Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Réunions

Commission des affaires économiques à 15 heures (Salle n° 216 et en téléconférence)
- Examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission n° 394 (2021-2022) sur le projet de loi n° 350 (2021-2022), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture (M. Laurent Duplomb, rapporteur)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Commission des affaires étrangères à 15 heures (Salle Médicis et en téléconférence) et à 16 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
À 15 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
- Audition de M. Maroš Šefčovič, vice-président de la Commission européenne chargé des relations interinstitutionnelles et de la prospective, sur le Brexit (en commun avec la commission des affaires européennes).
À 16 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
- Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées.
Commission des affaires sociales à 15 h 30 (Salle n° 213 et en téléconférence)
- Mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19 (rapporteurs : Mme Chantal Deseyne, M. Olivier Henno et Mme Michelle Meunier) : Audition1 de Mme Alice Desbiolles, médecin de santé publique
Commission d'enquête sur l'influence croissante des cabinets de conseil privés sur les politiques publiques à 16 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Ouvertes au public et à la presse - Captation vidéo.
Table ronde des écoles du service public :
M. Laurent Chambaud, directeur de l'École des hautes études en santé publique (EHESP) ;
M. Éric Labaye, Président de l'École Polytechnique ;
Mme Maryvonne Le Brignonen, directrice de l'Institut national du service public (INSP) ;
M. Mathias Vicherat, directeur de Sciences Po Paris
Table ronde des syndicats de la fonction publique :
M. Luc Farré, secrétaire général de l'UNSA fonction publique ;
Mme Mylène Jacquot, secrétaire générale de la CFDT fonction publique ;
M. Sébastien Naudy, représentant de la Fédération CGT des services publics1
Mission d'information sur le thème : « Comment redynamiser la culture citoyenne ? » à 15 heures (Salle ½ Clemenceau côté écran et en téléconférence)
Captation vidéo
Audition de Mme Emmanuelle Peres, directrice de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, déléguée interministérielle à la jeunesse
Mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'État de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? » à 14 h 45, à 16 heures et à 17 h 30 (Salle n° 263 et en téléconférence)
À 14 h 45 (Salle n° 263 et en téléconférence)

Captation vidéo

Audition de M. André Potocki, conseiller honoraire à la Cour de cassation, ancien juge à la Cour européenne des droits de l'homme, président de la commission de réflexion sur la « Cour de cassation 2030 »
À 16 heures (Salle n° 263 et en téléconférence)

Captation vidéo

Audition de M. Didier-Roland Tabuteau, vice-président du Conseil d'État
À 17 h 30 (Salle n° 263 et en téléconférence)

Captation vidéo

Audition de M. Bernard Stirn, président de section honoraire au Conseil d'État, membre de l'Institut
Mission d'information sur « L'exploration, la protection et l'exploitation des fonds marins : quelle stratégie pour la France ? » à 16 heures (Salle ½ Clemenceau côté vestiaire et en téléconférence)

Captation vidéo

Audition de M. Olivier Guyonvarch, ambassadeur de France en Jamaïque, Représentant permanent auprès de l'Autorité internationale des fonds marins.
Mission d'information sur le thème « Excellence de la recherche / innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française » à 15 heures (Salle 67 et en téléconférence)

Captation vidéo

À 15 heures :
Audition conjointe de M. El-Mouhoub Mouhoud, président de l'université Paris Dauphine - PSL (en téléconférence) et de M. Nicolas Glady, directeur de Télécom Paris
À 16 h 30 :
Audition de M. Gilles Babinet, co-président du Conseil national du numérique (en téléconférence)

Convocations

Commission des Affaires sociales
Additif à la convocation
Mardi 8 février à 15 h 30 (Salle 213 et en téléconférence)
L'ordre du jour est complété comme suit :
Mission d'information sur le contrôle des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - Demande d'octroi à la commission des prérogatives attribuées aux commissions d'enquête

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires économiques
Proposition de loi pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public : Lundi 14 février 2022 12 h 00
Commission des affaires sociales
Projet de loi portant reconnaissance de la Nation envers les harkis et les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de leurs conditions d'accueil sur le territoire français : Mercredi 9 février 2022 10 h 00
Proposition de loi visant à maintenir le versement de l'allocation de soutien familial en cas de nouvelle relation amoureuse du parent bénéficiaire : Lundi 14 février 2022 12 h 00
Proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement : Lundi 14 février 2022 12 h 00
Proposition de loi relative au monde combattant : Lundi 14 février 2022 12 h 00
Proposition de loi visant à créer une garantie à l'emploi pour les chômeurs de longue durée, dans des activités utiles à la reconstruction écologique et au développement du lien social : Lundi 14 février 2022 12 h 00
Proposition de loi relative à l'innovation en santé : Lundi 14 février 2022 12 h 00
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à démocratiser le sport en France : Mardi 8 février 2022 18 h 00
Proposition de loi visant à moderniser la régulation du marché de l'art : Lundi 14 février 2022 12 h 00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Proposition de loi organique visant à garantir la qualité du débat démocratique et à améliorer les conditions sanitaires d'organisation de l'élection présidentielle dans le contexte lié à l'épidémie de covid-19 : Lundi 14 février 2022 12 h 00
Proposition de loi visant à améliorer les conditions sanitaires d'organisation des élections législatives dans le contexte lié à l'épidémie de covid-19 : Lundi 14 février 2022 12 h 00.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Mardi 8 février 2022

Commission des affaires européennes à 15 heures (Salle Médicis et en téléconférence)

Captation vidéo

Audition de M. Maroš Šefčovič, vice-président de la Commission européenne chargé des relations interinstitutionnelles et de la prospective, sur la nouvelle relation euro-britannique, en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées