

      0

      50

      1

      140

      7

      230

      2

      320

      0

      60

      2

      150

      7

      240

      1

      330

      0

      70

      3

      160

      6

      250

      1

      340

      0

      80

      4

      170

      6

      260

      1

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXIII (*)


      Nom du service : France Bleu Picardie.
      Zone géographique : MONTDIDIER.
      Fréquence : 93,2 MHz.
      Adresse du site : Cité du Nord, Montdidier (80).
      Altitude du site (NGF) : 92 mètres.
      Hauteur d'antenne : 23 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      1

      180

      7

      270

      2

      10

      0

      100

      2

      190

      7

      280

      1

      20

      0

      110

      3

      200

      6

      290

      1

      30

      0

      120

      4

      210

      6

      300

      1

      40

      0

      130

      5

      220

      6

      310

      0

      50

      0

      140

      5

      230

      5

      320

      0

      60

      0

      150

      6

      240

      5

      330

      0

      70

      1

      160

      6

      250

      4

      340

      0

      80

      1

      170

      6

      260

      3

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXIV (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone géographique : LAPOUTROIE.
      Fréquence : 95,0 MHz.
      Adresse du site : Le Cras, Labaroche (68).
      Altitude du site (NGF) : 887 mètres.
      Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      24

      180

      14

      270

      3

      10

      3

      100

      19

      190

      9

      280

      1

      20

      6

      110

      16

      200

      7

      290

      0

      30

      8

      120

      17

      210

      4

      300

      1

      40

      11

      130

      22

      220

      2

      310

      2

      50

      17

      140

      25

      230

      1

      320

      3

      60

      30

      150

      19

      240

      0

      330

      1

      70

      19

      160

      21

      250

      0

      340

      0

      80

      25

      170

      20

      260

      2

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXV (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone géographique : LAPOUTROIE.
      Fréquence : 93,1 MHz.
      Adresse du site : Le Cras, Labaroche (68).
      Altitude du site (NGF) : 887 mètres.
      Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      24

      180

      14

      270

      3

      10

      3

      100

      19

      190

      9

      280

      1

      20

      6

      110

      16

      200

      7

      290

      0

      30

      8

      120

      17

      210

      4

      300

      1

      40

      11

      130

      22

      220

      2

      310

      2

      50

      17

      140

      25

      230

      1

      320

      3

      60

      30

      150

      19

      240

      0

      330

      1

      70

      19

      160

      21

      250

      0

      340

      0

      80

      25

      170

      20

      260

      2

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXVI (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone géographique : LAPOUTROIE.
      Fréquence : 97,4 MHz.
      Adresse du site : Le Cras, Labaroche (68).
      Altitude du site (NGF) : 887 mètres.
      Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      24

      180

      14

      270

      3

      10

      3

      100

      19

      190

      9

      280

      1

      20

      6

      110

      16

      200

      7

      290

      0

      30

      8

      120

      17

      210

      4

      300

      1

      40

      11

      130

      22

      220

      2

      310

      2

      50

      17

      140

      25

      230

      1

      320

      3

      60

      30

      150

      19

      240

      0

      330

      1

      70

      19

      160

      21

      250

      0

      340

      0

      80

      25

      170

      20

      260

      2

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXVII (*)


      Nom du service : France Bleu Alsace.
      Zone géographique : LAPOUTROIE.
      Fréquence : 101,5 MHz.
      Adresse du site : Le Cras, Labaroche (68).
      Altitude du site (NGF) : 887 mètres.
      Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      24

      180

      14

      270

      3

      10

      3

      100

      19

      190

      9

      280

      1

      20

      6

      110

      16

      200

      7

      290

      0

      30

      8

      120

      17

      210

      4

      300

      1

      40

      11

      130

      22

      220

      2

      310

      2

      50

      17

      140

      25

      230

      1

      320

      3

      60

      30

      150

      19

      240

      0

      330

      1

      70

      19

      160

      21

      250

      0

      340

      0

      80

      25

      170

      20

      260

      2

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 5 octobre 2022.


Pour l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique :
Le président,
R.-O. Maistre

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