Commissions / organes temporaires

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  • Sénat
    Session ordinaire de 2020-2021


    Réunions
    Jeudi 10 juin 2021


    Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à 10 h 30 (Salle ½ Clemenceau - côté vestiaire et en téléconférence)
    - Audition de M. Stéphane Bouillon, Secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN).
    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale à 9 h 30 (Salle ½ Clemenceau - côté écran et en téléconférence)
    Captation vidéo
    - Table ronde sur le thème « pouvoir régalien et droit européen », en commun avec la commission des affaires européennes :
    . M. Daniel Calleja Crespo, directeur général du service juridique de la Commission européenne ;
    . M. Bertrand Dacosta, président de la Xe chambre de la section du contentieux du Conseil d'État ;
    . M. Guillaume Drago, professeur de droit public à l'Université Paris 2 Panthéon-Assas
    . Mme Hélène Gaudin, professeure de droit public à l'Université Toulouse 1 - Capitole, directrice de l'Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé (IRDEIC) ;
    . Mme Claire Legras, directrice des affaires juridiques du ministère des armées ;
    . M. Jean-François Ricard, Premier procureur du parquet national antiterroriste (PNAT).
    Mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement à 10 h 30 (Salle 216 et en téléconférence)
    - Table ronde des associations de parents d'élèves :
    . Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP),
    . Fédération des conseils de parents d'élève (FCPE),
    . Association de parents d'élèves de l'enseignement libre (APEL).
    - Audition des représentants de l'association E-enfance, association de protection de l'enfance sur internet.


    Membres présents ou excusés


    Commission des affaires économiques
    Séance du mercredi 9 juin 2021
    Présents  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Martine Berthet, Yves Bouloux, Henri Cabanel, Patrick Chauvet, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Fabien Gay, Joël Labbé, Daniel Laurent, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Daniel Salmon, Patricia Schillinger, Laurent Somon, Jean-Claude Tissot.
    En téléconférence  : Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Denis Bouad, Patrick Chaize, Marie Evrard, Pierre Louault, Claude Malhuret, Jean-Jacques Michau.
    Excusés  : Alain Chatillon, Daniel Gremillet, Franck Menonville.
    Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Baptiste Blanc, Michel Bonnus, Jean-Marc Boyer, Alain Cadec, Anne Chain-Larché, Alain Chatillon, Daniel Gremillet, Micheline Jacques, Sylviane Noël, Olivier Rietmann.
    Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
    Séance du mardi 8 juin 2021
    Présents  : Pascal Allizard, François Bonneau, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Hélène Conway-Mouret, Yves Détraigne, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Bernard Fournier, Guillaume Gontard, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, Joël Guerriau, André Guiol, Gisèle Jourda, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, François Patriat, Philippe Paul, Hugues Saury, Bruno Sido, Jean-Marc Todeschini, Yannick Vaugrenard, Richard Yung.
    En téléconférence  : Pierre Laurent.
    Excusé  : Gilbert Roger.
    Séance du mercredi 9 juin 2021
    Présents  : Pascal Allizard, François Bonneau, Gilbert Bouchet, Christian Cambon, Olivier Cigolotti, Yves Détraigne, Philippe Folliot, Bernard Fournier, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, Joël Guerriau, Alain Houpert, Vivette Lopez, François Patriat, Philippe Paul, Hugues Saury, Jean-Marc Todeschini, Yannick Vaugrenard, Richard Yung.
    En téléconférence  : Alain Cazabonne, Hélène Conway-Mouret, Nicole Duranton, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, André Guiol, Gisèle Jourda, Pierre Laurent, Isabelle Raimond-Pavero, Bruno Sido.
    Excusés  : Jacques Le Nay, Gilbert Roger.
    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
    Séance du mercredi 9 juin 2021
    Présents  : Jean Bacci, Joël Bigot, Étienne Blanc, François Calvet, Guillaume Chevrollier, Jean-Pierre Corbisez, Ronan Dantec, Patricia Demas, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert Favreau, Jacques Fernique, Martine Filleul, Daniel Gueret, Nadège Havet, Christine Herzog, Jean-Michel Houllegatte, Olivier Jacquin, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Pierre Médevielle, Laurence Muller-Bronn, Louis-Jean de Nicolaÿ, Philippe Pemezec, Évelyne Perrot, Kristina Pluchet, Angèle Préville, Jean-Paul Prince, Bruno Rojouan, Philippe Tabarot.
    En téléconférence  : Hervé Gillé, Éric Gold, Frédéric Marchand, Rémy Pointereau, Denise Saint-Pé.
    Ont délégué leur droit de vote  : Christine Herzog, Denise Saint-Pé.
    Assistaient en outre à la séance  :  Mathieu Darnaud (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Françoise Gatel (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
    Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
    Séance du mardi 8 juin 2021
    Présents  : Jérémy Bacchi, Annick Billon, Céline Boulay-Espéronnier, Toine Bourrat, Laure Darcos, Thomas Dossus, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Pierre Ouzoulias, Sylvie Robert, Elsa Schalck, Lucien Stanzione, Cédric Vial.
    En téléconférence  : Jean Hingray, Anne Ventalon.
    Excusé  : Maurice Antiste.
    Ont délégué leur droit de vote  : Alexandra Borchio Fontimp, Max Brisson, Céline Brulin, Catherine Dumas, Philippe Nachbar, Olivier Paccaud, Damien Regnard, Bruno Retailleau, Michel Savin, Anne Ventalon.
    Séance du mercredi 9 juin 2021
    Présents  : David Assouline, Jérémy Bacchi, Julien Bargeton, Annick Billon, Toine Bourrat, Laure Darcos, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Jean Hingray, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Claudine Lepage, Pierre-Antoine Levi, Jacques-Bernard Magner, Monique de Marco, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Philippe Nachbar, Sylvie Robert, Elsa Schalck, Lucien Stanzione, Sabine Van Heghe.
    Excusé  : Maurice Antiste.
    Ont délégué leur droit de vote  : Max Brisson, Céline Brulin, Catherine Dumas, Jacques Grosperrin, Bruno Retailleau, Michel Savin, Anne Ventalon, Cédric Vial.
    Commission des finances
    Séance du mercredi 9 juin 2021
    Présents  : Christian Bilhac, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Thierry Cozic, Bernard Delcros, Rémi Féraud, Charles Guené, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Gérard Longuet, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon, Paul Toussaint Parigi, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Stéphane Sautarel.
    En téléconférence  : Jérôme Bascher, Vincent Capo-Canellas, Philippe Dallier, Frédérique Espagnac, Éric Jeansannetas, Antoine Lefèvre, Vanina Paoli-Gagin, Didier Rambaud, Pascal Savoldelli, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
    Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Nadine Bellurot.
    Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Michel Arnaud, Hervé Maurey, Sylvie Vermeillet.
    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
    1ère séance du mercredi 9 juin 2021
    Présents  : Philippe Bas, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Cécile Cukierman, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Alain Marc, Marie Mercier, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur.
    En téléconférence  : Esther Benbassa, Hussein Bourgi, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Brigitte Lherbier, André Reichardt.
    Ont délégué leur droit de vote  : Jacqueline Eustache-Brinio, Pierre Frogier, Brigitte Lherbier, Hervé Marseille, André Reichardt.
    2e séance du mercredi 9 juin 2021
    Présents  : Philippe Bas, Guy Benarroche, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Françoise Gatel, Laurence Harribey, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Alain Marc, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Dany Wattebled.
    En téléconférence  : Esther Benbassa, Hussein Bourgi, Valérie Boyer, Maryse Carrère, Marc-Philippe Daubresse, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Éric Kerrouche, Brigitte Lherbier, Didier Marie, André Reichardt.
    Ont délégué leur droit de vote  : Jacqueline Eustache-Brinio, Pierre Frogier, Brigitte Lherbier, Hervé Marseille, André Reichardt, Claudine Thomas, Dominique Vérien.


