Commissions / organes temporaires

Version initiale


  • Sénat
    Session ordinaire de 2021-2022


    Membres présents ou excusés


    Mission d'information sur le thème « Excellence de la recherche/innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française »
    1ère séance du mercredi 23 mars 2022
    Présents  : Serge Babary, Laure Darcos, Corinne Imbert, Christian Klinger, Vanina Paoli-Gagin, Christian Redon-Sarrazy.
    2ème séance du mercredi 23 mars 2022
    Présents  : Serge Babary, Christian Klinger, Vanina Paoli-Gagin, Christian Redon-Sarrazy.
    Excusés  : Françoise Dumont, Jean-Pierre Moga.
    3ème séance du mercredi 23 mars 2022
    Présents  : Laure Darcos, Vanina Paoli-Gagin, Christian Redon-Sarrazy.
    Excusés  : Françoise Dumont, Jean-Pierre Moga.
    Mission d'information sur le thème : " comment redynamiser la culture citoyenne ? "
    2ème séance du mercredi 23 mars 2022
    Présents  : Laure Darcos, Stéphane Piednoir, Marie-Pierre Richer.
    En téléconférence  : Henri Cabanel, Hervé Gillé.


    Convocations


    Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
    Mardi 29 mars 2022 à 17 h 30 (Salle René Monory, à huis clos)
    1° Audition du Général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major des armées ;
    2° Questions diverses.
    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
    Mardi 29 mars 2022 à 15 h 30 (Salle A0067 - Rez-de-chaussée, Sud-ouest et en téléconférence)
    1° Examen du rapport d'information et vote1 sur les éventuelles propositions des rapporteurs de la mission d'information sur les perspectives pour l'aménagement du territoire sur les volets « inclusion numérique » et « accès territorial aux soins »
    Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement du Sénat.
    2° Questions diverses
    Commission des Finances
    La présente rectification a pour objet :
    - d'ajouter à l'ordre du jour de la réunion du mercredi 30 mars 2022 après-midi, la désignation d'un rapporteur sur la proposition de nomination aux fonctions de président du Haut Conseil du commissariat aux comptes, en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010 838 du 23 juillet 2010, relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution ;
    - d'ajouter à l'ordre du jour de la réunion du jeudi 31 mars 2022 matin l'audition de Mme Florence PEYBERNES, candidate proposée par le président de la République aux fonctions de présidente du Haut Conseil du commissariat aux comptes, et le vote sur cette proposition de nomination.
    Mercredi 30 mars 2022 à 17 heures (Salle Médicis et par téléconférence)
    Captation vidéo.
    1° Audition de M. Olivier DUSSOPT, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le projet de décret d'avance, sous réserve de sa transmission.
    2° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de nomination aux fonctions de président du Haut Conseil du commissariat aux comptes en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010 838 du 23 juillet 2010, relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
    3° Questions diverses.
    Jeudi 31 mars 2022 à 9 h 30 à 10 h 30 (Salle Médicis et par téléconférence)
    À 9 h 30 (Salle Médicis et par téléconférence)
    1° Communication de M. Jean-François HUSSON, rapporteur général, sur le projet de décret d'avance, sous réserve de sa transmission pour avis à la commission, en application de l'article 13 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF), et adoption de l'avis de la commission.
    Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
    À 10 h 30 (Salle Médicis et par téléconférence)
    Captation vidéo.
    2°Audition, en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010, relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, de Mme Florence PEYBERNES, candidate proposée par le président de la République aux fonctions de présidente du Haut Conseil du commissariat aux comptes, et vote4 sur cette proposition de nomination
    3° Questions diverses.
    Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
    Mardi 29 mars 2022 à 17 heures (Salle 213 et en téléconférence)
    1° Examen du rapport de la commission d'enquête
    Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
    2° Questions diverses.
    Mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'État de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
    Mardi 29 mars 2022 à 17 h 15 (Salle 216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
    - Examen et adoption du rapport d'information.
    Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
    Mission d'information sur « L'exploration, la protection et l'exploitation des fonds marins : quelle stratégie pour la France ? »
    Mardi 29 mars 2022 à 17 heures et à 18 heures (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
    À 17 heures
    Captation vidéo.
    1° Audition de Maître Virginie Tassin Campanella, Avocat à la Cour, experte auprès de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN), et de Mme Anne Caillaud, chargée de programme Outre-mer à l'UICN.
    À 18 heures
    Captation vidéo.
    2° Audition de M. Hervé Guillou, président du Comité stratégique de filière des industriels de la mer (CSF IM) et vice-président du Groupement des industries de construction et activités navales (GICAN).1
    3° Questions diverses.
    Mission d'information sur le thème « Excellence de la recherche / innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française »
    I. Mercredi 30 mars 2022 à 10 heures et à 11 heures (Salle 46E - 1er étage 46, rue de Vaugirard et en téléconférence) puis à 14 h 30, à 15 h 30, à 17 heures et à 18 heures (Salle A67 - rez-de-jardin aile Sud et en téléconférence)
    À 10 heures
    Captation vidéo.
    1° Audition de MM. Gabriel GIABICANI, directeur Innovations et Opérations à la direction de l'Investissement de la Banque des Territoires, Gabriel CHUNG, directeur de la mission PIA à la Caisse des Dépôts et Consignations, et François BLOUVAC, responsable du programme Territoires d'industrie de la Banque des Territoires (en téléconférence) ;
    À 11 heures
    Captation vidéo.
    2° Audition conjointe de M. Antoine LE ROUX, directeur général adjoint en charge de l'innovation à la Région Auvergne-Rhône-Alpes et de M. Sylvain DORSCHNER, directeur général de Grand E-nov (en téléconférence) ;
    3° Questions diverses.
    À 14 h 30
    Captation vidéo.
    1° Audition de M. Régis RÉAU, directeur scientifique Recherche et Développement d'Air Liquide ;
    À 15 h 30
    2° Audition conjointe de M. Jean-Pierre NOZIERES, fondateur et président d'Antaios, et de MM. Matthieu MASSELIN, président et Jean-Louis CONSTANZA, directeur du développement de Wandercraft ;
    À 17 heures
    Captation vidéo.
    3° Audition de M. Paul-François FOURNIER, directeur exécutif Innovation de Bpifrance (en téléconférence) ;
    À 18 heures
    Captation vidéo.
    4° Audition de M. Stéphane BANCEL, directeur général de Moderna (en téléconférence) ;
    5° Questions diverses.


    COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
    Convocation


    Commission des affaires européennes
    Mercredi 30 mars 2022 à 8 h 15 et à 9 heures (Salle A263 - 2e étage Ouest et en téléconférence)
    À 8 h 15
    1° Session extraordinaire de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) des 14 et 15 mars 2022 : communication de M. Claude Kern, président de la sous-commission sur les conflits entre les États membres du Conseil de l'Europe à l'APCE ;
    À 9 heures
    2° Pacte Vert et autonomie alimentaire de l'Union européenne au regard de la guerre en Ukraine : examen de la proposition de résolution européenne, en commun avec la commission des affaires économiques ;
    Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
    3° Questions diverses.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 206,6 Ko
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