Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 11 juin 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (espèces légumières) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Espèces légumières »,
Arrête :
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Espèce
(Type variétal)
Dénomination
Obtenteur(s)
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Carotte : type potagère
Flamenco.
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin-Mikado S.A.S (FR).
Molopo.
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin-Mikado S.A.S (FR).
Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer déclarée hybride : type Endive
Djine.
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin-Mikado S.A.S (FR).
Chou-fleur
Avelmad.
HM Clause SAS (FR).
HM Clause SAS (FR).
Ditou.
HM Clause SAS (FR).
HM Clause SAS (FR).
Donez.
OBS Innovation (FR).
OBS Innovation (FR).
Jagu.
OBS Innovation (FR).
OBS Innovation (FR).
Juhel.
OBS Innovation (FR).
OBS Innovation (FR).
Meloir.
OBS Innovation (FR).
OBS Innovation (FR).
Nozvad.
OBS Innovation (FR).
OBS Innovation (FR).
Oignon
Roccu.
Association de Défense et de promotion de l'oignon de Sisco (FR).
Association de Défense et de promotion de l'oignon de Sisco (FR).
Oignon déclaré hybride
Lasso.
Sakata Seed America Inc (US).
Sakata Vegetables Europe SAS (FR).
Est prolongée sur la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2022, l'inscription des variétés désignées ci-après :
- Ail : Aulxito.
- Aubergine : Bringelle Rond, Ronde de Valence.
- Aubergine déclarée hybride : Epic, Kalouda, Marfa, Mélana, Mirval, Nadia, Shakira.
- Betterave rouge : Crapaudine.
- Betterave rouge déclarée hybride : Camaro, Grenade, Red Hawk, Red River, Redval.
- Carotte : type potagère : Touchon.
- Carotte déclarée hybride : type potagère : Eskimo, Octavo, Presto, Siroco, Tino.
- Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer déclarée hybride : type Endive : Festive, Flexine, Harmonie, Passion, Platine, Variation.
- Chicorée frisée / Chicorée scarole : type frisée : Cigal, Glory, Grosse pommant seule, Melany, Milady.
- Chicorée frisée / Chicorée scarole : type scarole : Jimena, Kalinka, Maruchka, Natacha, Ronde verte à coeur plein, Seychel.
- Chou brocoli déclaré hybride : Koros.
- Chou cabus déclaré hybride : Brigadier, Hypoo, Monalisa.
- Chou de Milan déclaré hybride : Capriccio.
- Chou rouge déclaré hybride : Redcap, Redsky.
- Chou-fleur : Menfig, Minioc.
- Chou-fleur déclaré hybride : Altadis, Amistad, Awen, Boris, Brick, Cendis, Clipper, Clovis, Damsell, Delfino, Deniol, Emeraude, Escale, Fleet, Frehel, Hispalis, Jaffa, Juluan, Lazio, Liberty, Littoral, Locris, Magnifico, Memphis, Naruto, Nelig, Parmac, Plessi, Sérac, Thabor, Thalassa, Trévi, Trinacria, White Jack, White Step.
- Concombre / Cornichon : type concombre : Le genereux, Marketer, Vert long maraîcher.
- Concombre / Cornichon : type cornichon : De Bourbonne (et son synonyme Amélioré de Bourbonne), Fin de Meaux, Vert petit de Paris (et son synonyme National).
- Concombre / Cornichon déclaré hybride : type concombre : Bahia, Columbia, Darina, Edona, Gynial, Loustik, Polito.
- Concombre / Cornichon déclaré hybride : type cornichon : Faster.
- Courgette déclarée hybride : Adriana, Amalthee, Bengal, Céleste, Corinto, Jamila, Orelia, Pixar, Primula, Radiant, Sinatra, Sofia, Sunlight, Tarmino, Tosca, Victoria.
- Echalote : Bruneor, Elisor, Melkior.
- Epinard déclaré hybride : Apollo, Athos.
- Fenouil déclaré hybride : Leonardo, Spartaco, Tauro, Tiziano.
- Haricot : type à rames : Coco blanc Gautier, Haricot maïs, Mistica, Ritmica, Vesperal.
- Haricot : type nain : Armor, Blason, Braimar, Calypso, Castandel, Coco nain blanc précoce (et son synonyme Coco de Carpentras), Cupidon, Dominal, Flanker, Fructidor, Fruidor, Goldoral, Kaiser, Kifer, Legend, Luminal, Mascotte, Michelet à longue cosse, Original, Primel, Rudy, Schumi, Serin, Skipper, Sundance.
