Commissions / organes temporaires

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  • Sénat


    Membres présents ou excusés


    Commission des affaires économiques
    Séance du mercredi 28 septembre 2022
    Présents  : Serge Babary, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Henri Cabanel, Rémi Cardon, Patrick Chauvet, Laurent Duplomb, Daniel Gremillet, Joël Labbé, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Claude Malhuret, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Guylène Pantel, Sebastien Pla, Sophie Primas, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Patricia Schillinger, Laurent Somon.
    Excusés  : Alain Chatillon, Daniel Laurent, Christian Redon-Sarrazy.
    Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Pierre Bansard, Michel Bonnus, Alain Cadec, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Férat.
    Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
    Séance du mardi 27 septembre 2022
    Présents  : François Bonneau, Gilbert Bouchet, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Catherine Dumas, Bernard Fournier, Guillaume Gontard, Michelle Gréaume, Joël Guerriau, Ludovic Haye, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, Philippe Paul, Isabelle Raimond-Pavero, Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini, Mickaël Vallet, André Vallini.
    Excusés  : Olivier Cigolotti, Jean-Pierre Grand, Jean-Louis Lagourgue, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Yannick Vaugrenard.
    Ont délégué leur droit de vote  : Pascal Allizard, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Alain Houpert, Gisèle Jourda, Alain Joyandet, Ronan Le Gleut, Cédric Perrin, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Yannick Vaugrenard.
    Commission des affaires sociales
    1ère séance du mercredi 28 septembre 2022
    Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Laurent Burgoa, Daniel Chasseing, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Frédérique Gerbaud, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Michelle Meunier, Alain Milon, Philippe Mouiller, Annick Petrus, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Catherine Procaccia, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary, Jean-Marie Vanlerenberghe.
    Excusés  : Christine Bonfanti-Dossat, Véronique Guillotin, Colette Mélot.
    Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
    Séance du mardi 27 septembre 2022
    Présents  : David Assouline, Julien Bargeton, Annick Billon, Céline Brulin, Laure Darcos, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Claude Kern, Laurent Lafon, Pierre-Antoine Levi, Monique de Marco, Catherine Morin-Desailly, Sylvie Robert, Anne Ventalon.
    Excusés  : Maurice Antiste, Alexandra Borchio Fontimp, Sonia de La Provôté, Marie-Pierre Monier, Pierre Ouzoulias.
    Séance du mercredi 28 septembre 2022
    Présents  : David Assouline, Julien Bargeton, Céline Boulay-Espéronnier, Toine Bourrat, Max Brisson, Céline Brulin, Laure Darcos, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Jean Hingray, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Claude Kern, Laurent Lafon, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Catherine Morin-Desailly, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, Sabine Van Heghe, Anne Ventalon.
    Excusés  : Maurice Antiste, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Marie-Pierre Monier, Pierre Ouzoulias.
    Commission des finances
    1ère séance du mercredi 28 septembre 2022
    Présents  : Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Jean-Baptiste Blanc, Isabelle Briquet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Cozic, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Jean-Marie Mizzon, Claude Nougein, Didier Rambaud, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Sylvie Vermeillet.
    Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Dominique de Legge, Vanina Paoli-Gagin, Jean-Claude Requier.
    Ont délégué leur droit de vote  : Philippe Dominati, Dominique de Legge, Thierry Meignen, Albéric de Montgolfier, Vincent Segouin, Jean Pierre Vogel.
    Assistait en outre à la séance  :  Anne-Catherine Loisier (commission des affaires économiques).
    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
    Séance du mercredi 28 septembre 2022
    Présents  : Philippe Bas, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Hussein Bourgi, Valérie Boyer, François-Noël Buffet, Maryse Carrère, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Nathalie Goulet, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Jean-Yves Leconte, Stéphane Le Rudulier, Alain Marc, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Yves Roux, Jean-Pierre Sueur.
    Excusés  : Françoise Gatel, Henri Leroy.
    Ont délégué leur droit de vote  : Catherine Belrhiti, Agnès Canayer, Marc-Philippe Daubresse, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Muriel Jourda, Henri Leroy, Brigitte Lherbier, Claudine Thomas.


