Décision n° 2021-591 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Europe 2 Entreprises pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio

Version initiale


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu le code de la santé publique, notamment son article R. 3323-1 ;
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ;
Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant, pour les services privés de radiodiffusion sonore diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite, le régime applicable à la publicité et au parrainage ;
Vu le décret n° 94-972 du 9 novembre 1994 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et définissant les obligations relatives à l'accès à la publicité locale et au parrainage local des services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en application des articles 29, 29-1 et 30-7 de la même loi ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence ;
Vu les décisions n° 2011-905 du 27 septembre 2011, complétée par la décision n° 2020-508 du 15 juillet 2020, et n° 2011-987 du 18 octobre 2016 du Conseil supérieur de l'audiovisuel et reconduites par la décision n° 2016-542 du 20 avril 2016, portant autorisation du service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio ;
Vu la décision n° 2015-315 du 28 juillet 2015 du Conseil fixant le règlement intérieur des comités territoriaux de l'audiovisuel et leurs règles générales d'organisation et de fonctionnement ;
Vu la délibération du Conseil en date du 14 octobre 2020 publiée au Journal officiel de la République française le 21 octobre 2020 ;
Vu la convention conclue entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la SAS Europe 2 Entreprises ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • L'autorisation accordée par les décisions n° 2011-905 du 27 septembre 2011 et n° 2011-987 du 18 octobre 2011 pour l'exploitation du service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio est à nouveau reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 27 octobre 2021.


  • La SAS Europe 2 Entreprises est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision.


  • I. - Sur demande expresse du Conseil supérieur de l'audiovisuel, le titulaire de la présente autorisation est tenu de lui communiquer dans un délai d'un mois après la réception de la demande les informations suivantes, dont il atteste l'exactitude :


    - le descriptif effectif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes…) ;
    - la mesure de l'excursion de fréquence effective (pourcentage statistique du dépassement de 75 kHz sur une durée minimale de 15 min).


    II. - Si le Conseil constate la méconnaissance des conditions techniques au vu desquelles la présente autorisation est délivrée, le titulaire est tenu de faire procéder, par un organisme agréé, à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Il transmet au conseil les résultats de cette vérification.


  • Le titulaire de la présente autorisation s'engage à respecter la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence.


  • Toute utilisation d'une sous-porteuse doit être autorisée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.


  • La présente décision sera notifiée à la SAS Europe 2 Entreprises et publiée au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE I (*)


      Nom du service : Virgin Radio.
      Zone géographique mise en appel : Bellegarde-sur-Valserine.
      Fréquence : 103,1 MHz.
      Adresse du site : lieudit Le Catray, Châtillon-en-Michaille (01).
      Altitude du site (NGF) : 1 053 mètres.
      Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      3

      90

      1

      180

      0

      270

      5

      10

      2

      100

      1

      190

      1

      280

      5

      20

      2

      110

      1

      200

      1

      290

      5

      30

      1

      120

      1

      210

      2

      300

      5

      40

      1

      130

      1

      220

      2

      310

      5

      50

      0

      140

      1

      230

      3

      320

      5

      60

      0

      150

      0

      240

      3

      330

      4

      70

      0

      160

      0

      250

      4

      340

      4

      80

      0

      170

      0

      260

      4

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE II (*)


      Nom du service : Virgin Radio.
      Zone géographique mise en appel : Belley.
      Fréquence : 96,1 MHz.
      Adresse du site : lieudit Le Melon, Belley (01).
      Altitude du site (NGF) : 335 mètres.
      Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      5

      90

      1

      180

      0

      270

      4

      10

      5

      100

      1

      190

      0

      280

      4

      20

      5

      110

      0

      200

      0

      290

      5

      30

      5

      120

      0

      210

      0

      300

      5

      40

      4

      130

      0

      220

      1

      310

      5

      50

      4

      140

      0

      230

      1

      320

      5

      60

      3

      150

      0

      240

      2

      330

      5

      70

      2

      160

      0

      250

      2

      340

      5

      80

      2

      170

      0

      260

      3

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE III (*)


      Nom du service : Virgin Radio.
      Zone géographique mise en appel : Bourg-en-Bresse.
      Fréquence : 96,3 MHz.
      Adresse du site : Le Mont July, lieudit La Montagne, Ramasse (01).
      Altitude du site (NGF) : 568 mètres.
      Hauteur d'antenne : 42 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 000 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      2