- Laitue : Amboise, Artanis, Attiraï, Bacchus, Bafana, Bellino, Bérénice, Cegolaine, Chandor, Derbi, Diola, Dorée de printemps, Eluarde, Eole, Fabietto, Féria, Forlina, Gourmandine, Green Towers, Grenadine, Grosse blonde paresseuse, Hussarde, Kinemontepas, Kireve, Kristine, Lasydo, Leny, Lores, Lozano, Manade, Matelote, Mercato, Muraï, Nadine, Névada, Palomis, Pigale, Pirana, Pitice, Ranger, Ribaï, Satine, Saxo, Soupiraï, Sparta, Speranzia, Storina, Tokapie, Tonale, Trocadéro (et ses synonymes La préférée, Trocadéro à graine noire), Val d'orge, Verte maraîchère.
- Mâche : Audace, Coquille de Louviers, Gala, Ronde maraîchère, Trophy, Verte de Cambrai.
- Melon déclaré hybride : Alonso, Atero, Atlas, Capitol, Carioca, Cyrano, Dionysio, Edgar, Europer, Exelor, Fiesta, Generis, Hélios, Hugo, Jador, Jérac, Laser, Lunaduke, MA7902, MA7904, MA7950, MAB79001, Masada, Match, MB 17415, Melidor, Meroe, Neo, Ophir, Polis, Savor, Stellio, Strato, Sunlight, Talento, Timon, Troubadour, Valverde, Yellow fun, Yelostone.
- Melon d'eau / Pastèque : Sugar baby.
- Melon d'eau / Pastèque déclaré hybride : Celine, Odyssey.
- Navet : Blanc dur d'hiver, De Croissy (et ses synonymes Demi-long de Croissy, Précoce de Croissy), Jaune boule d'or, Marteau (et son synonyme Des Vertus marteau).
- Navet déclaré hybride : Sweetbell.
- Oignon : Elody, Fissa, Jaune des Cévennes, Printanier parisien.
- Oignon (Bunching oignon) - Ciboule : Blanche hâtive.
- Oignon (Bunching oignon) - Ciboule déclaré hybride : Katana.
- Oignon déclaré hybride : Ada, Carlos, Sandra, Shahar.
- Persil : Alto.
- Piment / Poivron : Piquant d'Algerie.
- Piment / Poivron déclaré hybride : Aitana, Alby, Antinema, Arlequin, Balico, Brutus, Campor, Denver, Espartano, Favolor, Fenice, Filon, Floridor, Gonto, Kintal, Kouros, Palombo, Predi, Prometeo, Raimu, Siénor, Solario, Tecnico, Tiberio.
- Poireau : Atal, Azur, D'hiver de Saint-Victor, Erwin.
- Poirée : Adria.
- Pois potager : type lisse : Etna, Modéna, Petit provençal, Primdor.
- Pois potager : type mangetout : Bamby, Carouby de Maussane, Géant à fleur violette.
- Pois potager : type ridé : Avocette, Extasia, Loriot, Télévision, Ultimo.
- Radis : type de tous les mois : Bamba, Flambo.
- Radis déclaré hybride : type de tous les mois : Apache, Artus, Aviso, Diablus, Tinto.
- Radis rave : Structurator.
- Tomate : Casaque rouge (et son synonyme Red Jacket), Raf, Roma vf, Saint-Pierre, Sweetbaby.
- Tomate déclarée hybride : Abigail, Aguamiel, Amapola, Apero, Atyliade, Borsalina, Caladou, Calista, Camélia, Capriccio, Cecillio, Corazon, Cornabel, Cuzco, Delicassi, Diabolik, Eliseo, Estiva, Fandango, Fuji Pink, Galina, Genio, Giolice, Giulietta, Gordal, Héctor, Jadelo, Kakao, Kalixo, Kéro, Kinneret, Lancelot, Leon, Lilos, Lipso, Marbonne, Marutschka, Messina, Morane, Mountain Fresh Plus, Myriade, Perfectpeel, Pétula, Pietrarossa, Pintyno, Pratico, Rêva, Rivolo, Rougella, Rugantino, Satyvo, Side, Soave, Soussia, Terra Cotta, Timenta, Tirouge, Tiverta, Tribeca, Troy, TS501, TS503, Tyfrane, Volna, Voluptuoso.
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2022, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste b), des variétés désignées ci-après :
- Aubergine : De Barbentane (et son synonyme Violette de Barbentane).
- Carotte : type fourragère : Jaune du Doubs (et son synonyme Jaune obtuse du Doubs).
- Carotte : type potagère : De Luc (et son synonyme Demi-longue de Luc).
- Céleri : type branches : A couper, Géant doré amélioré (et son synonyme Grand doré amélioré), Plein blanc Pascal.
