Sénat
Session ordinaire de 2020-2021
Réunions
Mardi 12 janvier 2021
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à 16 h 30 (salle René Monory et en téléconférence)
- Audition de M. Aguila Saleh, Président du parlement de Tobrouk.
Commission des affaires sociales à 17 heures (salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo
- Mise en œuvre de la stratégie vaccinale contre la covid-19, audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 13 h 30 (salle Clemenceau et en téléconférence)
- Proposition de loi n° 27 rect. (2020-2021) visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France, examen des amendements de séance sur le texte n° 243 (2020-2021)
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 17 heures (salle Clemenceau et en téléconférence)
Captation vidéo
- Projets de contrats d'objectifs et de moyens (COM) 2020 - 2022 des sociétés de l'audiovisuel public, table ronde autour de :
Mme Delphine Ernotte Cunci, présidente de France Télévisions
Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France
M. Bruno Patino, président du directoire d'Arte France
Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde
M. Laurent Vallet, président de l'Institut national de l'audiovisuel
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale à 18 h 15 (salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo
- Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur
Convocations
CONVOCATION RECTIFIÉE
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Mardi 12 janvier 2021 à 18 h 15 (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur ;
2° Questions diverses.
Mercredi 13 janvier 2021 à 8 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence) et à 16 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
A. À 8 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
1° Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi n° 254 (2020-2021) portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique (procédure accélérée) ;
2° Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire (sous réserve de son dépôt et de sa transmission) ;
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
3° Examen du rapport de M. Henri Leroy et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 81 (2020-2021) tendant à garantir le respect de la propriété immobilière contre le squat, présentée par Mme Dominique Estrosi Sassone et plusieurs de ses collègues ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 11 janvier 2021, à 12 heures.
4° Examen du rapport de Mme Jacqueline Eustache-Brinio et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 585 (2019-2020) visant à consolider les outils des collectivités permettant d'assurer un meilleur accueil des gens du voyage, présentée par M. Patrick Chaize, Mme Sylviane Noël, M. Alain Chatillon et plusieurs de leurs collègues ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 11 janvier 2021, à 12 heures2.
5° Examen du rapport de Mme Marie Mercier et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 158 (2020-2021) visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels, présentée par Mme Annick Billon et plusieurs de ses collègues ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 11 janvier 2021, à 12 heures2.
6° Audition, sous forme de table ronde, de représentants de la profession d'avocat, à la suite du rapport de Dominique Perben :
- Barreau de Paris,
- Confédération nationale des avocats,
- Conférence des bâtonniers,
- Conseil national des barreaux,
- Fédération nationale des unions de jeunes avocats,
- Syndicat des avocats de France ;
7° Questions diverses.
B. À 16 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice ;
2° Audition de M. Jean-Louis Debré, à la suite de son rapport sur les élections départementales et régionales ;
3° Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
-Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs : Lundi 18 janvier 2021 12h00
-Projet de loi portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique : Lundi 18 janvier 2021 12h00
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Projet de loi relatif à la bioéthique : Jeudi 14 janvier 2021 12h00
Commissions / organes temporaires