Arrêté du 29 juin 2022 fixant le programme des disciplines prévu à l'article 3 de l'arrêté du 19 mai 2009 relatif à la qualification délivrée aux techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale

NOR : TREA2218996A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/6/29/TREA2218996A/jo/texte
JORF n°0153 du 3 juillet 2022
Texte n° 21

Version initiale


La ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,
Vu le décret n° 93-622 du 27 mars 1993 modifié portant statut particulier du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ;
Vu l'arrêté du 19 mai 2009 modifié relatif à la qualification délivrée aux techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale,
Arrête :


  • Le programme des disciplines prévu à l'article 3 de l'arrêté du 19 mai 2009 susvisé est fixé en annexe au présent arrêté.


  • L'arrêté du 17 décembre 2021 fixant le programme des disciplines prévu à l'article 3 de l'arrêté du 19 mai 2009 relatif à la qualification délivrée aux techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale est abrogé.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE
      PROGRAMME DES DISCIPLINES


      Les items en gras indiquent les connaissances essentielles que le candidat doit maitriser en fonction de son choix (Spécialité ou Option).
      Les items en italique indiquent des connaissances étendues que le candidat peut connaitre en fonction de son choix (Spécialité ou Option).


      DISCIPLINE « CIRCULATION AÉRIENNE »


      SPÉCIALITÉ
      PRESENTATION GENERALE DES ORGANISMES CERTIFIES RENDANT LES SERVICES DE LA NAVIGATION AERIENNE :


      - DSNA, AFIS, Météo


      REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION AERIENNE :


      - Contexte général de la réglementation internationale
      - Organisation de l'espace aérien
      - Coupe verticale, niveaux remarquables, différents espaces aériens contrôlés et non contrôlés
      - Zones permanentes et temporaires à statuts particuliers, (P, D, R, TSA, CBA, ZRT...), autres zones (ATZ, TMZ, RMZ)
      - Espace RVSM, routes ATS en UIR


      - Les différentes classes d'espaces
      - Services rendus, bénéficiaires


      - Les règles de l'air
      - Règles générales : plan de vol, obligations
      - Adressage, rédaction, délais de dépôt, clôture


      - Les minimums VMC
      - Les règles de vol à vue (VFR)
      - Les règles de vol à vue, VFR de jour, hauteur mini de vol
      - VFR
      - Procédures de calage altimétrique
      - Niveau de vol maxi / Le VFR en UIR
      - Niveau de croisière (semi-circulaire)
      - Le VFR Spécial
      - Le VFR de nuit « avion »
      - Conditions MTO
      - Plan de vol / niveau mini / espaces d'évolution
      - Le VFR de nuit « Hélicoptère »
      - Conditions MTO / plan de vol / niveau mini / espaces d'évolution


      - Les règles de vol aux instruments (IFR)
      - Règles applicables à tous les vols
      - Règles applicables aux vols IFR à l'intérieur de l'espace aérien contrôlé
      - Règles applicables aux vols IFR hors de l'espace aérien contrôlé


      - Les services de la circulation aérienne
      - Le service du contrôle de la CA
      - Contrôle régional, contrôle d'approche et contrôle d'aérodrome
      - Le service d'information de vol
      - ATIS
      - Service d'information de vol d'aérodrome AFIS
      - Le service d'alerte et son organisation
      - Principes généraux
      - Rôles des organismes
      - Les différentes phases
      - Délais de déclenchements


      - Organisation de la Recherche et du Sauvetage (SAR)
      - Messages aéronautiques


      - Messages plan de vol et associés (rédaction, transmission, exploitation)
      - Messages d'urgence


      INFORMATION AERONAUTIQUE :


      - Organisation internationale
      - Système AIRAC (renseignements concernés)


      - Organisation nationale
      - Recueil (fournisseur de données, informateur aéronautique, correspondant habilité)
      - Mode de publication et de diffusion (abonnement, sites Internet, BRIA, Info de vol)
      - Rôle BRIA/BNIA/BNI


      - Information permanente (AIP, AIC, BMJ, cycles)


      - Information temporaire (NOTAM, SUP AIP)
      - Cartes aéronautiques nationales (IGN OACI 1:500000, Nord/Sud 1:1000000, cartes croisière INF/SUP, activité défense)


      - Cartes aéronautiques régionales (région parisienne, Lyon, Toulouse, vol à voile Alpes, hélicoptères RP, …)
      - Base de données européenne des services de l'information aéronautique EAD


      PLAN DE VOL ET REGULATION DU TRAFIC AERIEN :


      - Vérification des données et transmission (Voir aussi plus haut : « Règles de l'air-Plan de vol »)
      - Traitement du plan de vol IFR
      - Adressage FPL IFR
      - Accusé de traitement


      - Régulation des flux du trafic aérien (ATFCM) : principes et exploitation des messages
      - Messages ATFCM
      - Gestion ATFCM en France (planification stratégique/pré-tactique/tactique, CNGE, FMP)
      - Information sur les mesures de régulation (ANM, AIM)


      MOYENS RADIOELECTRIQUES D'AERODROME ET INSTALLATION :


      - Moyens radioélectriques
      - NDB, VOR, DME, ILS
      - Classification des ILS
      - Aires critiques/sensibles ILS


      - Installations
      - Aires de trafic, de manœuvre, de mouvement
      - Pistes, voies de circulation, bandes
      - Points d'attente avant piste, points d'attente intermédiaires
      - Distances déclarées