- Chicorée frisée / Chicorée scarole : type frisée : De Louviers (et son synonyme Fine de Louviers), De Meaux, De Ruffec, D'été à coeur jaune (et son synonyme De Saint-Laurent), D'hiver de Provence (et son synonyme D'hiver de Saragna), Grosse pancalière, Wallonne.
- Chicorée frisée / Chicorée scarole : type scarole : Cornet d'Anjou, Cornet de Bordeaux, Géante maraîchère.
- Chicorée italienne : Barbe de Capucin.
- Chou cabus : Coeur de boeuf des Vertus (et son synonyme Coeur de boeuf moyen de la Halle), Nantais hâtif (et son synonyme Nantais Colas), Pointu de Châteaurenard, Précoce de Louviers (et son synonyme Très hâtif de Louviers), Quintal d'Alsace (et son synonyme Quintal de Strasbourg).
- Chou de Milan : D'Aubervilliers (et son synonyme Hâtif d'Aubervilliers), De la Saint-Jean (et son synonyme Très hâtif de la Saint-Jean).
- Chou rouge : Rouge gros.
- Chou-fleur : Merveille de toutes saisons (et son synonyme Des quatre saisons), Tardif d'Angers.
- Concombre / Cornichon déclaré hybride : type cornichon : Parigyno.
- Courgette : Verte non coureuse d'Italie (et son synonyme Coucourzelle).
- Epinard déclaré hybride : Hybride Samos.
- Fenouil : Latina.
- Haricot : type à rames : Coco blanc à rames (et son synonyme Coco gros Sophie), Michelet à rames.
- Haricot : type nain : Coco nain rose d'Eyragues, Contender, Fin de Bagnols (et son synonyme Bagnolais), Lingot (et son synonyme Suisse blanc), Triomphe de Farcy.
- Laitue : A couper feuille de chêne blonde à graine noire, Blonde de Doulon (et son synonyme Patience), Brune d'hiver (et ses synonymes Passion brune, Passion rosée), Craquerelle du Midi (et son synonyme Craquante d'Avignon), Grosse blonde d'hiver (et son synonyme Bourguignonne), Merveille des quatre saisons (et son synonyme Besson), Merveille d'hiver (et son synonyme Mai wunder), Rouge grenobloise.
- Mâche : A grosse graine.
- Melon : Boule d'or (et son synonyme Golden perfection), Védrantais (et son synonyme Superprécoce du Roc), Vert olive d'hiver (et ses synonymes Espagnol d'hiver, Vert de Noël).
- Melon déclaré hybride : Godiva, Pendragon.
- Melon d'eau / Pastèque : A graine rouge à confire à chair verte.
- Navet : D'Auvergne hâtive (et son synonyme Rave d'Auvergne hâtive), D'Auvergne tardive (et son synonyme Rave d'Auvergne tardive à collet rouge), De Montesson (et ses synonymes Demi-long de Cambrai, De Peronne), De Nancy à feuille entière, Long du Palatinat (et son synonyme Rosé de Verdun), Noir long, Rave du Limousin.
- Oignon : De Barletta (et son synonyme Extra-hâtif de Barletta), De Malakoff (et son synonyme Extra-hâtif de Malakoff), De Mulhouse type Auxonne, De Paris (et son synonyme Hâtif de Paris), De Vaugirard (et son synonyme Très hâtif de Vaugirard), Espagnol (et son synonyme Valencia), Extra-hâtif parisien, Paille des Vertus, Premier.
- Persil : A grosse racine gros hâtif, Frisé vert foncé.
- Piment / Poivron : De Cayenne, Doux d'Espagne, Marconi.
- Poireau : Bleu de Solaise, De Liège, Géant précoce, Jaune gros du Poitou.
- Pois potager : type lisse : Caractacus, Nain très hâtif (et son synonyme D'Annonay), Plein le panier (et son synonyme Fillbasket), Roi des conserves, Serpette Guilloteaux (et son synonyme Merveille d'Etampes).
- Pois potager : type ridé : Lincoln (et son synonyme Prodige), Merveille de Kelvedon, Onward, Téléphone à rames, Téléphone nain (et son synonyme Daisy).
- Potiron : Potimarron.
- Radis : type de tous les mois : A forcer rond écarlate (et son synonyme Rond écarlate hâtif), Cerise, Rond écarlate, Rond rose à très grand bout blanc (et son synonyme De Sézanne).
- Radis rave : Blanche transparente (et son synonyme A forcer blanche transparente), Noir gros long d'hiver de Paris (et son synonyme Noir gros long d'hiver), Noir gros rond d'hiver, Noir long maraîcher (et son synonyme Noir long poids d'horloge), Rose d'hiver de Chine, Violet de Gournay.
- Tomate : Cerise.
