Sénat
Session ordinaire de 2022-2023
Réunions
Mardi 11 octobre 2022
Commission des affaires étrangères à 17 h 30 (Salle René Monory)
Captation vidéo
Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2023
Commission des affaires sociales à 14 heures (Salle n° 213)
Captation vidéo
Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée chargée des personnes handicapées auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
Audition du Pr Jean-François Delfraissy, président du comité consultatif national d'éthique (CCNE), et de MM. Régis Aubry et Alain Claeys, rapporteurs, sur l'avis du CCNE sur les questions éthiques relativesaux situations de fin de vie : autonomie et solidarité (n° 139)
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à 9 heures et éventuellement à 13 h 30 (Salle n° 216)
A 9 heures (Salle n° 216)
Examen des amendements éventuels au texte n° 20 (2022-2023) de la commission sur le projet de loi n° 876 (2021-2022) d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur (procédure accélérée) (rapporteurs : MM. Marc-Philippe Daubresse et Loïc Hervé)
Eventuellement à 13 h 30 (Salle n° 216)
Suite de l'examen des amendements au texte n° 20 (2022-2023) de la commission sur le projet de loi n° 876 (2021-2022) d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur (procédure accélérée) (rapporteurs : MM. Marc-Philippe Daubresse et Loïc Hervé)
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires sociales
Projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Lundi 17 octobre 2022 12h00
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Lundi 24 octobre 2022 12h00
Commission des Finances
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Mercredi 26 octobre 2022 12h00
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Mardi 11 octobre 2022
Commission des affaires européennes à 8 h 30 (Salle Médicis)
Captation
Audition préalable au Conseil européen des 20 et 21 octobre 2022 de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe
Commissions / organes temporaires