      SURVEILLANCE DES ORGANISMES CERTIFIES RENDANT LES SERVICES DE LA NAVIGATION AERIENNE EN FRANCE :


      - Connaissance des principaux organismes internationaux en charge de la sécurité de la NA (OACI, Eurocontrol, AESA, …)
      - Connaissance des missions de l'Autorité nationale de la surveillance (DSAC)
      - Connaissance des principaux textes de références européens (Ciel Unique, règlements, directives)
      - Connaissance des principaux textes de référence nationaux
      - Suivi de la sécurité par la DSAC
      - Certification des Prestataires de Services de la Navigation Aérienne (Connaissance des différents types de prestataires ; processus de certification ; processus de renouvellement des certificats ; …)
      - Agrément de la formation (PFU, PCU, licence ATCO)
      - Audits, suivi du système de management de la sécurité (SMS)
      - Procédure DSNA de gestion des changements
      - Méthodologie DSNA de réalisation des études de sécurité


      PROCEDURES D'APPROCHES ET D'ATTERRISSAGES A VUE (VFR) ET AUX INSTRUMENTS (IFR) :


      - Réglementation VFR
      - Procédures VFR
      - Séparation VFR spécial/IFR
      - Itinéraires VFR de nuit
      - Itinéraires VFR de transit jour


      - Réglementation IFR
      - Procédures IFR
      - Description procédure (repères, segments)
      - Détermination minimums opérationnels


      - Procédures conventionnelles
      - Approche classique et de précision
      - Paramètres utilisés en approche classique et de précision


      - Procédures liées à la navigation de surface
      - RNAV
      - Approche classique, avec guidage vertical et de précision


      - Documents VFR
      - VAC aérodromes/hélistations
      - Exploitation et lecture


      - Documents IFR
      - Cartes relatives à l'aérodrome (IAC, STAR, SID, …)
      - Exploitation et lecture


      - Approbation par la DSAC du dossier concernant les procédures IFR
      - Généralités
      - Constitution du dossier d'approbation


      EVENEMENTS DE SECURITE DE LA CIRCULATION AERIENNE :


      - Principaux textes relatifs aux évènements de sécurité
      - Réglementation, objectif
      - Procédures DSNA


      - Recueil (fiches de notification d'évènements) et traitement
      - Généralités, organisation
      - Notification par agent DSNA
      - Notification par pilote
      - Report automatique (FDS, STCA, …)
      - Traitement local DSNA (enregistrement dans la base de données, analyse, CLS, clôture)
      - Classement
      - Traitement national des évènements dont les événements mixtes


      - Actions correctives / préventives (REX, changements)
      - Mise en place par les organismes et suivi par la DSAC
      - Gestion des actions correctives et préventives


      OPTION
      PRESENTATION GENERALE DES ORGANISMES CERTIFIES RENDANT LES SERVICES DE LA NAVIGATION AERIENNE :
      - DSNA, AFIS, Météo
      REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION AERIENNE :


      - Contexte général de la réglementation internationale
      - Organisation de l'espace aérien
      - Coupe verticale, niveaux remarquables, différents espaces aériens contrôlés et non contrôlés
      - Zones permanentes et temporaires à statuts particuliers (P, D, R, TSA, CBA, ZRT,…), autres zones (ATZ, TMZ, RMZ)
      - Espace RVSM, Routes ATS en UIR


      - Les différentes classes d'espaces
      - Services rendus, bénéficiaires


      - Les règles de l'air
      - Règles générales : plan de vol, obligations
      - Adressage, rédaction, Délais de dépôt, clôture


      - Les minimums VMC
      - Règles de vol à vue (VFR)
      - Les règles de vol à vue -VFR de jour - Hauteur mini de vol
      - VFR
      - Procédures de calage altimétrique
      - Niveau de vol maxi / Le VFR en UIR
      - Niveau de croisière (semi-circulaire)
      - Le VFR Spécial
      - Le VFR de nuit « avion »
      - Conditions MTO
      - Plan de vol / niveau mini / espaces d'évolution
      - Le VFR de nuit « Hélicoptère »
      - Conditions MTO / plan de vol / niveau mini / espaces d'évolution


      - Règles de vol aux instruments (IFR)
      - Règles applicables à tous les vols
      - Règles applicables aux vols IFR à l'intérieur de l'espace aérien contrôlé
      - Règles applicables aux vols IFR hors de l'espace aérien contrôlé


      - Les services de la circulation aérienne
      - Le service du contrôle de la CA
      - Contrôle régional, contrôle d'approche et contrôle d'aérodrome
      - Le service d'information de vol
      - ATIS
      - Service d'information de vol d'aérodrome AFIS
      - Le service d'alerte et son organisation
      - Principes généraux
      - Rôles des organismes
      - Les différentes phases
      - Délais de déclenchements


      - Organisation de la Recherche et du Sauvetage (SAR)
      - Messages aéronautiques


      - Messages plan de vol et associés (rédaction, transmission, exploitation)
      - Messages d'urgence


      INFORMATION AERONAUTIQUE :


      - Organisation internationale
      - Système AIRAC (renseignements concernés)


      - Organisation nationale
      - Recueil (fournisseur de données, informateur aéronautique, correspondant habilité)
      - Mode de publication et de diffusion (abonnement, sites Internet, BRIA, Info de vol)
      - Rôle BRIA/BNIA/BNI


