Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Membres présents ou excusés

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
1ère séance du mardi 21 juin 2022
Présents  : Alexandra Borchio Fontimp, Toine Bourrat, Céline Brulin, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Laurent Lafon, Jean-Jacques Lozach, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir.
En téléconférence  : Jérémy Bacchi, Claude Kern, Monique de Marco, Sylvie Robert, Michel Savin, Sabine Van Heghe, Cédric Vial.
Assistaient en outre à la séance  :  Bruno Belin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Nadine Bellurot (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), François-Noël Buffet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Françoise Dumont (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Loïc Hervé (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Alain Marc (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jean-Pierre Sueur (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Dany Wattebled (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Esther Benbassa (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Valérie Boyer (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Cécile Cukierman (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Éric Kerrouche (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Marie-Pierre de La Gontrie (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Marie Mercier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
2ème séance du mardi 21 juin 2022
Présents  : Céline Brulin, Bernard Fialaire, Jacques Grosperrin, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Cédric Vial.
En téléconférence  : Jérémy Bacchi, Michel Savin, Anne Ventalon.
Assistaient en outre à la séance  :  Éliane Assassi (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Bruno Belin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Nadine Bellurot (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Esther Benbassa (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), François-Noël Buffet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Françoise Dumont (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Patrick Kanner (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Alain Richard (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jean-Pierre Sueur (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Loïc Hervé (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Marie-Pierre de La Gontrie (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Marie Mercier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
3ème séance du mardi 21 juin 2022
Présents  : Céline Brulin, Bernard Fialaire, Jean-Jacques Lozach, Cédric Vial.
En téléconférence  : Jérémy Bacchi, Michel Savin, Anne Ventalon.
Assistaient en outre à la séance  :  Éliane Assassi (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Bruno Belin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Nadine Bellurot (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Esther Benbassa (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), François-Noël Buffet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Françoise Dumont (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Patrick Kanner (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Alain Richard (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Marie-Pierre de La Gontrie (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Marie Mercier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
2ème séance du mardi 21 juin 2022
Présents  : Éliane Assassi, Nadine Bellurot, Esther Benbassa, François-Noël Buffet, Françoise Dumont, Patrick Kanner, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur.
En téléconférence  : Loïc Hervé, Marie-Pierre de La Gontrie, Marie Mercier.
Excusé  : Philippe Bas.
Assistaient en outre à la séance  :  Bruno Belin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Céline Brulin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Bernard Fialaire (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jacques Grosperrin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jean-Raymond Hugonet (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Else Joseph (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Michel Laugier (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Pierre-Antoine Levi (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jean-Jacques Lozach (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Olivier Paccaud (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Stéphane Piednoir (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Cédric Vial (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Jérémy Bacchi (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Michel Savin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Anne Ventalon (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
3ème séance du mardi 21 juin 2022
Présents  : Éliane Assassi, Nadine Bellurot, Esther Benbassa, François-Noël Buffet, Françoise Dumont, Patrick Kanner, Alain Richard.
En téléconférence  : Marie-Pierre de La Gontrie, Marie Mercier.
Excusé  : Philippe Bas.
Assistaient en outre à la séance  :  Bruno Belin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Céline Brulin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Bernard Fialaire (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jean-Jacques Lozach (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Michel Savin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Jean Bacci (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Anne Ventalon (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Cédric Vial (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).

Convocations

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mercredi 29 juin 2022 à 10 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Ouverte à l'ensemble des sénateurs. Captation vidéo.
1° Audition d'experts français du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC) sur le thème : « Adapter la France au dérèglement climatique et réduire ses émissions pour sauver l'Accord de Paris »
2° Questions diverses
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mercredi 29 juin 2022 à 9 h 30 (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence) et à 15 heures (Salle A216 - 2ème étage Est et en téléconférence)
À 9 h 30 (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Stéphane Bern sur la situation matérielle des lieux de culte français en relation avec la mission d'information sur l'état du patrimoine religieux en France, conduite par M. Pierre Ouzoulias et Mme Anne Ventalon, co-rapporteurs ;
2° Questions diverses.
À 15 heures (Salle A216 - 2ème étage Est et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la Culture ;
2° Questions diverses
Commission des Finances
Mercredi 29 juin 2022 à 9 heures et à 11 heures (Salle A263 - 2ème étage Ouest et par téléconférence)
À 9 heures (Salle A263 - 2ème étage Ouest et par téléconférence)
1° Contrôle budgétaire - communication de Mme Isabelle BRIQUET, rapporteure spéciale, sur les secrétariats généraux communs
2° Contrôle budgétaire - communication de M. Jean-Baptiste BLANC, rapporteur spécial, sur les outils financiers pour soutenir l'atteinte de l'objectif de zéro artificialisation nette
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
À 11 heures (Salle A263 - 2ème étage Ouest et par téléconférence)
Captation vidéo.
3° Audition2 de M. Pierre MOSCOVICI, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur le budget de l'État en 2021 (résultats et gestion), sur la certification des comptes de l'État - exercice 2021, et sur l'avis du Haut Conseil des finances publiques sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021, sous réserve de son dépôt
4° Questions diverses.