      90

      7

      180

      2

      270

      0

      10

      2

      100

      6

      190

      1

      280

      0

      20

      3

      110

      6

      200

      1

      290

      0

      30

      4

      120

      6

      210

      0

      300

      0

      40

      5

      130

      6

      220

      0

      310

      0

      50

      6

      140

      5

      230

      0

      320

      0

      60

      6

      150

      4

      240

      0

      330

      0

      70

      6

      160

      3

      250

      0

      340

      1

      80

      6

      170

      2

      260

      0

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IV (*)


      Nom du service : Virgin Radio.
      Zone géographique mise en appel : La Mure.
      Fréquence : 92,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Château Vieux, Saint-Sébastien (38).
      Altitude du site (NGF) : 1 047 mètres.
      Hauteur d'antenne : 42 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      2

      180

      6

      270

      2

      10

      0

      100

      2

      190

      6

      280

      1

      20

      0

      110

      3

      200

      6

      290

      1

      30

      0

      120

      4

      210

      6

      300

      0

      40

      0

      130

      5

      220

      5

      310

      0

      50

      0

      140

      5

      230

      5

      320

      0

      60

      0

      150

      6

      240

      4

      330

      0

      70

      1

      160

      6

      250

      3

      340

      0

      80

      1

      170

      6

      260

      2

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE V (*)


      Nom du service : Virgin Radio.
      Zone géographique mise en appel : Les Deux Alpes.
      Fréquence : 96,2 MHz.
      Adresse du site : lieudit Montagne de Rachas, Vénosc (38).
      Altitude du site (NGF) : 2 392 mètres.
      Hauteur d'antenne : 31 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      7

      180

      5

      270

      0

      10

      1

      100

      8

      190

      3

      280

      0

      20

      1

      110

      8

      200

      2

      290

      0

      30

      2

      120

      7

      210

      2

      300

      0

      40

      2

      130

      8

      220

      1

      310

      0

      50

      3

      140

      8

      230

      1

      320

      0

      60

      5

      150

      7

      240

      0

      330

      0

      70

      6

      160

      7

      250

      0

      340

      0

      80

      7

      170

      6

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VI (*)


      Nom du service : Virgin Radio.
      Zone géographique mise en appel : Montélimar.
      Fréquence : 98,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit Vauresinas, Viviers (07).
      Altitude du site (NGF) : 364 mètres.
      Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 000 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      4

      90

      1

      180

      1

      270

      18

      10

      2

      100

      1

      190

      2

      280

      17

      20

      1

      110

      1

      200

      4

      290

      18

      30

      1

      120

      0

      210

      5

      300

      18

      40

      0

      130

      0

      220

      7

      310

      16

      50

      0

      140

      0

      230

      9

      320

      12

      60

      0

      150

      0

      240

      12

      330

      9

      70

      0

      160

      0

      250

      16

      340

      7

      80

      0

      170

      1

      260

      18

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VII (*)


      Nom du service : Virgin Radio.
      Zone géographique mise en appel : Nantua.
      Fréquence : 91,4 MHz.
      Adresse du site : lieudit Mornay, Nurieux-Volognat (01).
      Altitude du site (NGF) : 621 mètres.
      Hauteur d'antenne : 17 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      4

      90

      0

      180

      0

      270

      6

      10

      3

      100

      0

      190

      1

      280

      6

      20

      2

      110

      0

      200

      1

      290

      6

      30

      2

      120

      0

      210

      2

      300

      7

      40

      1

      130

      0

      220

      2

      310

      6

      50

      1

      140

      0

      230

      3

      320

      6

      60

      0

      150

      0

      240

      4

      330

      6

      70

      0

      160

      0

      250

      5

      340

      6

      80

      0

      170

      0

      260

      6

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VIII (*)


      Nom du service : Virgin Radio.
      Zone géographique mise en appel : Nyons.
      Fréquence : 95,5 MHz.
      Adresse du site : lieudit Serre de Reynier, Nyons (26).
      Altitude du site (NGF) : 441 mètres.
      Hauteur d'antenne : 12 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      3