- Tomate déclarée hybride : Fournaise, Garance, Olympe, Pyros.
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2022, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste d des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes), des variétés désignées ci-après :
- Carotte : type potagère : De la Halle, Blanche de Küttingen, Longue Rouge sang, Géante de Tilques à pétioles verts.
- Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer : Normale.
- Chou cabus : De Saint-Saens.
- Chou frisé : Rouge de Russie.
- Concombre, cornichon : type concombre : Long anglais (et son synonyme Vert long anglais épineux).
- Courgette : Pâtisson Vert Pâle de Bennings, Citrouille de Touraine.
- Fenouil : Doux précoce d'été.
- Haricot : type à rames : A Rames Bicolore Prolifique, Comtesse de Chambord, Pelandron.
- Laitue : Hâtive Erstling, Rouge d'hiver.
- Mâche : Verte d'Etampes.
- Melon : Jenny Lind, Vert grimpant.
- Melon d'eau / Pastèque : A confire allongée à graine verte.
- Navet : Long d'Alsace (et son synonyme Gros long d'Alsace), Navet Turnep.
- Oignon : Rouge de Toulouge.
- Piment / Poivron : De la Bresse (et son synonyme Poivre rouge de Bresse).
- Potiron : Delicious golden.
Sont radiées de la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2021, les variétés désignées ci-après :
- Carotte déclarée hybride : Match, Miraflores, Saturno, Triton.
- Chicorée frisée / Chicorée scarole : Trusty.
- Chou brocoli déclaré hybride : Pharos, Spiridon.
- Chou cabus déclaré hybride : Sennen, Sunny.
- Chou chinois déclaré hybride : Suteki.
- Chou rouge déclaré hybride : Varna.
- Concombre / Cornichon déclaré hybride : Beker.
- Courgette : Croblan.
- Courgette déclarée hybride : Baccara, Concordia, Habibi, Itaca, Mehiata, Zara.
- Haricot : Carrousel, Colisée, Dipinto, Lewis, Planeta, Rocbrun, Totem.
- Laitue : Sanguine.
- Maïs potager : Kwondo.
- Melon déclaré hybride : Felino.
- Melon d'eau / Pastèque déclaré hybride : Casilda, Paladin.
- Piment / Poivron déclaré hybride : Azahar, Ettore, HNA54, Piamonte, Rayo, Trebbia.
- Poirée déclarée hybride : Destiny.
- Solanum lycopersicum x Solanum habrochaïtes déclaré hybride : Fundator.
- Tomate : Caraïbo.
- Tomate déclarée hybride : Abbundo, Bali, Cetia, Danubio, Desiderio, Félicia, Florenteen, Ioanna, Leonora, Loriane, Saborini, Starleen.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2024.
Sont radiées de la liste b du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2021, les variétés désignées ci-après :
- Chou de Bruxelles : Sanda.
- Courgette déclarée hybride : Greyzini (et ses synonymes Grise Tézierprime, Grisette de Provence, N.84, Première, Profusion).
- Haricot : Soissons gros blanc à rames.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2024.
Sont radiées de la liste d du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2021, les variétés désignées ci-après :
- Chou-fleur : Lecerf.
- Chou de Milan : Paradiesler.
- Courgette : Pâtisson Jaune Panaché de Vert, Pâtisson Vert Panaché de Blanc, Table Queen.
- Courgette déclarée hybride : Cream of the crop,
- Concombre / Cornichon : type cornichon : Miniature White.
- Haricot : type nain : Kenearly, Romano Wax.
- Laitue : Romaine Grasse de Morges, Sanguine Améliorée.
- Melon : Cantaloup Prescott Fond blanc.
- Navet : Zefa type Blanc, Zefa type Rouge.
- Piment / Poivron : D'Ampuis.
- Poireau : Zefa Plus.
- Potiron : Vert Olive (et son synonyme Courge olive).
- Tomate : Banana Legs, Big Rainbow, Gold Medal, Hungarian Heart, Japanese Trifele Black, Kellogg's Breakfast, Oxheart striped, Pink Zapotec, Ruffled Yellow, Siberian, Sub Artic Plenty, White Wonder (et son synonyme Merveille Blanche), Yellow Stuffer, Yellow Giant Belgium.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2024.
Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Darbonne Aromatique SASU (FR) » pour la variété de persil Prudente.
Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Graines Voltz (FR) » pour la variété de laitue Leny.
Les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice « Vilmorin SA (FR) » et « Vilmorin-Mikado S.A. (FR) » du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (espèces légumières) sont remplacés par « Vilmorin-Mikado S.A.S (FR) ».
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 23 décembre 2021.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale adjointe de l'alimentation,
E. Soubeyran