      - Information permanente (AIP, AIC, BMJ, cycles)
      - Information temporaire (NOTAM, SUP AIP)
      - Cartes aéronautiques nationales (IAC, VAC, IGN OACI 1:500000, Nord/Sud 1:1000000, cartes croisière INF/SUP, activité défense)
      - Cartes aéronautiques régionales (région parisienne, Lyon, Toulouse, vol à voile Alpes, hélicoptères RP, …)
      - Base de données européenne des services de l'information aéronautique EAD


      PLAN DE VOL ET REGULATION DU TRAFIC AERIEN :


      - Vérification des données et transmission (Voir aussi plus haut : « Règles de l'air-Plan de vol »)
      - Traitement du plan de vol IFR
      - Adressage FPL IFR
      - Accusé de traitement


      - Régulation des flux du trafic aérien (ATFCM) : principes et exploitation des messages
      - Messages ATFCM
      - Gestion ATFCM en France (planification stratégique/pré-tactique/tactique, CNGE, FMP)
      - Information sur les mesures de régulation (ANM, AIM)


      MOYENS RADIOELECTRIQUES D'AERODROME ET INSTALLATION :


      - Moyens radioélectriques
      - NDB, VOR, DME, ILS
      - Classification des ILS
      - Aires critiques/sensibles ILS


      - Installations
      - Aires de trafic, de manœuvre, de mouvement
      - Pistes, voies de circulation, bandes
      - Points d'attente avant piste, points d'attente intermédiaires
      - Distances déclarées


      SURVEILLANCE DES ORGANISMES CERTIFIES RENDANT LES SERVICES DE LA NAVIGATION AERIENNE EN FRANCE :


      - Connaissance des principaux organismes internationaux en charge de la sécurité de la NA (OACI, Eurocontrol, AESA, …)
      - Connaissance des missions de l'Autorité nationale de la surveillance (DSAC)
      - Connaissance des principaux textes de références européens (Ciel unique, règlements, directives)
      - Connaissance des principaux textes de référence nationaux
      - Suivi de la sécurité par la DSAC
      - Certification des Prestataires de Services de la Navigation Aérienne (Connaissance des différents types de prestataires ; processus de certification ; processus de renouvellement des certificats ; …)
      - Agrément de la formation (PFU, PCU, licence ATCO)
      - Audits, suivi du système de management de la sécurité (SMS)
      - Procédure DSNA de gestion des changements
      - Méthodologie DSNA de réalisation des études de sécurité


      PROCEDURES D'APPROCHES ET D'ATTERRISSAGES A VUE (VFR) ET AUX INSTRUMENTS (IFR) :


      - Réglementation VFR
      - Procédures VFR
      - Séparation VFR spécial/IFR
      - Itinéraires VFR de nuit
      - Itinéraires VFR de transit jour


      - Réglementation IFR
      - Procédures IFR
      - Description procédure (repères, segments)
      - Détermination minimums opérationnels


      - Procédures conventionnelles
      - Approche classique et de précision
      - Paramètres utilisés en approche classique et de précision


      - Procédures liées à la navigation de surface
      - RNAV
      - Approche classique, avec guidage vertical, de précision


      - Documents VFR
      - VAC aérodromes/hélistations
      - Exploitation et lecture


      - Documents IFR
      - Cartes relatives à l'aérodrome (IAC, STAR, SID, …)
      - Exploitation et lecture


      - Approbation par la DSAC du dossier concernant les procédures IFR
      - Généralités
      - Constitution du dossier d'approbation


      EVENEMENTS DE SECURITE DE LA CIRCULATION AERIENNE :


      - Principaux textes relatifs aux évènements de sécurité
      - Réglementation, objectif
      - Procédures DSNA


      - Recueil (fiches de notification d'évènements) et traitement
      - Généralités, organisation
      - Notification par agent DSNA
      - Notification par pilote
      - Report automatique (FDS, STCA, …)
      - Traitement local DSNA (enregistrement dans la base de données, analyse, CLS, clôture)
      - Classement
      - Traitement national des événements dont les événements mixtes


      - Actions correctives / préventives (REX, changements)
      - Mise en place par les organismes et suivi par la DSAC
      - Gestion des actions correctives et préventives


      DISCIPLINE « OPERATIONS AÉRIENNES »


      SPÉCIALITÉ
      CONTEXTE REGLEMENTAIRE :


      - Connaissance des principaux organismes internationaux en charge de la sécurité du transport aérien public, des personnels navigants et aviation générale :
      - OACI
      - Commission Européenne, AESA


      - Connaissance des principaux textes de référence internationaux et nationaux :
      - OACI : Annexes, Normes et Pratiques recommandées
      - AESA : Règlement de base (BR), Essential Requirements (ER) et Implementation Rules (IR)


      - Connaissance des missions de l'Autorité nationale de surveillance (DSAC) :
      - Surveillance des organismes certifiés et déclarés (compagnies aériennes, ATO, DTO, …)
      - Amélioration continue (PSE)


      NAVIGABILITE (AVION, HELICOPTERE ET BALLON) :


      - Certification des aéronefs et produits, pièces et équipements associés, ainsi que pour la certification des organismes de conception et de production :
      - Certificat de type
      - Certificat de navigabilité individuel
      - Consignes de navigabilité
      - Service Bulletin (SB) et Airworthiness Directive (AD)


      - Maintien de la navigabilité des aéronefs et des produits, pièces et équipements aéronautiques :
      - Les principes (règlements européens)
      - Agréments nécessaires (gestion de la navigabilité, atelier d'entretien, formation et qualification des mécaniciens)
      - Spécificité des différents régimes : transport public / activité spécialisée / aviation générale
      - Examen de navigabilité (CEN)
      - Documents relatifs à la maintenance (CRM, …)
      - Systèmes de gestion


