Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Membres présents ou excusés

Commission des finances
1ère séance du mercredi 8 juin 2022
Présents  : Jérôme Bascher, Jean-Baptiste Blanc, Éric Bocquet, Michel Canévet, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Sébastien Meurant, Claude Nougein, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Vincent Segouin.
En téléconférence  : Emmanuel Capus, Éric Jeansannetas, Paul Toussaint Parigi, Didier Rambaud, Jean-Claude Requier, Pascal Savoldelli.
Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Christian Bilhac, Charles Guené, Vanina Paoli-Gagin.
Assistait en outre à la séance  :  Jean-Raymond Hugonet (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
2ème séance du mercredi 8 juin 2022
Présents  : Jérôme Bascher, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Vincent Capo-Canellas, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Sébastien Meurant, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Vincent Segouin.
En téléconférence  : Éric Jeansannetas, Christian Klinger, Didier Rambaud, Pascal Savoldelli, Sylvie Vermeillet.
Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Christian Bilhac, Charles Guené, Vanina Paoli-Gagin.
Ont délégué leur droit de vote  : Arnaud Bazin, Thierry Cozic, Rémi Féraud, Charles Guené, Christian Klinger, Hervé Maurey, Thierry Meignen, Albéric de Montgolfier, Stéphane Sautarel, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Assistaient en outre à la séance  :  David Assouline (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Alexandra Borchio Fontimp (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Céline Boulay-Espéronnier (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Toine Bourrat (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Max Brisson (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Bernard Fialaire (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jean Hingray (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jean-Raymond Hugonet (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Laurent Lafon (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Michel Laugier (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Pierre Ouzoulias (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Olivier Paccaud (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Stéphane Piednoir (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Sylvie Robert (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Elsa Schalck (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Lucien Stanzione (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Anne Ventalon (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Cédric Vial (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Jérémy Bacchi (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Céline Brulin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Thomas Dossus (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Sabine Drexler (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Laurence Garnier (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Monique de Marco (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
1ère séance du jeudi 9 juin 2022
Présents  : Éliane Assassi, Esther Benbassa, François-Noël Buffet, Françoise Gatel, Patrick Kanner, Marie-Pierre de La Gontrie, Jean-Yves Leconte.
En téléconférence  : Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Valérie Boyer, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Cécile Cukierman, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Loïc Hervé, Éric Kerrouche, Didier Marie, Marie Mercier, Jean-Pierre Sueur.
Assistaient en outre à la séance  :  David Assouline (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Thomas Dossus (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Bernard Fialaire (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jean-Jacques Lozach (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Olivier Paccaud (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Damien Regnard (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Sylvie Robert (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Michel Savin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Alexandra Borchio Fontimp (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Céline Boulay-Espéronnier (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Céline Brulin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Nathalie Delattre (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jacques Grosperrin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Pierre-Antoine Levi (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Monique de Marco (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Stéphane Piednoir (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Anne Ventalon (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Cédric Vial (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).

Convocations

Commission des Affaires économiques
Mercredi 15 juin 2022 à 9 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Table ronde conjointe avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable relative à la prévention des mégafeux et à la lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie, avec des représentants des sylviculteurs, des sapeurs-pompiers de France et de l'INRAE ;
2° Désignation d'un rapporteur sur les travaux préparatoires à la proposition de résolution européenne sur le programme de l'Union pour une connectivité sécurisée européenne pour la période 2023-2027 ;
3° Questions diverses.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation

Commission des affaires européennes
Mardi 14 juin 2022 à 15 h 15 (Salle Médicis) et à 16 h 45 (Salle Médicis et en téléconférence)
À 15 h 15 (Salle Médicis)
À huis clos.
1° Audition M. Fabrice Leggeri, ancien Directeur exécutif de l'Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes (Frontex), en commun avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale ;
À 16 h 45 (Salle Médicis et en téléconférence)
2° Programme d'action numérique de l'Union européenne à l'horizon 2030 : proposition de résolution européenne et avis politique de Mmes Catherine Morin-Desailly et Florence Blatrix Contat ;
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement
3° Bilan et perspectives du partenariat oriental : communication de Mme Gisèle Jourda et M. André Reichardt ;
4° Questions diverses.
Mercredi 15 juin 2022 à 8 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
1° Résultat final de la Conférence sur l'avenir de l'Europe : communication de M. Jean-François Rapin et Mme Gisèle Jourda ;
2° Questions diverses.