    Convocations


    Commission des Affaires sociales
    Mardi 15 juin 2021 à 17 heures (Salle A213 - 2e étage Est et en téléconférence)
    1° Audition de M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail, sur la proposition de loi pour la prévention en santé au travail (n° 378, 2020-2021)
    2° Questions diverses
    Mercredi 16 juin 2021 à 9 h 30 (Salle A213 - 2e étage Est et en téléconférence)
    1° Audition de Mme Kate Bingham, ancienne responsable de la UK Vaccine Taskforce, sur la stratégie vaccinale au Royaume-Uni
    2° Examen du rapport d'information de Mme Catherine Procaccia sur la responsabilité civile de certains professionnels de santé
    3° Questions diverses
    Commission des Finances
    Mercredi 16 juin 2021 à 9 h 30 (Salle de la commission et par téléconférence)
    1° Contrôle budgétaire - communication de M. Gérard LONGUET, rapporteur spécial, sur l'attractivité du métier d'enseignant en mathématiques
    2° Contrôle budgétaire - communication de M. Roger KAROUTCHI, rapporteur spécial, sur les aides à la presse écrite
    3° Questions diverses.
    Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique
    Mardi 15 juin 2021 à 14 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
    Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
    1° Examen, en nouvelle lecture, du rapport de M. Olivier Henno, Mme Corinne Imbert, M. Bernard Jomier et Mme Muriel Jourda, et du texte proposé par la commission spéciale sur le projet de loi n° 3833 (A.N., XVe lég.) relatif à la bioéthique (sous réserve de sa transmission).
    Le délai limite pour le dépôt des amendements en commission (Ameli commission) est fixé au lundi 14 juin 2021 à 12 heures.
    2° Questions diverses.


    Désignations de rapporteurs


    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
    - Mme Françoise Dumont et MM. Loïc Hervé et Patrick Kanner sont désignés rapporteurs sur la proposition de loi n° 646 (2020-2021), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers et les sapeurs-pompiers professionnels.
    - Mme Agnès Canayer et M. Philippe Bonnecarrère sont désignés rapporteurs sur le projet de loi n° 630 (2020-2021) et le projet de loi organique n° 631 (2020-2021), adoptés par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour la confiance dans l'institution judiciaire.


    Délais limites de dépôt des amendements en commission


    Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique
    Projet de loi relatif à la bioéthique : Lundi 14 juin 2021 12 heures


    COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
    Réunion
    Jeudi 10 juin 2021


    Commission des affaires européennes à 9 h 30 (Salle ½ Clemenceau - côté écran et en téléconférence)
    Captation vidéo
    - Table ronde sur le thème « pouvoir régalien et droit européen », en commun avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
    . M. Daniel Calleja Crespo, directeur général du service juridique de la Commission européenne ;
    . M. Bertrand Dacosta, président de la Xe chambre de la section du contentieux du Conseil d'État ;
    . M. Guillaume Drago, professeur de droit public à l'Université Paris 2 Panthéon-Assas
    . Mme Hélène Gaudin, professeure de droit public à l'Université Toulouse 1 - Capitole, directrice de l'Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé (IRDEIC) ;
    . Mme Claire Legras, directrice des affaires juridiques du ministère des armées ;
    . M. Jean-François Ricard, Premier procureur du parquet national antiterroriste (PNAT).

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