      90

      0

      180

      3

      270

      18

      10

      2

      100

      0

      190

      5

      280

      18

      20

      2

      110

      0

      200

      6

      290

      18

      30

      1

      120

      0

      210

      8

      300

      15

      40

      1

      130

      0

      220

      10

      310

      13

      50

      0

      140

      1

      230

      13

      320

      10

      60

      0

      150

      1

      240

      15

      330

      8

      70

      0

      160

      2

      250

      18

      340

      6

      80

      0

      170

      2

      260

      18

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IX (*)


      Nom du service : Virgin Radio.
      Zone géographique mise en appel : Oyonnax.
      Fréquence : 97,2 MHz.
      Adresse du site : lieudit Les Grandes Roches, Oyonnax (01).
      Altitude du site (NGF) : 594 mètres.
      Hauteur d'antenne : 20.5 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      8

      90

      1

      180

      0

      270

      2

      10

      8

      100

      1

      190

      0

      280

      3

      20

      7

      110

      0

      200

      0

      290

      5

      30

      7

      120

      0

      210

      0

      300

      6

      40

      6

      130

      0

      220

      0

      310

      7

      50

      5

      140

      0

      230

      0

      320

      7

      60

      3

      150

      0

      240

      1

      330

      8

      70

      2

      160

      0

      250

      1

      340

      8

      80

      2

      170

      0

      260

      2

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE X (*)


      Nom du service : Virgin Radio.
      Zone géographique mise en appel : Privas.
      Fréquence : 106,8 MHz.
      Adresse du site : lieudit Chabanet Les Vincentes, Privas (07).
      Altitude du site (NGF) : 695 mètres.
      Hauteur d'antenne : 31 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      1

      180

      8

      270

      3

      10

      0

      100

      2

      190

      8

      280

      2

      20

      0

      110

      3

      200

      8

      290

      1

      30

      0

      120

      5

      210

      9

      300

      1

      40

      0

      130

      6

      220

      9

      310

      0

      50

      0

      140

      7

      230

      8

      320

      0

      60

      0

      150

      8

      240

      7

      330

      0

      70

      0

      160

      9

      250

      6

      340

      0

      80

      1

      170

      9

      260

      5

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XI (*)


      Nom du service : Virgin Radio.
      Zone géographique mise en appel : Roanne.
      Fréquence : 89,4 MHz.
      Adresse du site : lieudit Sainte-Agathe, Cherier (42).
      Altitude du site (NGF) : 853 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 000 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      1

      90

      0

      180

      3

      270

      6

      10

      0

      100

      0

      190

      4

      280

      6

      20

      0

      110

      0

      200

      5

      290

      6

      30

      0

      120

      0

      210

      6

      300

      5

      40

      0

      130

      0

      220

      6

      310

      4

      50

      0

      140

      1

      230

      6

      320

      3

      60

      0

      150

      1

      240

      6

      330

      2

      70

      0

      160

      2

      250

      7

      340

      2

      80

      0

      170

      2

      260

      6

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XII (*)


      Nom du service : Virgin Radio.
      Zone géographique mise en appel : Saint-Étienne.
      Fréquence : 97,8 MHz.
      Adresse du site : lieudit La Croix de Guizay, Planfoy (42).
      Altitude du site (NGF) : 864 mètres.
      Hauteur d'antenne : 43 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 000 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      7

      180

      20

      270

      2

      10

      1

      100

      9

      190

      20

      280

      1

      20

      1

      110

      10

      200

      17

      290

      1

      30

      2

      120

      13

      210

      13

      300

      0

      40

      2

      130

      16

      220

      10

      310

      0

      50

      3

      140

      17

      230

      8

      320

      0

      60

      4

      150

      19

      240

      6

      330

      0

      70

      5

      160

      18

      250

      4

      340

      0

      80

      6

      170

      19

      260

      3

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIII (*)


      Nom du service : Virgin Radio.
      Zone géographique mise en appel : Aubenas.
      Fréquence : 106,9 MHz.
      Adresse du site : lieudit Constantine, Chemin de Graza, Aubenas (07).
      Altitude du site (NGF) : 350 mètres.
      Hauteur d'antenne : 12 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      5

