Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 1er novembre 2020 relatif à la liste des sportifs de haut niveau

NOR : SPOV2100256A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/12/30/SPOV2100256A/jo/texte
JORF n°0018 du 21 janvier 2021
Texte n° 43

Version initiale


La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, L. 221-2-1, L. 221-11, R. 221-1 à R. 221-8, R. 221-14 à R. 221-16 et A. 231-3 ;
Vu l'arrêté du 1er novembre 2020 relatif à la liste des sportifs de haut niveau (NOR : SPOV2030030A) ;
Sur propositions des fédérations concernées,
Arrête :


  • A compter du 1er janvier 2021, l'annexe de l'arrêté du 1er novembre 2020 susvisé précisant les noms des sportifs inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau est modifiée pour les sportifs relevant des fédérations françaises suivantes :


    - Athlétisme ;
    - Canoë-kayak et sports de pagaie ;
    - Handball ;
    - Handisport ;
    - Judo, jujitsu, kendo et disciplines associées ;
    - Karaté et disciplines associées ;
    - Lutte ;
    - Montagne et escalade ;
    - Motocyclisme ;
    - Taekwondo et disciplines associées ;
    - Tennis de table ;
    - Voile ;
    - Vol libre.


  • La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 décembre 2020.

Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Queneherve

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 188,4 Ko
Retourner en haut de la page