      - Surveillance des organismes (répartition des rôles entre la DSAC et l'OSAC)


      PERSONNELS NAVIGANTS (TRANSPORT PUBLIC ET AVIATION GENERALE) :


      - Privilèges, certification et surveillance des organismes de formation de type ATO
      - Privilèges et surveillance des organismes de formation de type DTO
      - Système de gestion des organismes de formation
      - Licences et qualifications, privilèges et limitations, des membres d'équipage de conduite, qualifications d'instructeur et autorisations d'examinateur
      - Principe de la formation modulaire et de la formation intégrée
      - Eléments de formation liés à l'UPRT
      - Certificat des membres d'équipage de cabine
      - Expérience minimum, expérience récente, niveau de langue anglaise
      - Aptitude médicale : classes, validité
      - FSTD : catégories et utilisation


      OPERATIONS EN TRANSPORT PUBLIC ET EN AVIATION GENERALE (ACTIVITES COMMERCIALES ET NON COMMERCIALES), AU MOYEN D'AVION, D'HELICOPTERE OU DE BALLON, REGIS PAR LA REGLEMENTATION EUROPEENNE :


      - Généralités : règlements applicables, champ d'application et définitions
      - Certification et surveillance des exploitants commerciaux (avions et hélicoptères)
      - Certificat de transporteur aérien et fiches de spécifications
      - Organisation et système de gestion
      - Manuel d'exploitation, manuel système de gestion, MGN
      - Approbation, dérogation
      - Programme de surveillance : audit, inspection, sol, vol


      - Membres d'équipage et responsabilités
      - Composition (équipage de conduite, équipage technique, équipage de cabine)
      - Fonctions
      - Entraînements (initial, récurrent)


      - Procédures opérationnelles
      - Minimums opérationnels
      - Carburant (quantités, réserves)
      - Préparation du vol
      - Masse et centrage


      - Performances et limitations opérationnelles
      - Classes de performances avion
      - Classes de performances hélicoptère


      - Instruments, données et équipements de sécurité, de communication, de navigation, enregistreurs
      - Agréments spécifiques : NAT-HLA, RVSM, LVO, ETOPS, marchandises dangereuses, EFB, SMUH, HHO, NVIS


      - Temps de vol et de repos des équipages
      - Temps de service de vol
      - Temps de vol cale à cale
      - Temps de service de vol quotidien maximum


      - Marchandises Dangereuses
      - Autorisation transports de marchandises dangereuses
      - NOTOC


      - Organismes déclarés (avions, hélicoptères, ballons)
      - Exploitant de ballons (à des fins commerciales ou non) : manex, système de gestion, surveillance
      - Exploitant d'aéronefs à motorisation complexes à des fins non commerciales (NCC) : manex, système de gestion, approbations, surveillance
      - Exploitant d'aéronefs autre que les aéronefs motorisés complexes à des fins non commerciales (NCO) : manex, système de gestion, surveillance
      - Exploitants spécialisés : manex, système de gestion, surveillance


      ULTRA LEGER MOTORISES :


      - Classes
      - Qualification des pilotes
      - Fiches et cartes d'identification


      AERONEFS TELEPILOTES (DRONES) :


      - Catégories
      - Scénarios des pilotes
      - Qualifications des pilotes


      MANIFESTATIONS AERIENNES :


      - Définitions (notamment spectacle aérien public)
      - Principaux éléments d'organisation
      - Autorisation et surveillance


      COMPTES-RENDUS, ANALYSE ET SUIVI D'EVENEMENTS :


      - Définitions d'accidents et d'incidents
      - Système de gestion de la sécurité
      - Analyse prédictive,
      - Analyse réactive (Air Safety Report (ASR, CRES), Ground Handling Report (GHR), Rapport d'Incident Technique (RIT)), analyse des vols
      - Analyse proactive
      - Base de données ECCAIRS


      OPTION
      CONTEXTE REGLEMENTAIRE :


      - Connaissance des principaux organismes internationaux en charge de la sécurité du transport aérien public, des personnels navigants et aviation générale
      - OACI
      - Commission Européenne, AESA


      - Connaissance des principaux textes de référence internationaux et nationaux
      - OACI : Annexes, Normes et Pratiques recommandées
      - AESA : Règlement de base (BR), Essential Requirements (ER) et Implementation Rules (IR)


      - Connaissance des missions de l'Autorité nationale de surveillance (DSAC)
      - Surveillance des organismes certifiés et déclarés (compagnies aériennes, ATO, DTO, …)
      - Amélioration continue (PSE)


      NAVIGABILITE (AVION, HELICOPTERE ET BALLON) :


      - Certification des aéronefs et produits, pièces et équipements associés, ainsi que pour la certification des organismes de conception et de production
      - Certificat de type
      - Certificat de navigabilité individuel
      - Consignes de navigabilité


      - Maintien de la navigabilité des aéronefs et des produits, pièces et équipements aéronautiques
      - Les principes (règlements européens)
      - Agréments nécessaires (gestion de la navigabilité, atelier d'entretien, formation et qualification des mécaniciens)
      - Spécificité des différents régimes : transport public
      - Examen de navigabilité (CEN)
      - Documents relatifs à la maintenance (CRM, …)


      PERSONNELS NAVIGANTS (TRANSPORT PUBLIC ET AVIATION GENERALE) :


