Commissions / organes temporaires

Version initiale


  • Sénat
    Session ordinaire de 2022-2023


    Réunions
    Mardi 11 octobre 2022


    Commission des affaires étrangères à 17 h 30 (Salle René Monory)


    Captation vidéo


    Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2023
    Commission des affaires sociales à 14 heures (Salle n° 213)


    Captation vidéo


    Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée chargée des personnes handicapées auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
    Audition du Pr Jean-François Delfraissy, président du comité consultatif national d'éthique (CCNE), et de MM. Régis Aubry et Alain Claeys, rapporteurs, sur l'avis du CCNE sur les questions éthiques relativesaux situations de fin de vie : autonomie et solidarité (n° 139)
    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à 9 heures et éventuellement à 13 h 30 (Salle n° 216)


    A 9 heures (Salle n° 216)


    Examen des amendements éventuels au texte n° 20 (2022-2023) de la commission sur le projet de loi n° 876 (2021-2022) d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur (procédure accélérée) (rapporteurs : MM. Marc-Philippe Daubresse et Loïc Hervé)


    Eventuellement à 13 h 30 (Salle n° 216)


    Suite de l'examen des amendements au texte n° 20 (2022-2023) de la commission sur le projet de loi n° 876 (2021-2022) d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur (procédure accélérée) (rapporteurs : MM. Marc-Philippe Daubresse et Loïc Hervé)


    Délais limites de dépôt des amendements en commission


    Commission des affaires sociales
    Projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
    Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Lundi 17 octobre 2022 12h00
    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
    Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
    Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Lundi 24 octobre 2022 12h00
    Commission des Finances
    Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
    Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Mercredi 26 octobre 2022 12h00


    COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
    Réunion
    Mardi 11 octobre 2022


    Commission des affaires européennes à 8 h 30 (Salle Médicis)
    Captation
    Audition préalable au Conseil européen des 20 et 21 octobre 2022 de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 204,9 Ko
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