      90

      0

      180

      0

      270

      7

      10

      3

      100

      0

      190

      1

      280

      8

      20

      2

      110

      0

      200

      1

      290

      8

      30

      2

      120

      0

      210

      2

      300

      7

      40

      1

      130

      0

      220

      2

      310

      8

      50

      1

      140

      0

      230

      3

      320

      8

      60

      0

      150

      0

      240

      5

      330

      7

      70

      0

      160

      0

      250

      6

      340

      7

      80

      0

      170

      0

      260

      7

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIV (*)


      Nom du service : Virgin Radio.
      Zone géographique mise en appel : Albertville.
      Fréquence : 101,6 MHz.
      Adresse du site : Le Fort du Mont, Albertville (73).
      Altitude du site (NGF) : 985 mètres.
      Hauteur d'antenne : 12 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      9

      90

      18

      180

      2

      270

      0

      10

      12

      100

      22

      190

      1

      280

      0

      20

      14

      110

      20

      200

      1

      290

      0

      30

      16

      120

      14

      210

      0

      300

      1

      40

      16

      130

      9

      220

      0

      310

      1

      50

      17

      140

      8

      230

      0

      320

      3

      60

      17

      150

      6

      240

      0

      330

      4

      70

      17

      160

      5

      250

      0

      340

      6

      80

      18

      170

      3

      260

      0

      350

      8

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XV (*)


      Nom du service : Virgin Radio.
      Zone géographique mise en appel : Morzine.
      Fréquence : 92,1 MHz.
      Adresse du site : lieudit Le Plenay, Morzine (74).
      Altitude du site (NGF) : 1 486 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      3

      180

      6

      270

      1

      10

      0

      100

      4

      190

      6

      280

      1

      20

      0

      110

      5

      200

      5

      290

      0

      30

      0

      120

      6

      210

      5

      300

      0

      40

      0

      130

      6

      220

      4

      310

      0

      50

      1

      140

      6

      230

      3

      320

      0

      60

      1

      150

      7

      240

      2

      330

      0

      70

      2

      160

      7

      250

      2

      340

      0

      80

      2

      170

      7

      260

      1

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVI (*)


      Nom du service : Virgin Radio.
      Zone géographique mise en appel : Chambéry.
      Fréquence : 89,4 MHz.
      Adresse du site : lieudit Les Monts, Chambéry (73).
      Altitude du site (NGF) : 502 mètres.
      Hauteur d'antenne : 54.6 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 000 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      6

      180

      4

      270

      0

      10

      1

      100

      6

      190

      3

      280

      0

      20

      1

      110

      7

      200

      3

      290

      0

      30

      2

      120

      7

      210

      2

      300

      0

      40

      3

      130

      7

      220

      1

      310

      0

      50

      3

      140

      6

      230

      1

      320

      0

      60

      4

      150

      6

      240

      0

      330

      0

      70

      5

      160

      6

      250

      0

      340

      0

      80

      6

      170

      5

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVII (*)


      Nom du service : Virgin Radio.
      Zone géographique mise en appel : Chamonix.
      Fréquence : 98,3 MHz.
      Adresse du site : Les Moussoux Les Bois Prins, Chamonix-Mont-Blanc (74).
      Altitude du site (NGF) : 1 084 mètres.
      Hauteur d'antenne : 33 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      5

      90

      0

      180

      0

      270

      6

      10

      4

      100

      0

      190

      0

      280

      6

      20

      3

      110

      0

      200

      0

      290

      6

      30

      2

      120

      0

      210

      1

      300

      6

      40

      2

      130

      0

      220

      2

      310

      6

      50

      1

      140

      0

      230

      2

      320

      6

      60

      0

      150

      0

      240

      3

      330

      6

      70

      0

      160

      0

      250

      4

      340

      6

      80

      0

      170

      0

      260

      5

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVIII (*)


      Nom du service : Virgin Radio.
      Zone géographique mise en appel : Flaine.
      Fréquence : 89,8 MHz.
      Adresse du site : Le Hameau, Arâches-la-Frasse (74).
      Altitude du site (NGF) : 1 778 mètres.
      Hauteur d'antenne : 7 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 50 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      6

      90

      2

      180

      0

      270

      5

      10

      6

      100

      2

      190

      0

      280

      5

      20

      6

      110

      1

      200

      1

      290

      6

      30

      6

      120

      1

      210

      1

      300

      6

      40

      5

      130

      0

      220

      2

      310

      6

      50

      5

      140

      0

      230

      2

      320

      6

      60

      4

      150

      0

      240

      3

      330

      6

      70

      3

      160

      0

      250

      3

      340

      6

      80

      3

      170

      0

      260

      4

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIX (*)