      - Privilèges, certification et surveillance des organismes de formation de type ATO
      - Privilèges et surveillance des organismes de formation de type DTO
      - Licences et qualifications, privilèges et limitations, des membres d'équipage de conduite et qualifications d'instructeur
      - Principe de la formation modulaire et de la formation intégrée
      - Expérience minimum, expérience récente, niveau de langue anglaise
      - Aptitude médicale : classes, validité
      - FSTD : catégories et utilisation


      OPERATIONS EN TRANSPORT PUBLIC ET EN AVIATION GENERALE (ACTIVITES COMMERCIALES ET NON COMMERCIALES), AU MOYEN D'AVION, D'HELICOPTERE OU DE BALLON, REGIS PAR LA REGLEMENTATION EUROPEENNE :


      - Généralités : règlements applicables, champ d'application et définitions


      - Certification et surveillance des exploitants commerciaux (avions et hélicoptères) :
      - Certificat de transporteur aérien et fiches de spécifications
      - Manuel d'exploitation, manuel système de gestion, MGN
      - Approbation, dérogation


      - Membres d'équipage et responsabilités
      - Composition (équipage de conduite)
      - Fonctions
      - Entraînements (initial, récurrent)


      - Procédures opérationnelles
      - Minimums opérationnels
      - Carburant (quantités, réserves)
      - Préparation du vol
      - Masse et centrage


      - Performances et limitations opérationnelles
      - Classes de performances avion


      - Instruments, données et équipements de sécurité, de communication, de navigation, enregistreurs
      - Agréments spécifiques : NAT-HLA, RVSM, LVO, ETOPS, marchandises dangereuses, EFB, SMUH, HHO, NVIS
      - Temps de vol et de repos des équipages
      - Temps de service de vol
      - Temps de vol cale à cale
      - Temps de service de vol quotidien maximum


      - Marchandises Dangereuses
      - Autorisation transports de marchandises dangereuses
      - NOTOC


      - Organismes déclarés (avions, hélicoptères, ballons)
      - Exploitant de ballons (à des fins commerciales ou non) : manex, système de gestion, surveillance
      - Exploitant d'aéronefs à motorisation complexes à des fins non commerciales (NCC) : manex, système de gestion, approbations, surveillance
      - Exploitant d'aéronefs autre que les aéronefs motorisés complexes à des fins non commerciales (NCO) : manex, système de gestion, surveillance
      - Exploitants spécialisés : manex, système de gestion, surveillance


      ULTRA LEGER MOTORISES :


      - Classes
      - Qualification des pilotes
      - Fiches et cartes d'identification


      AERONEFS TELEPILOTES (DRONES) :


      - Catégories
      - Scénarios des pilotes
      - Qualifications des pilotes


      MANIFESTATIONS AERIENNES :


      - Définitions (notamment spectacle aérien public)
      - Principaux éléments d'organisation
      - Autorisation et surveillance


      COMPTES-RENDUS, ANALYSE ET SUIVI D'EVENEMENTS :


      - Définitions d'accidents et d'incidents
      - Système de gestion de la sécurité
      - Analyse prédictive
      - Analyse réactive (Air Safety Report (ASR, CRES), Ground Handling Report (GHR), Rapport d'Incident Technique (RIT)), analyse des vols
      - Analyse proactive
      - Base de données ECCAIRS


      DISCIPLINE « MISSIONS REGALIENNES »


      SPÉCIALITÉ
      LES AEROPORTS (GENERALITES) :


      - Organisation générale (rôle des différents acteurs : Prestataire de Service de la Navigation Aérienne, compagnies, exploitants, prestataires météo, assistance en escale…)
      - Missions de l'exploitant d'aéroport : Infrastructures, équipements, exploitation, sûreté


      AEROPORTS CERTIFIES UE :


      - Structure règlementaire (IR, OR, OPS, CS, AMC, GM)
      - Manuel d'aérodrome (composition, AMC, Altmoc)
      - Système de gestion (SGS, compliance monitoring)
      - Base de certification (CS, SC, ELOS, DAAD)
      - Certificat (délivrance, validité, surveillance)


      AEROPORTS EXEMPTES :


      - Principes généraux
      - Critères d'exemption
      - Exigences essentielles reg (UE) 1139/2018


      AEROPORTS NON CERTIFIES UE :


      - Principes généraux (arrêté CHEA, arrêté TAC, …)
      - Conditions d'homologation


      SSLIA :


      - Niveaux de protection (généralités, moyens associés)
      - Niveaux de protection (calcul)
      - Agréments des personnels
      - Objectifs opérationnels
      - Différents types d'état du SSLIA (Veille, Alerte, Accident)
      - Plans d'urgence (ORSEC)


      PERIL ANIMALIER (NON CERTIFIES) :


      - Types de mise en œuvre des actions (permanent, occasionnel, adapté)
      - Périodes de mise en œuvre
      - Les différentes actions (prévention, effarouchement et prélèvement)
      - Les matériels requis
      - Compétences des personnels
      - Évaluation du risque animalier


      CONDITIONS D'HOMOLOGATION ET PROCEDURES D'EXPLOITATION DES AERODROMES (NON CERTIFIES) :


      - Les différentes catégories d'exploitation d'aérodrome (à vue, approche classique, approche de précision, décollages par faible visibilité)
      - Contrôles préalables et délivrance de la décision d'homologation
      - La classification des aérodromes (codes de référence)
      - Les caractéristiques des aérodromes
      - Définition aires de mouvement /de manœuvre/de trafic, bande de piste
      - Dégagements et servitudes (rôles et objectifs)