    Convocations


    Commission des Affaires sociales
    Mercredi 5 octobre 2022 à 9 heures et à 16 h 30 (salle 213, 2e étage, aile Est)
    À 9 heures
    1° Examen des rapports et des textes de la commission sur :
    - la proposition de loi de M. Retailleau et plusieurs de ses collègues visant à la consolidation et à la professionnalisation de la formation des internes en médecine générale afin de lutter contre « les déserts médicaux » (n° 419, 2021-2022) (Mme Corinne Imbert, rapporteure)
    - la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à faire évoluer la formation de sage-femme (n° 224, 2021-2022) (Mme Raymonde Poncet-Monge, rapporteure)
    - la proposition de loi de Mme Valérie Létard et plusieurs de ses collègues créant une aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales (n° 875, 2021-2022) (Mme Jocelyne Guidez, rapporteure)
    - la proposition de loi de Mme Denise de Saint-Pé visant à accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste (n° 874, 2021-2022) (Mme Brigitte Devésa, rapporteure)
    Délai limite pour le dépôt des amendements de commission pour ces quatre textes : lundi 3 octobre à 12 heures
    2° Questions diverses
    À 16 h 30
    Captation vidéo.
    1° Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
    2° Questions diverses
    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
    Mercredi 5 octobre 2022 à 10 h 15 (Salle Médicis) et à 16 h 30 (Salle A0067 - Rdc Sud Ouest)
    À 10 h 15 (Salle Médicis)
    Captation vidéo.
    1° Table ronde sur les enjeux du développement des véhicules électriques autour de représentants de :
    - la direction générale de l'énergie et du climat du ministère de la Transition énergétique
    - Avere France
    - Enedis
    - Stellantis
    - Renaut
    - et RTE
    2° Demande de saisine pour avis et désignation de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2023
    3° Questions diverses
    À 16 h 30 (Salle A0067 - Rdc Sud Ouest)
    Captation vidéo.
    1° Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué auprès du ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, chargé des Transports
    2° Questions diverses


    Désignation de rapporteurs


    Commission des affaires sociales
    Dans sa réunion du mercredi 28 septembre 2022, la commission des affaires sociales a désigné sur :
    - La proposition de loi de M. Retailleau et plusieurs de ses collègues visant à la consolidation et à la professionnalisation de la formation des internes en médecine générale afin de lutter contre « les déserts médicaux » (n° 419, 2021-2022) --> (Mme Corinne Imbert, rapporteure)
    - La proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à faire évoluer la formation de sage-femme (n° 224, 2021-2022) --> Mme Raymonde Poncet-Monge, rapporteure
    - la proposition de loi de Mme Valérie Létard créant une aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales (n° 875, 2021-2022) --> Mme Jocelyne Guidez, rapporteure
    - proposition de loi visant à accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste (n° 874, 2021-2022) --> Mme Brigitte Devesa, rapporteure
    - projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi (AN, n° 219, XVIe législature)--> : Mme Puissat et M. Henno, rapporteurs


    Délais limites de dépôt des amendements en commission


    Commission des affaires économiques
    - Proposition de loi en faveur du développement de l'agrivoltaïsme : Lundi 3 octobre 2022 12h00
    Commission des affaires sociales
    - Proposition de loi visant à accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste : Lundi 3 octobre 2022 12h00
    - Proposition de loi visant à faire évoluer la formation de sage-femme : Lundi 3 octobre 2022 12h00
    - Proposition de loi créant une aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales : Lundi 3 octobre 2022 12h00
    - Proposition de loi visant à la consolidation et à la professionnalisation de la formation des internes en médecine générale afin de lutter contre « les déserts médicaux » : Lundi 3 octobre 2022 12h00
    - Projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi : Lundi 10 octobre 2022 12h00
    Commission des finances
    - Proposition de loi visant à mieux valoriser certaines des externalités positives de la forêt : Lundi 10 octobre 2022 12h00
    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
    - Projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur : Lundi 3 octobre 2022 12h00
    - Proposition de loi constitutionnelle visant à protéger et à garantir le droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception : Lundi 10 octobre 2022 12h00
    - Proposition de loi encadrant l'intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques : Lundi 10 octobre 2022 12h00

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