Commissions / organes temporaires

Version initiale


  • Sénat
    Session extraordinaire de 2020-2021


    Réunions
    Jeudi 15 juillet 2021


    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à 9 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence) et éventuellement, à 14 h 30 (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
    À 9 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
    Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
    - Suite éventuelle de l'examen des amendements au texte n° 724 (2020-2021) de la commission sur le projet de loi n° 588 rect. (2020-2021) relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (procédure accélérée) (rapporteurs : M. Mathieu Darnaud et Mme Françoise Gatel) ;
    Éventuellement, à 14 h 30 (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
    Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
    - Suite éventuelle de l'examen des amendements au texte n° 724 (2020-2021) de la commission sur le projet de loi n° 588 rect. (2020-2021) relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (procédure accélérée) (rapporteurs : M. Mathieu Darnaud et Mme Françoise Gatel)
    Mission d'information sur le thème : "Uberisation de la société : quel impact des plateformes numériques sur les métiers et l'emploi ? " à 9 heures et à 11 heures (Salle 213 et en téléconférence)
    À 9 heures (Salle 213 et en téléconférence)
    - Audition de Mme Marie-Anne Dujarier, professeure de sociologie à l'université de Paris et membre du laboratoire de changement social et politique (LSCP).
    À 11 heures (Salle 213 et en téléconférence)
    - Audition commune de la Direction générale du travail (bureau des relations individuelles du travail et bureau du pilotage du système d'inspection du travail), la Délégation générale à l'emploi et la formation professionnelle, et la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, sous réserve de la disponibilité de nos interlocuteurs.


    Membres présents ou excusés


    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
    1ère séance du mardi 13 juillet 2021
    Présents  : Guy Benarroche, Valérie Boyer, François-Noël Buffet, Cécile Cukierman, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Stéphane Le Rudulier, Alain Marc, Dany Wattebled.
    En téléconférence  : Catherine Di Folco, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Marie Mercier.
    Excusé  : Christophe-André Frassa.
    2ème séance du mardi 13 juillet 2021
    Présents  : Guy Benarroche, François-Noël Buffet, Cécile Cukierman, Nathalie Goulet, Éric Kerrouche, Stéphane Le Rudulier.
    En téléconférence  : Catherine Di Folco, Muriel Jourda.
    A délégué son droit de vote  : Arnaud de Belenet.
    Mission d'information sur le thème : "Uberisation de la société : quel impact des plateformes numériques sur les métiers et l'emploi ? "
    1ère séance du mardi 13 juillet 2021
    Présent  : Pascal Savoldelli.
    En téléconférence  : Martine Berthet, Dominique Vérien.
    Excusé  : Jacky Deromedi.
    2ème séance du mardi 13 juillet 2021
    Présent  : Pascal Savoldelli.
    En téléconférence  : Martine Berthet, Monique Lubin.
    Excusé  : Jacky Deromedi.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 196,8 Ko
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