      - Les équipements : radioélectriques, météorologiques, aides visuelles (définitions)


      SURVEILLANCE DES EXPLOITANTS :


      - Connaissance des missions de l'Autorité nationale de surveillance (DSAC) (généralités)
      - Connaissance des principaux textes de référence internationaux et nationaux
      - Programme de Sécurité de l'Etat (PSE)
      - Principes généraux de surveillance de la DSAC : audits, contrôles, inspections
      - Surveillance renforcée
      - Licence de surveillance des inspecteurs de surveillance


      SURETE :


      - Missions
      - Programme de sûreté de l'aérodrome (PSA) pour l'Etat et programme de sûreté (PS) pour les différents opérateurs (exploitants d'aérodrome, transporteurs aériens, établissements et chargeurs connus, agents habilités) (généralités)
      - Etablissement des arrêtés préfectoraux et des mesures d'application (généralités)
      - Conventionnement des organismes de formation et agréments des agents habilités, des chargeurs et des établissements connus (principes)
      - Homologation des matériels
      - Délivrance des titres de circulation des personnels et des véhicules
      - Approbation des programmes de sûreté des exploitants d'aérodrome et des transporteurs aériens


      DEVELOPPEMENT DURABLE :


      - Environnement
      - ACNUSA : son organisation et ses compétences
      - Surveillance des Manquements aux Restrictions Environnementales : Les restrictions en vigueur et la procédure d'amendes administratives
      - Démarche d'Approche équilibrée (règlement UE n° 598/2014)
      - PPBE


      - Domaine Régalien
      - PEB, PGS
      - Conception des courbes de bruit (outils, indice de bruit, prise en compte des périodes sur une journée…)
      - Différentes consultations jusqu'à l'approbation
      - Finalité
      - PSA, traitement des obstacles
      - Transport aérien : licence de transporteur aérien, autorisation de services aériens
      - Transport aérien : DSP, OSP
      - Régulation économique (assistance en escale, taxe d'aéroport)
      - Plateformes préfectorales et AD privés


      OPTION
      LES AEROPORTS (GENERALITES) :


      - Organisation générale (rôle des différents acteurs : Prestataire de Service de la Navigation Aérienne, compagnies, exploitants, prestataires météo, assistance en escale…)
      - Missions de l'exploitant d'aéroport : Infrastructures, équipements, exploitation, sûreté


      AEROPORTS CERTIFIES UE :


      - Structure règlementaire (IR, OR, OPS, CS, AMC, GM)
      - Manuel d'aérodrome (composition, AMC, Altmoc)
      - Système de gestion (SGS, compliance monitoring)
      - Base de certification (CS, SC, ELOS, DAAD)
      - Certificat (délivrance, validité, surveillance)


      AEROPORTS EXEMPTES :


      - Principes généraux
      - Critères d'exemption
      - Exigences essentielles reg (UE) 1139/2018


      AEROPORTS NON CERTIFIES UE :


      - Principes généraux (arrêté CHEA, arrêté TAC, …)
      - Conditions d'homologation


      SSLIA


      - Niveaux de protection (généralités, moyens associés)
      - Niveaux de protection (calcul)
      - Agréments des personnels
      - Objectifs opérationnels
      - Différents types d'état du SSLIA (Veille, Alerte, Accident)
      - Plans d'urgence (ORSEC)


      PERIL ANIMALIER (NON CERTIFIES) :


      - Types de mise en œuvre des actions (permanent, occasionnel, adapté)
      - Périodes de mise en œuvre
      - Les différentes actions (prévention, effarouchement et prélèvement)
      - Les matériels requis
      - Compétence des personnels


      CONDITIONS D'HOMOLOGATION ET PROCEDURES D'EXPLOITATION DES AERODROMES (NON CERTIFIES) :


      - Les différentes catégories d'exploitation d'aérodrome (à vue, approche classique, approche de précision, décollages par faible visibilité)
      - Contrôles préalables et délivrance de la décision d'homologation
      - La classification des aérodromes (codes de référence)
      - Les caractéristiques des aérodromes
      - Définition aires de mouvement /de manœuvre/de trafic, bande de piste
      - Dégagements et servitudes (rôles et objectifs)


      - Les équipements : radioélectriques, météorologiques, aides visuelles (définitions)


      SURVEILLANCE DES EXPLOITANTS :


      - Connaissance des missions de l'Autorité nationale de surveillance (DSAC) (généralités)
      - Connaissance des principaux textes de référence internationaux et nationaux
      - Programme de Sécurité de l'Etat (PSE)
      - Principe général de surveillance de la DSAC (audits, contrôles, inspections)
      - Licence de surveillance des inspecteurs de surveillance


      SURETE :


      - Missions
      - Programme de sûreté de l'aérodrome (PSA) pour l'Etat et programme de sûreté (PS) pour les différents opérateurs (exploitants d'aérodrome, transporteurs aériens, établissements et chargeurs connus, agents habilités) (généralités)
      - Etablissement des arrêtés préfectoraux et des mesures d'application (généralités)
      - Conventionnement des organismes de formation et agréments des agents habilités, des chargeurs et des établissements connus (principes)
      - Homologation des matériels
      - Délivrance des titres de circulation des personnels et des véhicules
      - Approbation des programmes de sûreté des exploitants d'aérodrome et des transporteurs aériens


      DEVELOPPEMENT DURABLE :