      Nom du service : Virgin Radio.
      Zone géographique mise en appel : La Clusaz.
      Fréquence : 92,0 MHz.
      Adresse du site : Chalet Juments La Balme, La Clusaz (74).
      Altitude du site (NGF) : 1 895 mètres.
      Hauteur d'antenne : 10 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      11

      180

      8

      270

      0

      10

      0

      100

      14

      190

      6

      280

      1

      20

      0

      110

      16

      200

      4

      290

      1

      30

      1

      120

      16

      210

      3

      300

      1

      40

      2

      130

      16

      220

      2

      310

      1

      50

      3

      140

      16

      230

      1

      320

      1

      60

      4

      150

      16

      240

      0

      330

      1

      70

      6

      160

      14

      250

      0

      340

      1

      80

      8

      170

      11

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XX (*)


      Nom du service : Virgin Radio.
      Zone géographique mise en appel : Modane.
      Fréquence : 93,9 MHz.
      Adresse du site : Bramans les Rifles, Bramans (73).
      Altitude du site (NGF) : 1 352 mètres.
      Hauteur d'antenne : 36 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      2

      90

      6

      180

      2

      270

      0

      10

      3

      100

      6

      190

      2

      280

      0

      20

      4

      110

      6

      200

      1

      290

      0

      30

      5

      120

      6

      210

      1

      300

      0

      40

      5

      130

      6

      220

      0

      310

      0

      50

      6

      140

      5

      230

      0

      320

      0

      60

      6

      150

      5

      240

      0

      330

      1

      70

      6

      160

      4

      250

      0

      340

      1

      80

      6

      170

      3

      260

      0

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXI (*)


      Nom du service : Virgin Radio.
      Zone géographique mise en appel : Saint-Michel-de-Maurienne.
      Fréquence : 89,2 MHz.
      Adresse du site : fort du télégraphe, Valloire (73).
      Altitude du site (NGF) : 1 574 mètres.
      Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      3

      180

      17

      270

      3

      10

      0

      100

      5

      190

      17

      280

      2

      20

      0

      110

      6

      200

      18

      290

      2

      30

      0

      120

      8

      210

      16

      300

      1

      40

      0

      130

      11

      220

      13

      310

      1

      50

      1

      140

      13

      230

      11

      320

      0

      60

      1

      150

      16

      240

      8

      330

      0

      70

      2

      160

      18

      250

      6

      340

      0

      80

      2

      170

      17

      260

      5

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXII (*)


      Nom du service : Virgin Radio.
      Zone géographique mise en appel : Combloux - Megève - Saint-Gervais.
      Fréquence : 96,8 MHz.
      Adresse du site : lieudit Mont d'Arbois, Saint-Gervais-les-Bains (74).
      Altitude du site (NGF) : 1 802 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      1

      90

      7

      180

      4

      270

      0

      10

      1

      100

      7

      190

      3

      280

      0

      20

      2

      110

      7

      200

      2

      290

      0

      30

      3

      120

      7

      210

      1

      300

      0

      40

      4

      130

      7

      220

      1

      310

      0

      50

      5

      140

      7

      230

      1

      320

      0

      60

      5

      150

      6

      240

      0

      330

      0

      70

      6

      160

      5

      250

      0

      340

      0

      80

      7

      170

      5

      260

      0

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXIII (*)


      Nom du service : Virgin Radio.
      Zone géographique mise en appel : Saint-Jean-de-Maurienne.
      Fréquence : 101,8 MHz.
      Adresse du site : lieudit Les Chanets, Saint-Julien-Mont-Denis (73).
      Altitude du site (NGF) : 1 081 mètres.
      Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      12

      90

      15

      180

      0

      270

      0

      10

      16

      100

      13

      190

      0

      280

      1

      20

      20

      110

      10

      200

      0

      290

      2

      30

      20

      120

      8

      210

      0

      300

      4

      40

      20

      130

      6

      220

      0

      310

      6

      50

      20

      140

      4

      230

      0

      320

      8

      60

      20

      150

      2

      240

      0

      330

      9

      70

      18

      160

      1

      250

      0

      340

      9

      80

      16

      170

      1

      260

      0

      350

      10

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXIV (*)


