Arrêté du 9 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 13 novembre 2019 portant renouvellement des membres du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées

Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment les articles D. 661-1 et suivants ;
Vu le code des relations entre le public et l'administration, notamment les articles R*. 133-1 et suivants ;
Vu l'arrêté du 14 janvier 1993 modifié fixant la liste des organismes interprofessionnels représentés dans les sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées ;
Vu l'arrêté du 30 juillet 2012 modifié fixant la liste des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées ;
Vu l'arrêté du 24 novembre 2015 modifié créant une section d'intérêt commun à plusieurs espèces ou groupes d'espèces au sein du comité technique permanent pour la sélection des plantes cultivées ;
Vu l'arrêté du 13 novembre 2019 modifié portant renouvellement des membres du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées,
Arrête :


  • L'article 3 de l'arrêté du 13 novembre 2019 susvisé est ainsi modifié :
    a) La composition des membres de la section « Betteraves et chicorée industrielle » nommés au titre des représentants de l'interprofession est ainsi modifiée :
    Les mots : « M. DHENNIN (Jean-Noël) » sont remplacés par les mots : « M. PIPINO (Yannick) ».
    b) La composition des membres de la section « Céréales à paille » nommés au titre des représentants de l'interprofession est ainsi modifiée :
    Les mots : « M. JACQUES (François) » sont remplacés par les mots : « M. BOURGEOIS (Thomas) ».
    c) La composition des membres de la section « Céréales à paille » nommés au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est ainsi modifiée :
    Les mots : « Mme MARKWITZ (Blandine) » sont remplacés par les mots : « Mme LEROY (Anne-Hélène) ».
    d) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » nommés au titre des représentants de l'interprofession est ainsi modifiée :
    Les mots : « M. MOMBLED (Pascal) » sont remplacés par les mots : « M. NURY (Didier) ».
    e) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi complétée :
    Mme POINSARD (Laurence).
    f) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » nommés au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est ainsi modifiée :
    Les mots : « Mme MARKWITZ (Blandine) » sont remplacés par les mots : « Mme LEROY (Anne-Hélène) ».
    g) La composition des membres de la section « Espèces fruitières » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi modifiée :
    Les mots : « M. CHARTIER (Philippe) » sont remplacés par les mots : « M. MAITRE (Raphaël) ».
    h) La composition des membres de la section « Espèces légumières » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi modifiée :
    Les mots : « Mme PALLIER (Hélène) » sont remplacés par les mots : « M. DALMON (Frédéric) ».
    i) La composition des membres de la section « Lin et chanvre » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi modifiée :
    Les mots : « M. FEVRIER (Christophe) » sont remplacés par les mots : « Mme CAVARO (Marjorie) ».
    j) La composition des membres de la section « Maïs et sorgho » nommés au titre des représentants de l'interprofession est ainsi modifiée :
    Les mots : « M. CUNY (Jean-Frédéric) » sont remplacés par les mots : « M. THEVENOT (Xavier) » ;
    Les mots : « Mme de RAISMES (Claire) » sont remplacés par les mots : « Mme TEISSIER (Emeline) ».
    k) La composition des membres de la section « Maïs et sorgho » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi modifiée :
    Les mots : « M. THEVENOT (Xavier) » sont remplacés par les mots : « M. FOURNEAU (Michaël) ».
    l) La composition des membres de la section « Maïs et sorgho » nommés au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est ainsi modifiée :
    Les mots : « Mme MARKWITZ (Blandine) » sont remplacés par les mots : « Mme LEROY (Anne-Hélène) ».
    m) La composition des membres de la section « Plantes protéagineuses » nommés au titre des représentants de l'interprofession est ainsi modifiée :
    Les mots : « M. JACQUES (François) » sont remplacés par les mots : « M. BOURGEOIS (Thomas) ».
    n) La composition des membres de la section « Plantes protéagineuses » nommés au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est ainsi modifiée :
    Les mots : « Mme MARKWITZ (Blandine) » sont remplacés par les mots : « Mme LEROY (Anne-Hélène) ».
    o) La composition des membres de la section « Pomme de terre » nommés au titre des représentants de l'interprofession est ainsi modifiée :
    Les mots : « M. FONTAINE (Gilles) » sont remplacés par les mots : « M. ROUSSEL (Jean-François) » ;
    Les mots : « M. QUILLET (Jean-Charles) » sont remplacés par les mots : « M. GAUCHET (Christophe) ».
    p) La composition des membres de la section « Tournesol, Soja » nommés au titre des représentants de l'interprofession est ainsi modifiée :
    Les mots : « M. MOMBLED (Pascal) » sont remplacés par les mots : « M. NURY (Didier) ».
    q) La composition des membres de la section « Tournesol, Soja » nommés au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est ainsi modifiée :
    Les mots : « Mme MARKWITZ (Blandine) » sont remplacés par les mots : « Mme LEROY (Anne-Hélène) ».
    r) La composition des membres de la section « Ressources Phytogénétiques » nommés au titre des sélectionneurs de variétés, producteurs de semences ou plants ou de réseaux de conservation des ressources phytogénétiques dans lesquels ils sont engagés est ainsi modifiée :
    Les mots : « Mme AUROUSSEAU (Frédérique) » sont remplacés par les mots : « M. BARBARY (Arnaud) ».


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 9 décembre 2020.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
B. Ferreira

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 195,6 Ko
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