      - Environnement
      - ACNUSA : son organisation et ses compétences
      - Surveillance des Manquements aux Restrictions Environnementales : Les restrictions en vigueur et la procédure d'amendes administratives
      - Démarche d'Approche équilibrée (règlement UE n° 598/2014)
      - PPBE


      - Domaine Régalien
      - PEB, PGS
      - Conception des courbes de bruit (outils, indice de bruit, prise en compte des périodes sur une journée…)
      - Différentes consultations jusqu'à l'approbation
      - Finalité
      - PSA, traitement des obstacles
      - Transport aérien : licence de transporteur aérien, autorisation de services aériens
      - Transport aérien : DSP, OSP
      - Régulation économique (assistance en escale, taxe aéroport)
      - Plateformes préfectorales et AD privés


      DISCIPLINE « INFORMATIQUE »


      SPÉCIALITÉ
      INFORMATIQUE, BUREAUTIQUE ET ARCHITECTURE PC :


      - Matériel informatique : architecture d'un ordinateur, composants et périphériques standards
      - Notions de base des principaux composants d'un PC (Alim, Mémoire, Processeur, bus, …)
      - Connaissance des termes bus, PCI, AGP PCI Express
      - Caractéristiques des bus (fréquence nom et fonction)
      - Mémoire vive - Unités (Go), valeur typique sur un PC, différents types de RAM
      - Types de chipset et fonction (Northbridge Southbridge)
      - Disques durs : différents types/technologies existantes, différences
      - Processeur : explication des multicoeurs/multi processeurs


      - Systèmes d'exploitation : généralités, différents systèmes, Windows (fenêtrages, icônes, gestion de fichiers, panneau de configuration)
      - Linux - Distributions
      - Linux - Commandes de base : ls grep man cd more | (pipe) rm
      - Linux - Commandes d'administration - exemple : chmod, chown, adduser, addgroup, passwd, mount
      - Linux - Notions de base sur l'arborescence (/etc, /home, /bin, /opt)
      - Linux - Description de l'arborescence
      - Linux - Systèmes de fichiers EXT2 EXT3, …
      - Linux - Boot (GRUB LILO)
      - Windows - commandes « invite de commande » simples : cd, dir
      - Windows - commandes « invite de commande » avancées (autres commandes)
      - Windows - (fenêtrages, icônes, gestion de fichiers, panneau de configuration)
      - Windows - Systèmes fichiers FAT, NTFS
      - Notion de swap (Windows ou linux)


      - Logiciels : suites bureautiques (traitement de texte, tableur, présentation, base de données), navigateurs internet, messagerie électronique, autres types de logiciel, les licences associées et leurs différences
      - Les sauvegardes : les différents types existants et les différences/avantages/inconvénients entre eux


      SYSTEME DE GESTION DE BASE DE DONNEES (SGBD) :


      - Les différents SGBD
      - Signification de SGBD
      - Donner des noms de SGBD connus (Access, Mysql Postgres, …)


      - Objectifs et fonctions assurés par un SGBD
      - Intégrité/unicité des données et séparation des données et des traitements


      - Le modèle relationnel
      - Langage de requêtes (SQL)
      - Requêtes simples : SELECT et WHERE
      - Requêtes complexes : JOINTURE


      RESEAUX :


      - Définitions, topologie, normes et protocoles, matériels, interconnexion de réseaux
      - LAN, MAN, WAN
      - Étoile, bus, backbone
      - ETHERNET (RJ45, Catégories de câble, paire torsadée, blindage…)
      - Différences entre concentrateur, commutateur, routeur et pont
      - Proxy, DNS, Pare-feu, annuaire : définition
      - Proxy, DNS, Pare-feu, annuaire : Configuration + explication de fonctionnement détaillée


      - Modèle OSI, protocoles et services : définition, quelques exemples de protocole
      - Annuaire : définition, protocole, cas d'utilisation à la DGAC
      - Administration, gestion et supervision
      - Clients/serveurs
      - Définition clients/serveurs (exemple : architecture n tiers)
      - Systèmes d'exploitation serveurs (Windows server, linux)
      - Exemple de clients/serveurs à la DGAC


      - Internet/intranet/extranet
      - Définitions Intranet extranet internet
      - Schéma du réseau simplifié de la DGAC (REGIS CAMPUS + Passerelle Internat)


      - Notion sur les réseaux opérationnels (Renar, Mésange, plateforme Narcisse, etc.)
      - Les réseaux virtuels (VLAN et VPN) : définition, cas d'utilisation


      SECURITE DES SYSTEMES D'INFORMATIONS (SSI) :


      - Concept SSI : disponibilité, intégrité, confidentialité, traçabilité
      - L'organisation de la SSI de la DGAC
      - Prise en compte SSI dans les développements locaux
      - Les risques informatiques et les techniques de protection
      - Sécuriser un SI : PCA, moyens techniques
      - Notions de cryptographie


      LES LANGAGES INFORMATIQUES :


      - Définition, types de langage
      - Structure d'un programme
      - Les langages procéduraux/objets : définitions, différence
      - Analyse descendante
      - Langages compilés/interprétés : différence
      - Langages utilisés dans les projets de la DGAC


      DEVELOPPEMENT D'UNE APPLICATION INFORMATIQUE A LA DGAC :