      Nom du service : Virgin Radio.
      Zone géographique mise en appel : Termignon.
      Fréquence : 107,1 MHz.
      Adresse du site : Chalet du coin, Termignon (73).
      Altitude du site (NGF) : 1 621 mètres.
      Hauteur d'antenne : 34 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      18

      90

      3

      180

      0

      270

      8

      10

      18

      100

      2

      190

      0

      280

      9

      20

      22

      110

      1

      200

      0

      290

      12

      30

      20

      120

      1

      210

      0

      300

      14

      40

      14

      130

      0

      220

      1

      310

      16

      50

      9

      140

      0

      230

      1

      320

      16

      60

      8

      150

      0

      240

      3

      330

      17

      70

      6

      160

      0

      250

      4

      340

      17

      80

      5

      170

      0

      260

      6

      350

      17

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXV (*)


      Nom du service : Virgin Radio.
      Zone géographique mise en appel : Thonon-les-Bains.
      Fréquence : 99,6 MHz.
      Adresse du site : rue de La Dent d'Oche, Publier (74).
      Altitude du site (NGF) : 380 mètres.
      Hauteur d'antenne : 35 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      6

      270

      4

      10

      0

      100

      1

      190

      6

      280

      3

      20

      0

      110

      1

      200

      7

      290

      2

      30

      0

      120

      2

      210

      7

      300

      2

      40

      0

      130

      2

      220

      6

      310

      1

      50

      0

      140

      3

      230

      6

      320

      1

      60

      0

      150

      4

      240

      6

      330

      0

      70

      0

      160

      5

      250

      5

      340

      0

      80

      0

      170

      6

      260

      5

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXVI (*)


      Nom du service : Virgin Radio.
      Zone géographique mise en appel : Valloire.
      Fréquence : 94,4 MHz.
      Adresse du site : lieudit Le Poing Ravier, Valloire (73).
      Altitude du site (NGF) : 1 628 mètres.
      Hauteur d'antenne : 6 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      4

      90

      0

      180

      0

      270

      10

      10

      2

      100

      1

      190

      1

      280

      10

      20

      1

      110

      1

      200

      1

      290

      10

      30

      1

      120

      1

      210

      2

      300

      10

      40

      0

      130

      0

      220

      4

      310

      10

      50

      0

      140

      0

      230

      5

      320

      9

      60

      0

      150

      0

      240

      6

      330

      8

      70

      0

      160

      0

      250

      8

      340

      6

      80

      0

      170

      0

      260

      9

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXVII (*)


      Nom du service : Virgin Radio.
      Zone géographique mise en appel : Annecy.
      Fréquence : 100,5 MHz.
      Adresse du site : lieudit La Grande Jeanne, station TDF, route de Semnoz, Annecy (74).
      Altitude du site (NGF) : 715 mètres.
      Hauteur d'antenne : 51 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 000 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      0

      270

      0

      10

      0

      100

      0

      190

      0

      280

      0

      20

      0

      110

      0

      200

      0

      290

      0

      30

      0

      120

      0

      210

      0

      300

      0

      40

      0

      130

      0

      220

      0

      310

      0

      50

      0

      140

      0

      230

      0

      320

      0

      60

      0

      150

      0

      240

      0

      330

      0

      70

      0

      160

      0

      250

      0

      340

      0

      80

      0

      170

      0

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXVIII (*)


      Nom du service : Virgin Radio.
      Zone géographique mise en appel : Moulins.
      Fréquence : 89,4 MHz.
      Adresse du site : lieudit Les Chevaliers, Bressolles (03).
      Altitude du site (NGF) : 260 mètres.
      Hauteur d'antenne : 30 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION (dB) (1)

      0

      1

      90

      0

      180

      9

      270

      13

      10

      1

      100

      1

      190

      11

      280

      12

      20

      1

      110

      1

      200

      12

      290

      11

      30

      0

      120

      1

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      13

      300

      9

      40

      0

      130

      2

      220

      13

      310

      7

      50

      0

      140

      3

      230

      13

      320

      6

      60

      0

      150

      4

      240

      12

      330

      4

      70

      0

      160

      6

      250

      13

      340

      3

      80

      0

      170

      7

      260

      13

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 14 avril 2021.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
R.-O. Maistre

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