      - Entité à la DGAC en charge du développement des applications nationales
      - Les acteurs et leurs rôles : maîtrise d'ouvrage (MOA), maîtrise d'œuvre (MOE)
      - Le cycle de développement, la méthode Agile
      - La documentation associée
      - Les principaux projets à la DGAC
      - Notions générales sur les projets nationaux (exemple : VEGA, SIRH, SIF, ANGELIQUE, GEODe, OLAF)
      - Notions générales sur les autres projets (exemple : ACADEMIC, EPOQUES, OCTIME)


      OPTION
      INFORMATIQUE, BUREAUTIQUE ET ARCHITECTURE PC :


      - Matériel informatique : architecture d'un ordinateur, composants et périphériques standards
      - Notions de base des principaux composants d'un PC (Alim, Mémoire, Processeur, bus, …)
      - Connaissance des termes bus, PCI, AGP PCI Express
      - Caractéristiques des bus (fréquence nom et fonction)
      - Mémoire vive - Unités (Go), valeur typique sur un PC, différents types de RAM
      - Types de chipset et fonction (Northbridge Southbridge)
      - Disques durs : différents types/technologies existantes, différences
      - Processeur : explication des multicoeurs/multi processeurs


      - Systèmes d'exploitation : généralités, différents systèmes, Windows (fenêtrages, icônes, gestion de fichiers, panneau de configuration)
      - Linux - Distributions
      - Linux - Commandes de base : ls grep man cd more | (pipe) rm
      - Linux - Commandes d'administration - exemple : chmod, chown, adduser, addgroup, passwd, mount
      - Linux - Notions de base sur l'arborescence (/etc, /home, /bin, /opt)
      - Linux - Description de l'arborescence
      - Linux - Systèmes de fichiers EXT2 EXT3, …
      - Linux - Boot (GRUB LILO)
      - Windows - commandes « invite de commande » simples : cd, dir
      - Windows - commandes « invite de commande » avancées (autres commandes)
      - Windows - (fenêtrages, icônes, gestion de fichiers, panneau de configuration)
      - Windows - Systèmes fichiers FAT, NTFS
      - Notion de swap (Windows ou linux)


      - Logiciels : suites bureautiques (traitement de texte, tableur, présentation, base de données), navigateurs internet, messagerie électronique, autres types de logiciel, les licences associées et leurs différences
      - Les sauvegardes : les différents types existants et les différences/avantages/inconvénients entre eux


      SYSTEME DE GESTION DE BASE DE DONNEES (SGBD) :


      - Les différents SGBD
      - Signification de SGBD
      - Donner des noms de SGBD connus (Access, Mysql Postgres, …)


      - Objectifs et fonctions assurés par un SGBD
      - Intégrité /unicité des données et séparation des données et des traitements


      - Le modèle relationnel
      - Langage de requêtes (SQL)
      - Requêtes simples : SELECT et WHERE
      - Requêtes complexes : JOINTURE


      RESEAUX :


      - Définitions, topologie, normes et protocoles, matériels, interconnexion de réseaux
      - LAN, MAN, WAN
      - Étoile, bus, backbone
      - ETHERNET (RJ45, Catégories de câble, paire torsadée, blindage…)
      - Différences entre concentrateur, commutateur, routeur et pont
      - Proxy, DNS, Pare-feu, annuaire : définition
      - Proxy, DNS, Pare-feu, annuaire : Configuration + explication de fonctionnement détaillée


      - Modèle OSI, protocoles et services : définition, quelques exemples de protocole
      - Annuaire : définition, protocole, cas d'utilisation à la DGAC
      - Administration, gestion et supervision
      - Clients/serveurs
      - Définition clients/serveurs (exemple : architecture n tiers)
      - Systèmes d'exploitation serveurs (Windows server, linux)
      - Exemple de clients/serveurs à la DGAC


      - Internet/intranet/extranet
      - Définitions Intranet extranet internet
      - Schéma du réseau simplifié de la DGAC (REGIS CAMPUS + Passerelle Internat)


      - Notion sur les réseaux opérationnels (Renar, Mésange, plateforme Narcisse, etc.)
      - Les réseaux virtuels (VLAN et VPN) : définition, cas d'utilisation


      SECURITE DES SYSTEMES D'INFORMATIONS (SSI) :


      - Concept SSI : disponibilité, intégrité, confidentialité, traçabilité
      - L'organisation de la SSI de la DGAC
      - Prise en compte SSI dans les développements locaux
      - Les risques informatiques et les techniques de protection
      - Sécuriser un SI : PCA, moyens techniques
      - Notions de cryptographie


      LES LANGAGES INFORMATIQUES :


      - Définition, types de langage
      - Structure d'un programme
      - Les langages procéduraux/objets : définitions, différence
      - Analyse descendante
      - Langages compilés/interprétés : différence
      - Langages utilisés dans les projets de la DGAC


      DEVELOPPEMENT D'UNE APPLICATION INFORMATIQUE A LA DGAC :


      - Entité à la DGAC en charge du développement des applications nationales
      - Les acteurs et leurs rôles : maîtrise d'ouvrage (MOA), maîtrise d'œuvre (MOE)
      - Le cycle de développement, la méthode Agile
      - La documentation associée


      - Les principaux projets à la DGAC
      - Notions générales sur les projets nationaux (exemple : VEGA, SIRH, SIF, ANGELIQUE, GEODe, OLAF)
      - Notions générales sur les autres projets (exemple : ACADEMIC, EPOQUES, OCTIME)


Fait le 29 juin 2022.


Pour la ministre et par délégation :
La sous-directrice des compétences et des ressources humaines,
F. Bureaud

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 287,1 Ko
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